Approvisionnement en produits et matériels d'hygiène

Ville de Saint-Chamond

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet l'approvisionnement en produits et matériels d'hygiène pour les besoins de la ville de Saint-Chamond et du centre communal d'action social (CCAS) de Saint-Chamond.
La Commune de Saint-Chamond 42400 est coordonnateur du groupement d'achat constitué par la commune de Saint-Chamond et le centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de Saint-Chamond.
La présente consultation relève de la règlementation relative aux marchés publics constituée par l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016. Elle est menée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68 dudit décret.
Le présent marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-28 Avis de marché
2017-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres articles de divers types
Numéro de référence: 17aomm001
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet l'approvisionnement en produits et matériels d'hygiène pour les besoins de la ville de Saint-Chamond et du centre communal d'action social (CCAS) de Saint-Chamond. La Commune de Saint-Chamond 42400 est coordonnateur du groupement d'achat constitué par la commune de Saint-Chamond et le centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de Saint-Chamond. La présente consultation relève de la règlementation relative aux marchés publics constituée par l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016. Elle est menée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68 dudit décret. Le présent marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Matériel de lavage 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr715 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Chamond
Adresse postale: avenue Antoine Pinay
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-chamond.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@saint-chamond.fr 📧
URL des documents: http://loire.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://loire.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date limite de soumission: 2017-04-05 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080126
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Il n'est fixé aucun montant annuel minimum et maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet l'approvisionnement en produits et matériels d'hygiène pour les besoins de la ville de Saint-Chamond et du centre communal d'action social (CCAS) de Saint-Chamond.
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La Commune de Saint-Chamond 42400 est coordonnateur du groupement d'achat constitué par la commune de Saint-Chamond et le centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de Saint-Chamond.
La présente consultation relève de la règlementation relative aux marchés publics constituée par l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016. Elle est menée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68 dudit décret.
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Le présent marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Brosserie, matériel de nettoyage
Numéro du lot: 1
Brève description: Brosserie, matériel de nettoyage.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification, renouvelable tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an, sa durée globale ne pouvant excéder 4 ans.
Informations complémentaires: Il n'est fixé aucun montant annuel minimum et maximum.
Intitulé du lot: Chariots de ménage
Numéro du lot: 2
Brève description: Chariots de ménage.
Intitulé du lot: Papier toilette, papier essuie-mains, savon, distributeurs
Numéro du lot: 3
Brève description: Papier toilette, papier essuie-mains, savon, distributeurs.
Intitulé du lot: Articles jetables et divers pour le secteur alimentaire
Numéro du lot: 4
Brève description: Articles jetables et divers pour le secteur alimentaire.
Intitulé du lot: Sacs poubelle
Numéro du lot: 5
Brève description: Sacs poubelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Les candidats doivent justifier qu'ils sont des professionnels du secteur d'activité et disposent des compétences professionnelles nécessaires pour l'exécution de prestations objet du présent marché.
Échantillons: le pouvoir adjudicateur demande aux candidats de fournir, dans le cadre de leur offre, des échantillons afin d'évaluer la qualité des produits et leur aspect visuel. Le candidat devra fournir un échantillon conforme ainsi qu'une fiche technique détaillée pour les produits listés en annexe du règlement de consultation. Les modalités de remise des échantillons sont décrites au règlement de la consultation.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420207900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://loire.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://loire.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Chamond: direction commande publique
Adresse postale: avenue Antoine Pinay, CS 80148
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Pays: fr715 🏙️
Adresse Internet: http://loire.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
La date d'ouverture des offres est indiquée à titre indicatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2017/S 044-080126 (2017-02-28)
Avis d'attribution de marché (2017-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet l'approvisionnement en produits et matériels d'hygiène pour les besoins de la Ville de Saint-Chamond et du centre communal d'action social (CCAS) de Saint-Chamond. La Commune de Saint-Chamond 42400 est coordonnateur du groupement d'achat constitué par la Commune de Saint-Chamond et le centre communal d'action sociale (Ccas) de la Ville de Saint-Chamond. La présente consultation relève de la règlementation relative aux marchés publics constituée par l'ordonnance n Le présent marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire passé en application des articles 78 et 8.
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Valeur totale du marché: 295 880 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 147-304012
Se réfère à l'avis: 2017/S 044-080126
Numéro JO-S: 147

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet l'approvisionnement en produits et matériels d'hygiène pour les besoins de la Ville de Saint-Chamond et du centre communal d'action social (CCAS) de Saint-Chamond.
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La Commune de Saint-Chamond 42400 est coordonnateur du groupement d'achat constitué par la Commune de Saint-Chamond et le centre communal d'action sociale (Ccas) de la Ville de Saint-Chamond.
La présente consultation relève de la règlementation relative aux marchés publics constituée par l'ordonnance n
Le présent marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire passé en application des articles 78 et 8.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-12 📅

Référence
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et maximum les montants exprimés sont les montants comparatifs pour un an des offres retenues. La valeur du marché prend en compte la durée maximale du marché soit 4 ans.
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Source: OJS 2017/S 147-304012 (2017-07-31)