Collecte et valorisation des déchets de bois, des papiers et des cartons
Communauté d'agglomération du Niortais
Collecte et valorisation des déchets de bois, des papiers et des cartons.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique › Papier ou carton ondulé
- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-20 | Avis de marché |
| 2018-03-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte du papier
Numéro de référence: 2017P34
Brève description: Collecte et valorisation des déchets de bois, des papiers et des cartons.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte du papier 📦
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Papier ou carton ondulé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Niortais
Adresse postale: 140 rue des Equarts, CS 28770
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.niortagglo.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-niort.fr 📧
Téléphone: +33 517388073 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_sCVXCkNJPu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_sCVXCkNJPu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date limite de soumission: 2017-11-24 📅
Date de publication: 2017-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 205-423214
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte et traitement du bois
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte et traitement du bois.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Collecte et traitement du papier carton
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte et traitement du papier carton.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, appréciée au regard des éléments composant le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Taux de déchets non conforme accepté dans le bois en mélange
Pondération du prix: 60
80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_sCVXCkNJPu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Niortais, service déchets ménagers
Point de contact: Céline Martinez celine.martinez@agglo-niort.fr
Téléphone: +33 517388097 📞
Courrier électronique: service.dechet@agglo-niort.fr 📧
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_sCVXCkNJPu 🌏
Adresse postale: Si remise en main propre: 140 rue des Equarts à Niort; si envoi postal: CS 28770
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: www.marches.publics@agglo-niort.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Idem ci-dessus
Source: OJS 2017/S 205-423214 (2017-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte du papier
Numéro de référence: 2017P34
Brève description: Collecte et valorisation des déchets de bois, des papiers et des cartons.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte du papier 📦
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Papier ou carton ondulé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Niortais
Adresse postale: 140 rue des Equarts, CS 28770
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.niortagglo.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-niort.fr 📧
Téléphone: +33 517388073 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_sCVXCkNJPu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_sCVXCkNJPu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date limite de soumission: 2017-11-24 📅
Date de publication: 2017-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 205-423214
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
La prestation comprend les conditions de collecte et de traitement d'environ 3000 tonnes annuelles de déchets de bois classe A et B en vrac et en mélange des déchèteries situées sur le territoire de la CAN.
Valeur estimée: 198 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte et traitement du bois
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte et traitement du bois.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
La prestation comprend les conditions de collecte et de traitement d'environ 3000 tonnes annuelles de déchets de bois classe A et B en vrac et en mélange des déchèteries situées sur le territoire de la CAN.
Valeur estimée: 198 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte et traitement du papier carton.
Informations complémentaires:
La prestation comprend les conditions de collecte, la valorisation des papiers et des cartons ainsi que la mise en balle d'une partie des cartons.
Valeur estimée: — 110 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le pli contiendra:
— une lettre de candidature précisant le ou les lots concerné(s),
— en cas de candidature groupée, il est demandé que cette lettre mentionne clairement la forme du groupement, la liste de toutes les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 (voir imprimé type DC1 inclus au dossier de consultation).
Les candidats sont invités à fournir les documents et renseignements suivants, permettant de vérifier leur aptitude à exercer l'activité professionnelle et leurs capacités économiques et financières: chiffres d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats sont invités à fournir les documents et renseignements suivants, permettant de vérifier leur aptitude à exercer l'activité professionnelle et leurs capacités techniques et professionnelles: moyens humains et matériels de l'entreprise, références pertinentes, qualifications éventuelles.
Afficher plus
Pour justifier de leur aptitude à exercer l'activité professionnelle, les candidats devront fournir:
O un justificatif d'inscription au registre national des entreprises de transports de marchandises par route datant de moins de 5 ans,
O un récépissé de déclaration préfectorale pour l'exercice de l'activité de transport par route de courtage des déchets datant de moins de 5 ans.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, appréciée au regard des éléments composant le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Taux de déchets non conforme accepté dans le bois en mélange
Pondération du prix: 60
80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_sCVXCkNJPu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Niortais, service déchets ménagers
Point de contact: Céline Martinez celine.martinez@agglo-niort.fr
Téléphone: +33 517388097 📞
Courrier électronique: service.dechet@agglo-niort.fr 📧
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_sCVXCkNJPu 🌏
Adresse postale: Si remise en main propre: 140 rue des Equarts à Niort; si envoi postal: CS 28770
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: www.marches.publics@agglo-niort.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est passé pour une durée courant du 7.3.2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 6.3.2020, renouvelable une fois pour la même durée, soit au maximum 4 ans.
Les entreprises peuvent télécharger le dossier de consultation sur le profil acheteur de la CAN www.achatpublic.com, également accessible via le site internet de la CAN www.niortagglo.fr, rubrique « les marchés publics ». Il est fortement recommandé aux entreprises de s'identifier en indiquant notamment le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique (e-mail) afin que puissent leur être communiquées, le cas échéant, modifications et précisions apportées au dossier.
Afficher plus
Il ne sera pas diffusé de dossier sur support physique.
Le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par la CAN est le support physique papier. La CAN acceptera toutefois les candidatures et les offres qui lui seraient transmises par voie électronique.
Le règlement de la consultation précise les conditions de remise et de présentation des candidatures et des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Idem ci-dessus
Source: OJS 2017/S 205-423214 (2017-10-20)
Avis d'attribution de marché (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 201 314 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date de publication: 2018-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 048-105967
Se réfère à l'avis: 2017/S 205-423214
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, appréciée au regard des éléments composant le mêmoire technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2018/S 048-105967 (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 201 314 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date de publication: 2018-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 048-105967
Se réfère à l'avis: 2017/S 205-423214
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Contrats conclus, consultables sur demande auprès du service marchés publics de la Can Nombre d'offres reçues électroniquement: 0 les montants estimatifs annuels des marchés sont indiqués en (T.T.C.). Le montant du marché lot 2 ne correspond qu'aux prestations, il convient de prendre en compte aussi le montant des recettes, qui est de 183 750 EUR (TTC), pour un montant de marché global de 30 511 EUR (TTC).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, appréciée au regard des éléments composant le mêmoire technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2018/S 048-105967 (2018-03-07)
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