Assainissement des quartiers des Meurières et Etachères à Mions

Métropole de Lyon

Le présent marché aura pour objet la création d'un réseau de collecte des eaux usées et d'un système de gestion des eaux pluviales sur les voies suivantes:
— quartier des Meurières: rues Paul Émile Victor, rue des Tourterelles, route de Saint Priest (de 23 Août 1944 à Frégate) et rue du 23 Août 1944 (de route de saint Priest à rue des Brosses)
— quartier des Etachères: rue Jacques de Vaucanson, rue des Coquelicots, rue de Pesselière, rue Parmentier, route de saint Priest (de Vaucanson à Tilleuls), rue du 23 Août 1944 (de Mangetemps à l'autoroute A46 Sud).
Les travaux à réaliser comprennent:
— un volet assainissement: le creusement de tranchées et la pose de conduites pour les eaux usées et leur remblaiement,
— un volet gestion des eaux pluviales: le creusement de tranchées et la pose de galets drainants et leur remblaiement,
— et un volet voirie: la réfection définitive de la voirie de surface.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Beylat tp
• Carrion TP mandataire du groupement carrion TP / petavit / sogea Rhone Alpes
• Cholton mandataire du groupement cholton /MDTP / coiro TP / beylat TP /soterly
• COIRO TP
• MDTP
• petavit
• Regil TP mandataire du groupement regil TP / SEEM / Segex
• SEEM
• Segex
• Sogea Rhône Alpes
• Soterly

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-03	Avis de marché
2018-05-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 17-EAU-058
Brève description:

Le présent marché aura pour objet la création d'un réseau de collecte des eaux usées et d'un système de gestion des eaux pluviales sur les voies suivantes: — quartier des Meurières: rues Paul Émile Victor, rue des Tourterelles, route de Saint Priest (de 23 Août 1944 à Frégate) et rue du 23 Août 1944 (de route de saint Priest à rue des Brosses) — quartier des Etachères: rue Jacques de Vaucanson, rue des Coquelicots, rue de Pesselière, rue Parmentier, route de saint Priest (de Vaucanson à Tilleuls), rue du 23 Août 1944 (de Mangetemps à l'autoroute A46 Sud). Les travaux à réaliser comprennent: — un volet assainissement: le creusement de tranchées et la pose de conduites pour les eaux usées et leur remblaiement, — un volet gestion des eaux pluviales: le creusement de tranchées et la pose de galets drainants et leur remblaiement, — et un volet voirie: la réfection définitive de la voirie de surface.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 478958970 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-03 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 193-396755
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

— Précision sur les variantes: les exigences relatives à la variante sont énoncées à l'article 6.5 du RC. — Précision sur la durée du marché: 13 mois à compter de l'os de démarrage. Durée de la période de préparation: 1 mois. Durée des travaux: 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché aura pour objet la création d'un réseau de collecte des eaux usées et d'un système de gestion des eaux pluviales sur les voies suivantes:

— quartier des Meurières: rues Paul Émile Victor, rue des Tourterelles, route de Saint Priest (de 23 Août 1944 à Frégate) et rue du 23 Août 1944 (de route de saint Priest à rue des Brosses)

— quartier des Etachères: rue Jacques de Vaucanson, rue des Coquelicots, rue de Pesselière, rue Parmentier, route de saint Priest (de Vaucanson à Tilleuls), rue du 23 Août 1944 (de Mangetemps à l'autoroute A46 Sud).

Les travaux à réaliser comprennent:

— un volet assainissement: le creusement de tranchées et la pose de conduites pour les eaux usées et leur remblaiement,

— un volet gestion des eaux pluviales: le creusement de tranchées et la pose de galets drainants et leur remblaiement,

— et un volet voirie: la réfection définitive de la voirie de surface.

Intitulé du lot: Quartier des Étachères: rues Jacques de Vaucanson, des Coquelicots, Pesselière, Parmentier et route de Saint Priest (de Vaucanson à Tilleuls)
Numéro du lot: 1
Brève description:

— Création de collecteurs des eaux usées: 1 491 ml — diamètre 300 mm,

— Création de collecteurs eaux pluviales: 1 019 ml- diamètre 500 mm.

Valeur estimée hors TVA: 1 734 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 13 mois
Informations complémentaires:

— Précision sur les variantes: les exigences relatives à la variante sont énoncées à l'article 6.5 du RC.

— Précision sur la durée du marché: 13 mois à compter de l'os de démarrage. Durée de la période de préparation: 1 mois. Durée des travaux: 12 mois.

Intitulé du lot: Quartier des Meurières-Rues Paul Émile Victor, des Tourterelles et la route de St Priest (de 23 Août 1944 à Frégate)
Numéro du lot: 2
Brève description:

— Création de collecteurs des eaux usées: 1 110 ml -diamètre 300 mm,

— création de collecteurs eaux pluviales: 1 110 ml — diamètre 500 mm.

Valeur estimée hors TVA: 1 219 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Quartier des Meurières-Rue du 23 Août 1944 (de route de Saint Priest à rue des Brosses)
Numéro du lot: 3
Brève description:

— Création de collecteurs des eaux usées: 690 ml -diamètre 300 mm,

— création de collecteurs eaux pluviales:

— 150 ml — diamètre 500 mm,

— 240 ml — diamètre 800 mm,

— 300 ml — diamètre 1 000 mm.

Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Quartier des Etachères - rue du 23 Août 1944 (de Mangetemps à l'autoroute A46 Sud)
Numéro du lot: 4
Brève description:

— Création de collecteurs des eaux usées: 351 ml - diamètre 300 mm posé sur une tranchée drainante de 1 m.

Valeur estimée hors TVA: 448 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— Précision sur les variantes: les exigences relatives à la variante sont énoncées à l'article 6.5 du RC. -Précision sur la durée du marché: 13 mois à compter de l'os de démarrage. Durée de la période de préparation: 1 mois. Durée des travaux: 12 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. — une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur (seulement si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Précision: si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 .Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

— Références de travaux similaires:

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

— Références de travaux pour demande des identifications professionnelles FNTP:

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— Références de travaux similaires:

Être en capacité de réaliser des travaux de réhabilitation d'un réseau d'assainissement; comparables à ceux du marché; appréciée notamment au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des cinq dernières années ou équivalent.

— Références de travaux pour demande des identifications professionnelles FNTP:

Identification professionnelle FNTP 5143

Construction de réseaux gravitaires en site urbanisé (200 mètres minimum) à une profondeur de tranchée inférieure ou égale à 3,50 m en présence de nappe phréatique, ou à une profondeur de tranchée supérieure à 3,50 m et inférieure ou égale à 5,50 m hors nappe phréatique ou équivalent.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le présent marché est financé sur des fonds de la Métropole de Lyon.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement.

Conditions d'exécution du contrat:

— Environnement: conditions d'exécution relatives à l'environnement (protection des végétaux, tri des excédents et évacuation des déchets, mesures pour optimiser la circulation des usagers de la route).

— social: conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi:

Lot 1: 900 heures.

Lot 2: 600 heures

lot 3: 400 heures

lot 4: 200 heures.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DDUCV - Direction eau et déchets - Unité marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: immeuble Le Triangle 4e étage — porte B — 117 bd Vivier Merle — 69003 Lyon; Par courrier: 20 rue du Lac — CS 33569
Point de contact: DDUCV-direction adjointe de l'eau- unité marchés publics, 69505 Lyon Cedex 03
Pays: Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Le marché public à conclure est mis en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres ouvert dans les conditions des articles 41 et 42-1° de l'ordonnance marchés publics et des articles 26, 33, 66 à 68 du décret marchés publics. Précision du 4.2.6: délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 180 jours. — En application de l'article 45-v du décret relatif aux marchés publics, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.* conditions d'obtention des documents: Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence :17-eau-058. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-3, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. La date d'ouverture des offres prévue est indicative — date prévisionnelle de début d'exécution des travaux: Avril 2018. * forme des candidatures: les justificatifs visés au 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. -Précisions des 2.2.5, 3.1.2 et 3.1.3 et: les critères d'attribution et les conditions de participation pour la candidature sont prévus au règlement de consultation. * modalités de remise des plis: les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation. L'entité adjudicatrice retient le mode de transmission sur support papier. Les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...).

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon
Adresse postale: Ordre des géomètres experts à l'attention du CCIRAL de Lyon, 29 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 193-396755 (2017-10-03)

Avis d'attribution de marché (2018-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché aura pour objet la création d'un réseau de collecte des eaux usées et d'un système de gestion des eaux pluviales sur les voies suivantes: — quartier des Meurières: rues Paul Émile Victor, rue des Tourterelles, Rte de St Priest (de 23 août 1944 à Frégate) et rue du 23 août 1944 (de route de St Priest à rue des Brosses), — quartier des Etachères: rue Jacques de Vaucanson, rue des Coquelicots, rue de Pesselière, rue Parmentier, Rte de St Priest (de Vaucanson à Tilleuls), rue du 23 Août 1944 (de Mangetemps à l'autoroute A46 Sud). Les travaux à réaliser comprennent: — un volet assainissement: le creusement de tranchées et la pose de conduites pour les eaux usées et leur remblaiement, — un volet gestion des eaux pluviales: le creusement de tranchées et la pose de galets drainants et leur remblaiement, — et un volet voirie: la réfection définitive de la voirie de surface.

Valeur totale du marché: 3309276.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon cedex 03

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-220025
Se réfère à l'avis: 2017/S 193-396755
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Les dates d'attributions des lots correspondent aux dates de notification des lots. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer: — un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative, — un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du conseil d'état en date du 4.4.2014, «département du Tarn-et-Garonne», n Modalités de consultation du marché: Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de DDUCV direction eau et déchets — direction adjointe de l'eau — unités marchés publics (117 boulevard Vivier Merle — 69003 Lyon); sur demande écrite (20 rue du Lac, CS 33569 69505 Lyon cedex 03) par télécopie +33 478958970. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— quartier des Meurières: rues Paul Émile Victor, rue des Tourterelles, Rte de St Priest (de 23 août 1944 à Frégate) et rue du 23 août 1944 (de route de St Priest à rue des Brosses),

— quartier des Etachères: rue Jacques de Vaucanson, rue des Coquelicots, rue de Pesselière, rue Parmentier, Rte de St Priest (de Vaucanson à Tilleuls), rue du 23 Août 1944 (de Mangetemps à l'autoroute A46 Sud).

Intitulé du lot: Quartier des Étachères: rues Jacques de Vaucanson, des Coquelicots, Pesselière, Parmentier et route de St Priest (de Vaucanson à Tilleuls)
Brève description:

Création de collecteurs des eaux usées (1 491 ml-diamètre 300 mm), eaux pluviales (1 019 ml — diamètre 500 mm).

Intitulé du lot: Quartier des Meurières — rues Paul Émile Victor, des Tourterelles et la route de St Priest (de 23 août 1944 à Frégate)
Brève description:

Création de collecteurs des eaux usées (1 110 ml — diamètre 300 mm), eaux pluviales (1 110 ml — diamètre 500 m).

Intitulé du lot: Quartier des Meurières — rue du 23 août 1944 (de route de St Priest à rue des Brosses)
Brève description:

Création de collecteurs des eaux usées (690 ml — diamètre 300 mm), eaux pluviales (150 ml — diamètre 500 mm, 240 ml — diamètre 800 mm,300 ml — diamètre 1000 mm).

Intitulé du lot: Quartier des Etachères — rue du 23 août 1944 (de Mangetemps à l'autoroute A46 Sud)
Brève description:

Création de collecteurs eaux usées (351 ml — diamètre 300 mm) posé sur une tranchée drainante de 1 m.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Mions — territoire de la métropole de Lyon.

Mions — territoire de la Métropole de Lyon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3 performance en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-27 📅
Nom: Regil TP mandataire du groupement regil TP / SEEM / Segex
Adresse postale: 12 avenue de Chantelot
Commune postale: Grigny
Code postal: 69520
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Seem
Adresse postale: 26 rue des combattants en AFN
Commune postale: Saint-Laurent-de-Mure
Code postal: 69720
Nom: Segex
Adresse postale: 90 rue andré Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Adresse postale: 26 rue des combanttants en AFN
90 rue André Citroën
Date de conclusion du contrat: 2018-05-02 📅
Nom: Cholton mandataire du groupement cholton /MDTP / coiro TP / beylat TP /soterly
Adresse postale: 197 ancien Canal de la Madeleine Saint Maurice sur Dargoire
Commune postale: Chabaniere
Code postal: 69440
Nom: Mdtp
Adresse postale: 33 rue du Traité de Rome
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Nom: Coiro TP
Adresse postale: 42 chemin de Revaison
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Nom: Beylat TP
Adresse postale: Parc d'activités &Quot; la Batonne&Quot; RD 315
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Nom: Soterly
Adresse postale: Rue des coquelicots
Nom: Carrion TP mandataire du groupement carrion TP / petavit / sogea Rhone Alpes
Adresse postale: 8 rue des Alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Nom: Petavit
Adresse postale: 208 avenue du 8,mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Nom: Sogea Rhone Alpes
Adresse postale: 24 rue Champ Dolin, CS 70178
Commune postale: Saint-Priest cedex
Code postal: 69804
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DDUCV — direction eau et déchets — unité marchés publics

Référence
Informations complémentaires

Les dates d'attributions des lots correspondent aux dates de notification des lots.

Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:

— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,

— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du conseil d'état en date du 4.4.2014, «département du Tarn-et-Garonne», n

Modalités de consultation du marché:

Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de DDUCV direction eau et déchets — direction adjointe de l'eau — unités marchés publics (117 boulevard Vivier Merle — 69003 Lyon); sur demande écrite (20 rue du Lac, CS 33569 69505 Lyon cedex 03) par télécopie +33 478958970. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Source: OJS 2018/S 096-220025 (2018-05-22)

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