B17-0473-MGL — Études et fabrication d'un four de traitement thermique nucléarisé et de ses équipements associés

Centre du CEA de Cadarache

Les prestations concernent l'étude, la fabrication et les essais d'un four de traitement thermique nucléarisé et de ses équipements associés, dédiés principalement à l'oxydation de matières métallique de type nitrure et carbure, pour le compte du DEC/SFER du CEA de Cadarache.
L'option n° 1 concerne la maintenance de l'équipement pour une durée d'un an à compter de l'échéance de la garantie.
L'option n° 2 concerne la maintenance de l'équipement pour une durée de trois ans à compter de l'échéance de la garantie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-12 Avis de marché
2017-07-27 Informations complémentaires
2018-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électromécanique
Numéro de référence: B17-0473-MGL
Brève description:
Les prestations concernent l'étude, la fabrication et les essais d'un four de traitement thermique nucléarisé et de ses équipements associés, dédiés principalement à l'oxydation de matières métallique de type nitrure et carbure, pour le compte du DEC/SFER du CEA de Cadarache. L'option n° 1 concerne la maintenance de l'équipement pour une durée d'un an à compter de l'échéance de la garantie. L'option n° 2 concerne la maintenance de l'équipement pour une durée de trois ans à compter de l'échéance de la garantie.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électromécanique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre du CEA de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: maxime.guevel@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257664 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274215
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est indicative. Personnes autorisées: Monsieur Guevel, Madame Houette, Monsieur Rambier.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent l'étude, la fabrication et les essais d'un four de traitement thermique nucléarisé et de ses équipements associés, dédiés principalement à l'oxydation de matières métallique de type nitrure et carbure, pour le compte du DEC/SFER du CEA de Cadarache.
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L'option n° 1 concerne la maintenance de l'équipement pour une durée d'un an à compter de l'échéance de la garantie.
L'option n° 2 concerne la maintenance de l'équipement pour une durée de trois ans à compter de l'échéance de la garantie.
Les prestations de base comprennent les études, la fabrication, les essais usine, les essais site et la fourniture des équipements tels que décrits dans le cahier des charges, soit:
— le four de traitement thermique nucléarisé,
— la boîte à gants devant recevoir le four,
— la fourniture d'une panoplie de distribution de gaz et d'une baie d'analyse pour la mesure des teneurs en O2 et CO2 des gaz entrants et sortants,
— la supervision informatique de pilotage du four,
— ainsi que la formation des opérateurs CEA et toute la documentation liée à la prestation telle que définie dans le cahier des charges.
L'option n° 1 comprend la maintenance de l'équipement pour une durée d'un an à compter de l'échéance de la garantie qui comprend une visite préventive et trois visites correctives incluant la fourniture des pièces de rechange dans le cadre du préventif et du correctif.
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L'option n° 2 comprend la maintenance de l'équipement pour une durée de trois ans à compter de l'échéance de la garantie qui comprend, annuellement, une visite préventive et trois visites correctives incluant la fourniture des pièces de rechange dans le cadre du préventif et du correctif.
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Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
L'option n° 1 comprend la maintenance de l'équipement pour une durée d'un an à compter de l'échéance de la garantie qui comprend une visite préventive et trois visites correctives incluant la fourniture des pièces de rechange dans le cadre du préventif et du correctif.
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L'option n° 2 comprend la maintenance de l'équipement pour une durée de trois ans à compter de l'échéance de la garantie qui comprend, annuellement, une visite préventive et trois visites correctives incluant la fourniture des pièces de rechange dans le cadre du préventif et du correctif.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Présentation des candidatures:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen(DUME),en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: CEA Cadarache au bâtiment 122.
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des offres est indicative.
Personnes autorisées: Monsieur Guevel, Madame Houette, Monsieur Rambier.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
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Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide).
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme CEA, rubrique «certificat électronique»,
2. se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr,
3. compléter le formulaire et valider.
Conditions d'utilisation et pré-requis techniques:
Nous attirons votre attention sur la nécessité d'obtention d'un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des appels d'offres du CEA.
En effet, la délivrance de celui-ci par l'organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines.
Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne.
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Le détail de la procédure de réponse par voie électronique est en annexe du règlement de consultation.
L'offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 — 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134843 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 134-274215 (2017-07-12)
Informations complémentaires (2017-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date limite de soumission: 2017-09-26 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-299356
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-274215
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2017/S 145-299356 (2017-07-27)
Avis d'attribution de marché (2018-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent l’étude, la fabrication et les essais d’un four de traitement thermique nucléarisé et de ses équipements associés, dédiés principalement à l’oxydation de matières métallique de type nitrure et carbure, pour le compte du DEC/SFER du CEA de Cadarache. — l'option n — l'option n
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Valeur totale du marché: 737 577 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC Bâtiment 122

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053466
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr. Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide). 1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plate-forme CEA, rubrique « certificat électronique »; 2. se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr; 3. compléter le formulaire et valider. Conditions d’utilisation et pré-requis techniques: Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des Appels d’offres du CEA. En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines. Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne. Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le Règlement de consultation. Le détail de la procédure de réponse par voie électronique est en annexe du Règlement de consultation. L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent l’étude, la fabrication et les essais d’un four de traitement thermique nucléarisé et de ses équipements associés, dédiés principalement à l’oxydation de matières métallique de type nitrure et carbure, pour le compte du DEC/SFER du CEA de Cadarache.
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— l'option n
— la fourniture d’une panoplie de distribution de gaz et d’une baie d’analyse pour la mesure des teneurs en O2 et CO2 des gaz entrants et sortants,
L’option n
Description des options: — l’option n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre appréciée au regard des attendus précisés dans le cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthodologie de travail, organisation proposée pour la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Optimisation du délai de réalisation, pertinence et justification du planning de déroulement de l'ensemble de la prestation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Prise en compte des critères de Qualité, Sécurité et Environnement
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-23 📅

Référence
Informations complémentaires
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Afficher plus
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide).
1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plate-forme CEA, rubrique « certificat électronique »;
2. se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr;
Conditions d’utilisation et pré-requis techniques:
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des Appels d’offres du CEA.
En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines.
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le Règlement de consultation.
Le détail de la procédure de réponse par voie électronique est en annexe du Règlement de consultation.
L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 - 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Téléphone: +33 491134843 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2018/S 025-053466 (2018-02-05)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Fournitures électroniques,... Équipement électromécanique