Collecte et traitement des déchets: DAOM et biodechets
Centre hospitalier Edouard Toulouse
Accord-Cadre de services alloti et à bons de commande ayant pour objet la collecte et l'évacuation des déchets assimilés aux ordures ménagères (Daom) d'une part, et la collecte, le traitement et la valorisation des biodéchets d'autre part, au bénéfice du centre hospitalier Édouard Toulouse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-16 | Avis de marché |
| 2018-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: Daom biodechets
Brève description:
“Accord-Cadre de services alloti et à bons de commande ayant pour objet la collecte et l'évacuation des déchets assimilés aux ordures ménagères (Daom) d'une...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Édouard Toulouse
Adresse postale: 118 chemin de Mimet
Code postal: 13917
Commune postale: Marseille Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-edouard-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-edouard-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 491969868 📞
Fax: +33 491969960 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_e_1hJOYC63&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_e_1hJOYC63&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date limite de soumission: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-10-19 📅
Date de début: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 201-413844
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
“Visite Facultative Une visite de site pourra être organisée à la demande des soumissionnaires. Pour ce faire, ils sont invités à déposer une demande par...”
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Daom
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Déchets assimilés aux ordures ménagères.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois calendaires à compter du 1.2.2018. Il est renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois...”
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Description des options:
“Le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Intitulé du lot: Biodechets
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Biodechets.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois calendaires à compter du 1.2.2018. Il est renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Price weighting: 60
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_e_1hJOYC63&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois calendaires à compter du 1.2.2018. Il est renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois...”
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“Visite Facultative”
“Une visite de site pourra être organisée à la demande des soumissionnaires. Pour ce faire, ils sont invités à déposer une demande par écrit sur la...”
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“Les candidats souhaitant participer devront préalablement s'inscrire auprès de la Cellule des Marchés du CHET (cellule.marche@ch-edouard-toulouse.fr).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de la région PACA — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2017/S 201-413844 (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: Daom biodechets
Brève description:
“Accord-Cadre de services alloti et à bons de commande ayant pour objet la collecte et l'évacuation des déchets assimilés aux ordures ménagères (Daom) d'une...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Édouard Toulouse
Adresse postale: 118 chemin de Mimet
Code postal: 13917
Commune postale: Marseille Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-edouard-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-edouard-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 491969868 📞
Fax: +33 491969960 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_e_1hJOYC63&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_e_1hJOYC63&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date limite de soumission: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-10-19 📅
Date de début: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 201-413844
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
“Visite Facultative Une visite de site pourra être organisée à la demande des soumissionnaires. Pour ce faire, ils sont invités à déposer une demande par...”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Daom
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Déchets assimilés aux ordures ménagères.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois calendaires à compter du 1.2.2018. Il est renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois...”
Description des options:
“Le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Intitulé du lot: Biodechets
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Biodechets.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois calendaires à compter du 1.2.2018. Il est renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Price weighting: 60
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_e_1hJOYC63&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois calendaires à compter du 1.2.2018. Il est renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois...”
“Visite Facultative”
“Une visite de site pourra être organisée à la demande des soumissionnaires. Pour ce faire, ils sont invités à déposer une demande par écrit sur la...”
Afficher plus (1)
“Les candidats souhaitant participer devront préalablement s'inscrire auprès de la Cellule des Marchés du CHET (cellule.marche@ch-edouard-toulouse.fr).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de la région PACA — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2017/S 201-413844 (2017-10-16)
Avis d'attribution de marché (2018-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre de services alloti et à bons de commande ayant pour objet la collecte et l'évacuation des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) d'une...”
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Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-04 📅
Date de publication: 2018-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 004-005538
Se réfère à l'avis: 2017/S 201-413844
Numéro JO-S: 4
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Daom
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Intitulé du lot: Biodéchets
Brève description:
“Biodechets”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-29 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région PACA — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Source: OJS 2018/S 004-005538 (2018-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre de services alloti et à bons de commande ayant pour objet la collecte et l'évacuation des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) d'une...”
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-04 📅
Date de publication: 2018-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 004-005538
Se réfère à l'avis: 2017/S 201-413844
Numéro JO-S: 4
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Daom
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Intitulé du lot: Biodéchets
Brève description:
“Biodechets”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-29 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région PACA — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Source: OJS 2018/S 004-005538 (2018-01-04)
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