C4558C0010 — Marché seconde PI RGV sur le Palier 1 300 MW

EDF SA — Direction des achats groupe — AAI Méditerranée

Ce marché a pour objectif le remplacement des Générateurs de Vapeur de 7 tranches du palier 1 300 MWe. Le titulaire aura en charge les études, les fournitures (hors GV) et la réalisation des travaux de montage en prestation intégrée. Les interventions seront à réaliser suivant la réglementation (ESPN, Arrêté d'exploitation) applicable en France pour ce type d'intervention tout en intégrant les contraintes d'arrêt EDF. Les GV neufs seront fournis par EDF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-24.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-24 Avis de marché
2017-11-15 Informations complémentaires
Avis de marché (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réacteurs nucléaires et pièces détachées
Brève description:
Ce marché a pour objectif le remplacement des Générateurs de Vapeur de 7 tranches du palier 1 300 MWe. Le titulaire aura en charge les études, les fournitures (hors GV) et la réalisation des travaux de montage en prestation intégrée. Les interventions seront à réaliser suivant la réglementation (ESPN, Arrêté d'exploitation) applicable en France pour ce type d'intervention tout en intégrant les contraintes d'arrêt EDF. Les GV neufs seront fournis par EDF.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réacteurs nucléaires et pièces détachées 📦
Code CPV supplémentaire: Réacteurs nucléaires et pièces détachées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA — Direction des achats groupe — AAI Méditerranée
Adresse postale: 140 avenue Viton
Code postal: 13401
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.edf.fr 🌏
Courrier électronique: guy.jeanselme@edf.fr 📧
Téléphone: +33 488566385 📞
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 143-295590
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats d'EDF —Demande d'information n° RFx 043785 — et rattacher les documents justificatifs et informatifs demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achat sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «Nouveau Fournisseur? Se référencer». La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF (https://pha.edf.com) — Dossier d'examen d'aptitude (DEA): Le DEA complété et l'ensemble des documents demandés dans le présent avis seront analysés par EDF afin d'examiner l'aptitude du candidat et l'inviter à présenter une offre ou pas. Le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien fondé des réponses et arguments qu'il a apportés. La trame du DEA est téléchargeable sur le portail achats EDF sous le Rfx_Rfx_043785 (enveloppe info générales). Le DEA complété et l'ensemble des documents demandés doivent être déposés sous format électronique sur le Portail Achats EDF, sous le Rfx_Rfx_043785 Par ailleurs, EDF se réserve la possibilité de limiter le nombre de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire afin notamment de maintenir de manière pérenne un niveau suffisant de concurrence et/ou d'assurer la sécurité des opérations de remplacement des GV. Dans ce cas, les règles seront précisées dans les documents de la consultation. Enfin, EDF se réserve le droit au stade de la consultation d'exiger des candidats la remise d'une attestation d'assurance couvrant les dommages immatériels.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 3 RGV en ferme + 2 en option (commune aux 2 lots)
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'attributaire de ce lot se verra confier 3 opérations RGV en ferme et 2 en option (commune aux 2 lots).
Les prestations comprennent notamment les études, les enquêtes et travaux préliminaires, la logistique de site (échafaudages, protections biologique, calorifuge), la dépose / repose des interférents et leurs requalifications élémentaires, la décontamination, la manutention dont l'installation des moyens associés, la découpe, la préparation, le soudage, l'arasage et le contrôle des raccordements effectués.
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Durée de l'accord: 120 mois
Description des renouvellements:
La durée de la partie optionnelle est de 48 mois (4 * 12 mois). Cette durée optionnelle s'ajoute à la durée initiale de 120 mois.
Description des options:
2 opérations RGV sont en option (commune aux 2 lots), la durée optionnelle correspondante est de 48 mois.
Intitulé du lot: 2 RGV en ferme + 2 en option (commune aux 2 lots)
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'attributaire de ce lot se verra confier 2 opérations RGV en ferme et 2 en option (commune aux 2 lots).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Toutes centrales nucléaires du palier 1300 MWe en France.
Toutes centrales nucléaires du palier 1 300 MWe en France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
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Situation économique et financière:
Le candidat doit,sous peine d'élimination, fournir ses 3 derniers bilans financiers ou les derniers bilans et compte de résultats si le candidat a moins de 3 ans d'ancienneté (pour les entreprises françaises, sous forme de liasses fiscales comprenant a minima le bilan pages 1 et 2, le compte de résultat pages 3 et 4, les annexes pages 5 et 11).
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Si ceux-ci ont été transmis à une unité d'EDF depuis moins d'un an, le candidat indiquera à qui et ne joindra que le nouveau bilan s'il est paru.
Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les derniers exercices disponibles (3 maxi) supérieur à 10 000 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des critères du DEA (Rfi-043785):
1. Compétence et maîtrise de l'arrêté du 10.11.1999 relatif à la surveillance de l'exploitation du circuit primaire principal et circuits secondaires principaux des réacteurs nucléaires à eau sous pression dit «AREX».
2. Compétence et maîtrise de l'arrêté ESPN — Arrêté ministériel du 30.12.2015.
3. Capacité technique en soudage automatique de tuyauterie transposable aux circuits primaires principaux des centrales REP (diamètre, épaisseur, matière, procédé).
4. Capacité technique dans la conception de matériels mécaniques suivant les règles de conception et de construction des matériels mécaniques des îlots nucléaires REP (Code RCC-M).
5. Capacité technique dans la fabrication de matériels mécaniques suivant les règles de conception et de construction des matériels mécaniques des îlots nucléaires REP (Code RCC-M).
6. Capacité à concevoir et fabriquer des matériels mécaniques de type ESPN N1 dans un délai de 36 mois.
7. Capacité technique dans la réalisation d'interventions en centrale nucléaire du type REP suivant les règles de surveillance en exploitation des matériels mécaniques des îlots nucléaires REP (code RSE-M).
8. Capacité dans la réalisation d'études / conception fabrication et d'interventions lourdes (remplacement de composants soudés de masse supérieure à 300 tonnes).
9. Capacité dans la conception et la réalisation d'activités robotisées.
10. Capacité dans la justification par calcul de l'intégration d'une modification dans une boucle REP EDF.
11. Capacité d'intégration des contraintes d'intervention sur CNPE EDF.
12. Capacité industrielle à réaliser une intervention de type RGV en parallèle d'une intervention de type remplacement de coudes primaires hors RGV.
13. Capacité dans la réalisation d'opérations de maintenance en prestation intégrée.
14. Capacité dans la gestion de projets et organisation proposée pour le présent projet.
15. Expérience reconnue dans le management de la sécurité.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
1) Le candidat dispose d'un système d'assurance qualité conforme à la norme européenne NF EN ISO 9001 (Système Qualité - modèle pour l'assurance qualité en conception, développement, production, installation et soutien après la vente), ou bien le candidat dispose d'un référentiel équivalent, ou encore s'engage à l'acquérir avant la notification du marché. (Certificat de qualification ISO 9001 ou équivalent ou l'engagement à l'obtenir avant notification du marché).
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2) Pour intervenir dans les centrales nucléaires d'EDF, le candidat doit être habilité selon la note EDF/UTO 85-114 au dernier indice en vigueur, suivant le cas n° 1.
L'habilitation de niveau est la reconnaissance formelle des compétences professionnelles et en assurance de la qualité (AQ) d'une personne lui permettant d'exercer un degré de responsabilité donné, dans un domaine technique défini. Dans le cadre du présent marché, les intervenants doivent être habilités HN1 ou HN2, le candidat s'engage par conséquent à obtenir les habilitations correspondantes avant la notification du marché (attestation ou engagement du candidat).
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3) Le candidat s'engage à appliquer la réglementation française, la normalisation européenne (ou équivalent), ainsi que les codes en vigueur chez EDF (fournir l'engagement du candidat).
4) Le candidat s'engage à appliquer les exigences d'EDF relatives aux conditions d'intervention sur les tranches nucléaires française en exploitation (fournir l'engagement du candidat).
5) Le candidat s'engage à disposer avant la date d'attribution du marché d'une structure particulière d'appui à EDF SA pour les relations avec l'autorité de sûreté nucléaire et maîtrisant la langue française (fournir l'engagement du candidat).
6) Le candidat dispose d'une certification d'entreprise CEFRI-E (ou équivalent) afin que son personnel puisse intervenir en zone contaminée, ou bien s'engage à l'obtenir avant la notification du marché. (Attestation ou engagement du candidat).
7) Le personnel intervenant sur site doit faire l'objet d'une formation sûreté dite QSP (Qualité sûreté prestation).L'organisme de formation doit être agréé par EDF. Le candidat s'engage à réaliser ces formations avant la notification du marché (attestation ou engagement du candidat).
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8) Le candidat dispose des compétences nécessaires en radioprotection lui permettant de réaliser, dans les conditions requises par la réglementation en vigueur et par les exigences d'EDF, des prestations et des travaux sous rayonnements ionisants. Il dispose, dans le domaine de la radioprotection, des compétences en personnel, de l'organisation, des outils et des méthodes, nécessaires pour la phase d'études et de préparation des chantiers, et pour la phase de réalisation sur site et de retour d'expérience. Le candidat fournit, avec sa candidature, la description de ces moyens. Il fournit de plus des références de prestations en radioprotection,pour des réalisations effectuées au cours des 3 années passées, comparables en termes d'enjeu radiologique aux prestations objet du présent avis de marché.
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9) Le candidat s'engage à former le personnel intervenant sur site dans le domaine de la radioprotection et de la sécurité, si non déjà fait (Certificat CEFRI ou engagement du candidat).
10) Le candidat dispose de personnel d'encadrement de chantier lisant et parlant français (fournir l'engagement du candidat).
11) Le candidat s'engage à appliquer les exigences d'EDF relatives aux conditions d'intervention sur les tranches nucléaires française en exploitation. (engagement du candidat). (éléments de justifications à fournir dans le DEA: Rfi -043785.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une garantie financière sera exigée. Elle sera déterminée lors de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si le candidat ne possède pas en propre les moyens demandés dans le présent avis, il réalise un montage industriel dans le cadre de sa candidature. Dans ce cas, le montage industriel n'est pas imposé, toutefois:
— les sous-traitants et/ ou les co-traitants doivent être agréés par EDF,
— en cas de GME attributaire du marché, le GME privilégié par EDF est un groupement solidaire; Il doit être agréé par EDF,
— les partenaires doivent être uniques et présents tout au long de la vie du marché, sauf cas de force majeure,
— en cas de GME, EDF interdit la possibilité pour les entreprises de participer à plusieurs GME ou de répondre simultanément à titre individuel,
— la composition des GME ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf cas prévus à l'article 45.IV du décret du 25.3.2016,
— en cas de GME attributaire du marché, le mandataire est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 1
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Sélection des candidats sur la base du dossier d'examen d'aptitudes (DEA) téléchargeable sur le portail achats EDF sous le Rfx_043785 (enveloppe informations générales).
Justification de l’accord-cadre: Interventions à couvrir jusqu'en 2032.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: EDF SA — Direction des achats groupe — AAI Méditerranée — M. Guy Jeanselme
Adresse Internet: www.edf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats d'EDF —Demande d'information n° RFx 043785 — et rattacher les documents justificatifs et informatifs demandés au présent avis de marché.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achat sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «Nouveau Fournisseur? Se référencer».
La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF (https://pha.edf.com)
— Dossier d'examen d'aptitude (DEA):
Le DEA complété et l'ensemble des documents demandés dans le présent avis seront analysés par EDF afin d'examiner l'aptitude du candidat et l'inviter à présenter une offre ou pas. Le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien fondé des réponses et arguments qu'il a apportés.
Afficher plus
La trame du DEA est téléchargeable sur le portail achats EDF sous le Rfx_Rfx_043785 (enveloppe info générales).
Le DEA complété et l'ensemble des documents demandés doivent être déposés sous format électronique sur le Portail Achats EDF, sous le Rfx_Rfx_043785
Par ailleurs, EDF se réserve la possibilité de limiter le nombre de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire afin notamment de maintenir de manière pérenne un niveau suffisant de concurrence et/ou d'assurer la sécurité des opérations de remplacement des GV. Dans ce cas, les règles seront précisées dans les documents de la consultation.
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Enfin, EDF se réserve le droit au stade de la consultation d'exiger des candidats la remise d'une attestation d'assurance couvrant les dommages immatériels.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.ca-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2017/S 143-295590 (2017-07-24)
Informations complémentaires (2017-11-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA — Direction des achats Groupe — AAI Méditerranée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-15 📅
Date limite de soumission: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 221-460186
Se réfère à l'avis: 2017/S 143-295590
Numéro JO-S: 221
Source: OJS 2017/S 221-460186 (2017-11-15)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Machines industrielles Machines de production et... Réacteurs nucléaires et pièces détachées