Caractérisation et évolution morphologique des différents composants des ouvrages dans le laboratoire souterrain à partir de scanners 3D

Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs — ANDRA

Caractérisation et évolution morphologique des différents composants des ouvrages dans le laboratoire souterrain à partir de scanners 3D comprenant: — les scanners 3D des galeries existantes, — les scanners 3D des nouvelles galeries à objectifs R&D, — les scanners 3D d'une portion de galerie, — les scanners 3D d'une portion de galerie instrumentée, — les scanners 3D d'une alvéole, — les scanners 3D des saignées, — les scanners 3D en forage, — la fourniture des rapports de traitement comprenant l'analyse des mesures et la modélisation 3D réalisées par triangulation à partir de nuage de points.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fugro Geoid SAS

Qui ?

• Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs — ANDRA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-17	Avis de marché
2018-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scanners
Numéro de référence: DRPFADAM170039
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr412 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs — ANDRA
Adresse postale: 1-7 rue Jean Monnet
Code postal: 92298
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.andra.fr 🌏
Courrier électronique: andrasgda@andra.fr 📧
Téléphone: +33 129774873 📞
URL des documents: https://www.maches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=338898&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date limite de soumission: 2017-08-18 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-279032
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Les documents de la consultation doivent être téléchargés sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr) en utilisant le n° de référence figurant au point II.1.1 ci-dessus. Accès à la plateforme PLACE: La plateforme met à disposition des opérateurs économiques un manuel d'aide à l'utilisation ainsi qu'un support téléphonique (+33 (0)1.76.64.74.07). Pour consulter et répondre aux procédures formalisées et consultations de l'Andra, les opérateurs économiques devront s'inscrire sur la plateforme PLACE. Les plis remis par un autre moyen que la plateforme PLACE ne seront pas pris en compte par l'Andra. Il est indispensable de renseigner le champ «e-mail» lors de l'inscription sur la plateforme. Cette adresse est en effet utilisée pour tous les échanges électroniques avec l'Andra. En cas de téléchargement anonyme et/ou de mention erronée dans le formulaire d'identification, les opérateurs économiques ne seront pas informés des éventuelles modifications et / ou précisions intervenues en cours de procédure et en assument l'entière responsabilité. Les questions relatives au présent avis de marché doivent être exclusivement adressées à l'Andra via la plateforme PLACE. Les opérateurs économiques admis en phase offres devront réaliser un essai in situ. Pour plus d'informations, se référer au point 4.2 du règlement particulier.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Caractérisation et évolution morphologique des différents composants des ouvrages dans le Laboratoire souterrain à partir de scanners 3D sur une durée de 48 mois comprenant:

— les scanners 3D des galeries existantes,

— les scanners 3D des nouvelles galeries à objectifs R&D,

— les scanners 3D d'une portion de galerie,

— les scanners 3D d'une portion de galerie instrumentée,

— les scanners 3D d'une alvéole,

— les scanners 3D des saignées,

— les scanners 3D en forage,

— la fourniture des rapports de traitement comprenant l'analyse des mesures et la modélisation 3D réalisées par triangulation à partir de nuage de points.

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Andra — Centre de Meuse/Haute-Marne — route départementale 960 — 55290 Bure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La liste des documents et renseignements demandés aux fins de vérification de l'habilitation à l'activité professionnelle des candidats est détaillée à l'article 3.1 du règlement particulier de procédure concurrentielle avec négociation (RPCN) référencé DRPFADAM170039. (Disponible sur PLACE).

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Procédure accélérée: Le dépôt des plis est entièrement dématérialisé.
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Moyens humains répondant au cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): 2. Moyens matériels répondant au cahier des charges et procédures de mesures sur site
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): 3. Méthodes de traitement
4. Réalisation d'un test in situ
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 5. Qualité, sécurité, protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 4
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39019966900081
Contact
Point de contact: Frédéric Jouannet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.maches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les documents de la consultation doivent être téléchargés sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr) en utilisant le n° de référence figurant au point II.1.1 ci-dessus.

Accès à la plateforme PLACE:

La plateforme met à disposition des opérateurs économiques un manuel d'aide à l'utilisation ainsi qu'un support téléphonique (+33 (0)1.76.64.74.07).

Pour consulter et répondre aux procédures formalisées et consultations de l'Andra, les opérateurs économiques devront s'inscrire sur la plateforme PLACE. Les plis remis par un autre moyen que la plateforme PLACE ne seront pas pris en compte par l'Andra.

Il est indispensable de renseigner le champ «e-mail» lors de l'inscription sur la plateforme. Cette adresse est en effet utilisée pour tous les échanges électroniques avec l'Andra.

En cas de téléchargement anonyme et/ou de mention erronée dans le formulaire d'identification, les opérateurs économiques ne seront pas informés des éventuelles modifications et / ou précisions intervenues en cours de procédure et en assument l'entière responsabilité.

Les questions relatives au présent avis de marché doivent être exclusivement adressées à l'Andra via la plateforme PLACE.

Les opérateurs économiques admis en phase offres devront réaliser un essai in situ. Pour plus d'informations, se référer au point 4.2 du règlement particulier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Jusqu'à la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative.

A compter de la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.

Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de:

— 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'union européenne (JOUE); ou

— 6 mois, à compter du lendemain du jour de la signature du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.

Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Département Tarn-et-Garonne » du 4.4.2014 (n°358998), qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 136-279032 (2017-07-17)

Avis d'attribution de marché (2018-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 326 860 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date de publication: 2018-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 077-172352
Se réfère à l'avis: 2017/S 136-279032
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

1) le contrat conclu est consultable sur site à l'adresse indiquée à l'article I.1) du présent avis dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande de consultation devra être adressée par écrit à Monsieur Jaulin, directeur des achats, 1-7 rue Jean-Monnet, 92298 Châtenay-Malabry Cedex, France; 2) la date de conclusion du contrat figurant à l'article V.2.1), doit être entendue ici comme la date de réception par le titulaire de la notification du contrat, soit le: 28.3.2018

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Caractérisation et évolution morphologique des différents composants des ouvrages dans le laboratoire souterrain à partir de scanners 3D comprenant:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ANDRA — centre de Meuse/Haute-Marne — route départementale 960 — 55290 Bure.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. moyens humains répondant au cahier des charges
2. moyens matériels répondant au cahier des charges et procédures de mesures sur site
3. méthodes de traitement
4. réalisation d'un test in situ
5. qualité, sécurité, protection de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-28 📅

Référence
Informations complémentaires

2) la date de conclusion du contrat figurant à l'article V.2.1), doit être entendue ici comme la date de réception par le titulaire de la notification du contrat, soit le: 28.3.2018

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À ce stade de la procédure, il n'est plus possible de saisir le juge dans le cadre d'un référé pré-contractuel, le contrat ayant déjà été signé. La présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 j à compter de la publication du présent avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE). Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Département Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014 (n

Source: OJS 2018/S 077-172352 (2018-04-19)

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