Confection et livraison en liaison froide des repas pour la restauration scolaire de l'école primaire, pour la restauration de l'ALAE et de l'ALSH et pour le portage à domicile de la ville de Seilh
Mairie de Seilh
Accord-cadre à bons de commande, divisé en 2 lots, avec engagement sur les quantités Mini et Maxi.
Accord-cadre mono-attributaire.
Repas de midi uniquement.
Pas de livraison le samedi, le dimanche et les jours fériés.
Repas «Enfants» et repas «Adultes».
Le délai de réception des offres était de 2017-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Repas préparés › Repas pour écoles
- • Service traiteur pour ménages › Services de repas livrés à domicile
- • Services traiteur › Service traiteur pour écoles
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-10 | Avis de marché |
| 2017-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Numéro de référence: 201700001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Services de repas livrés à domicile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Seilh
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place de Roaldès du Bourg
Code postal: 31840
Commune postale: Seilh
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-seilh.fr 🌏
Courrier électronique: marche@mairie-seilh.fr 📧
Téléphone: +33 561599013 📞
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date limite de soumission: 2017-06-13 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Date de début: 2017-09-02 📅
Date de fin: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-179621
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Repas pour la restauration de l'école primaire, de l'ALAE et de l'ALSH
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310541400014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Envoi postal à la mairie
Adresse postale: Dépôt sur le profil acheteur à l'adresse suivante: http://www.ladepeche-legales.com, dépôt en mairie contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 sauf mercredi Am et jeudi matin, hôtel de ville; 1 place de Roaldès du Bourg
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 091-179621 (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Numéro de référence: 201700001
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, divisé en 2 lots, avec engagement sur les quantités Mini et Maxi.
Accord-cadre mono-attributaire.
Repas de midi uniquement.
Pas de livraison le samedi, le dimanche et les jours fériés.
Repas «Enfants» et repas «Adultes».
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Services de repas livrés à domicile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Seilh
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place de Roaldès du Bourg
Code postal: 31840
Commune postale: Seilh
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-seilh.fr 🌏
Courrier électronique: marche@mairie-seilh.fr 📧
Téléphone: +33 561599013 📞
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date limite de soumission: 2017-06-13 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Date de début: 2017-09-02 📅
Date de fin: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-179621
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Contenu détaillé du dossier de candidature et de l'offre: voir règlement de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, divisé en 2 lots, avec engagement sur les quantités Mini et Maxi.
Accord-cadre mono-attributaire.
Repas de midi uniquement.
Pas de livraison le samedi, le dimanche et les jours fériés.
Repas «Enfants» et repas «Adultes».
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Repas pour la restauration de l'école primaire, de l'ALAE et de l'ALSH
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit de repas «Enfants» et de repas «Adultes» livrés en période scolaire et durant les vacances.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre a une durée de 12 mois, reconductible 3 fois par période de durée identique, par reconduction expresse, sans dépasser une durée totale de 4 ans.
Intitulé du lot: Repas pour le portage à domicile
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit majoritairement et de façon régulière de repas «Adultes», le plus souvent pour des personnes âgées, livrés par le prestataire directement au domicile des bénéficiaires, et occasionnellement des repas «Enfants» également livrés à domicile.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310541400014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Envoi postal à la mairie
Adresse postale: Dépôt sur le profil acheteur à l'adresse suivante: http://www.ladepeche-legales.com, dépôt en mairie contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 sauf mercredi Am et jeudi matin, hôtel de ville; 1 place de Roaldès du Bourg
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Contenu détaillé du dossier de candidature et de l'offre: voir règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative: recours contentieux dans les 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme,
— articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative: référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— articles L 551-13 et R 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel qui peut être exercé de la signature du contrat jusqu'au 31
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés: 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 401 368 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278859
Se réfère à l'avis: 2017/S 091-179621
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-13 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 136-278859 (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, divisé en deux lots, avec engagement sur les quantités mini et maxi.
Accord-cadre mono-attributaire.
Repas de midi uniquement.
Pas de livraison le samedi, le dimanche et les jours fériés.
Repas «Enfants» et repas «Adultes».
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278859
Se réfère à l'avis: 2017/S 091-179621
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, divisé en deux lots, avec engagement sur les quantités mini et maxi.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-13 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: recours contentieux dans les 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme,
— articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative: référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— articles L. 551-13 et R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel qui peut être exercé de la signature du contrat jusqu'au 31
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