Conception des magazines municipaux pour la ville de Clermont-Ferrand

Ville de Clermont-Ferrand

Le présent marché a pour objet la conception de Demain Clermont le magazine municipal d'information de la Ville de Clermont-Ferrand et la conception des magazines d'information liée à la communication interne, culturelle, jeunesse et animation et information événementielle.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 relatif aux accords-cadres du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum par lot et un opérateur économique.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons de magazines similaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-15 Avis de marché
2018-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Numéro de référence: 17cf-S08
Brève description:
Le présent marché a pour objet la conception de Demain Clermont le magazine municipal d'information de la Ville de Clermont-Ferrand et la conception des magazines d'information liée à la communication interne, culturelle, jeunesse et animation et information événementielle. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 relatif aux accords-cadres du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum par lot et un opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons de magazines similaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception graphique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date limite de soumission: 2017-10-18 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368828
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Montant minimum 15 000 EUR (HT). Maximum 50 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la conception de Demain Clermont le magazine municipal d'information de la Ville de Clermont-Ferrand et la conception des magazines d'information liée à la communication interne, culturelle, jeunesse et animation et information événementielle.
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Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 relatif aux accords-cadres du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum par lot et un opérateur économique.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons de magazines similaires.
Intitulé du lot: Conception du magazine municipal Demain Clermont
Numéro du lot: 1
Brève description: Conception du magazine municipal Demain Clermont.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché débutera à compter de sa notification pour une durée de 12 mois renouvelable trois fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires:
Montant minimum 15 000 EUR (HT). Maximum 50 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Conception des magazine municipaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
Conception des magazines municipaux relatifs à la communication interne, culturelle, jeunesse et animation et information événementielle.
Informations complémentaires:
Montant minimum 10 000 EUR (HT). Maximum 40 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire DC1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (formulaire DC1 ou équivalent);
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— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire DC2);
— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste de références des principaux services effectués de prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;
— indication des titres d'études et professionnels des responsables de prestation de services et de conduite des travaux objets du marché.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Caractéristiques des prix: Prix unitaires.
Modalités de financements: Fonds propres.
Groupement solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Non public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/.
Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE).
Adresse ou les plis doivent être transmis
Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Auvergne Métropole (adresse en en tête) — direction des actions juridiques et des achats, service commande publique — pôle Conseils/Achats, 5éme étage — (modalités dans RC).
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Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/Acheteur/VCF, voir modalités dans le RC)
Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 -12:00 et 14:00 - 16:00 — 5ème étage
Renseignements
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus:
Clermont Auvergne Métropole
Service commande publique
Pôle conseils/achats
Caroline Faucher
Tél: 04 73 98 3653
Date limite de dépôt des questions: vendredi 6.10.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 180-368828 (2017-09-15)
Avis d'attribution de marché (2018-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la conception de demain Clermont le magazine municipal d'information de la Ville de Clermont-Ferrand et la conception des magazines d'information liée à la communication interne, culturelle, jeunesse et animation et information événementielle. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1
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Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cille de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'union Soviétique
Commune postale: Clermont Ferrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-06 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-101527
Se réfère à l'avis: 2017/S 180-368828
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Montant minimum 15 000 EUR HT. Maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Conception du magazine municipal demain Clermont
Brève description: Conception du magazine municipal demain Clermont.
Informations complémentaires:
Montant minimum 15 000 EUR HT. Maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Montant minimum 10 000 EUR HT. Maximum 40 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2018/S 046-101527 (2018-03-06)