Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Mourmelon-Mailly

Plate forme achats finances Nord-Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Mourmelon-Mailly pour: Lot 1: Sites de Mourmelon Lot 2: Site de Sissonne Lot 3: Sites de Châtres et Mailly Lot 4: Sites de Suippes et de Vouziers-Séchault.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Plate forme achats finances Nord-Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Produits de panification

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-16	Avis de marché
2017-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Numéro de référence: 17-102
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Champagne-Ardenne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155132 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329868&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date limite de soumission: 2017-07-19 📅
Date de publication: 2017-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 117-234509
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Il est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 25 000 euro(s) HT et maximum annuel de 100 000 euro(s) HT et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360. Il prend l'appellation de demande de marché dans le présent dossier de consultation. Début d'exécution: 01 septembre 2017.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sites de MOURMELON
Numéro du lot: 1
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'ordinaire Delestraint, de l'ordinaire Gallieni, du Cercle-Mess Napoléon III, de l'ordinaire de manoeuvre Foch 57 et l'ordinaire de manoeuvre Foch 52 à Mourmelon.

Valeur estimée hors TVA: 345 638 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Selon les modalités définies dans le règlement de consultation: du 01/09/2018 au 31/08/2019, du 01/09/2019 au 31/08/2020 et du 01/09/2020 au 31/08/2021.

Informations complémentaires:

Début d'exécution: 01 septembre 2017.

Intitulé du lot: Site de SISSONNE
Numéro du lot: 2
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'ordinaire 51 à Sissonne.

Valeur estimée hors TVA: 214 888 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et maximum annuel de 60 000 euro(s) HT et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360. Il prend l'appellation de demande de marché dans le présent dossier de consultation.

Intitulé du lot: Sites eloca châtres et mailly-le-camp
Numéro du lot: 3
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'eloca de Châtres, de l'ordinaire 61 de Mailly-Le-Camp et le Bâtiment 97 de Mailly-Le-Camp.

Valeur estimée hors TVA: 264 386 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 20 400 euro(s) HT et maximum annuel de 80 000 euro(s) HT et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360. Il prend l'appellation de demande de marché dans le présent dossier de consultation.

Intitulé du lot: Sites de suippes et vouziers-sechault
Numéro du lot: 4
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'ordinaire du 40o RA à Suippes, de l'ordinaire du 132o BCAT à Suippes et au Détachement de VOUZIERS-SECHAULT.

Valeur estimée hors TVA: 187 742 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 26 500 euro(s) HT et maximum annuel de 96 000 euro(s) HT et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360. Il prend l'appellation de demande de marché dans le présent dossier de consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Mourmelon.

Sissonne.

Châtres — mailly.

Suippes — vOUZIERS-SECHAULT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimum requise. Les capacités professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le candidat fournit tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (les) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). Les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnées: Dc1 et Dc2 (documents joints au Dce). Les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-11-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la remise des offres.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Echantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 65
Critère de qualité (nom): Critère Calibrage
Critère Echantillon

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La pfaf ne n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché. Une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur du cercle de Mourmelon-Mailly pour les 4 lots. Un ordre de service sera édité à cette fin.

Mode de financement: ressources propres de l'état — ministère de la défense.

Mode de paiement: le règlement financier des sommes dues est assuré dans un délai de 30 jours par le chef comptable du cercle de la Bdd de Mourmelon-Mailly à compter de la date de réception de la facture, par virement bancaire, sous réserve d'une certification du service rendu. Si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.

Les candidats peuvent télécharger le DCE sur le portail www.marches-publics.gouv.fr

Les opérateurs économiques transmettront leurs plus exclusivement par voie électronique sur ce même portail.

La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché de 48 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière Case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction du référé précontractuel (art L.551-14 du Cia), du référé contractuel (art L.551.13 du Cia), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic Signalisation no291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 117-234509 (2017-06-16)

Avis d'attribution de marché (2017-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Mourmelon-Mailly pour: Lot 1: Sites de Mourmelon; Lot 2: Site de Sissonne; Lot 3: Sites de Châtres et Mailly; Lot 4: Sites de Suippes et de Vouziers-Séchault.

Valeur totale du marché: 1 344 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Aisne 🏙️
Aube 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate Forme achats finances Nord Est

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 172-352092
Se réfère à l'avis: 2017/S 117-234509
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande: Pour le Lot n Pour le Lot n Pour le Lot n Pour le Lot n La valeur totale finale indiquée correspond à la durée totale du marché sur 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Mourmelon-Mailly pour:

Lot 1: Sites de Mourmelon;

Lot 2: Site de Sissonne;

Lot 3: Sites de Châtres et Mailly;

Lot 4: Sites de Suippes et de Vouziers-Séchault.

Intitulé du lot: Sites de Mourmelon
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'ordinaire Delestraint, de l'ordinaire Gallieni, du Cercle-Mess Napoléon III, de l'ordinaire de manœuvre Foch 57 et l'ordinaire de manœuvre Foch 52 à Mourmelon.

Intitulé du lot: Site de Sissonne
Sites ELOCA CHÂTRES ET MAILLY-LE-CAMP
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'ELOCA de Châtres, de l'ordinaire 61 de Mailly-Le-Camp et le Bâtiment 97 de Mailly-Le-Camp.

Intitulé du lot: Sites de suippes et vouziers-séchault
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'ordinaire du 40o RA à Suippes, de l'ordinaire du 132o BCAT à Suippes et au Détachement de Vouziers-séchault.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Châtres — Mailly.

Suippes — vouziers-séchault.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Échantillons
Critère Échantillon

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-23 📅

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande:

Pour le Lot n

La valeur totale finale indiquée correspond à la durée totale du marché sur 48 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, Case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction du référé précontractuel (art L.551-14 du CJA), du référé contractuel (art L.551.13 du CJA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Signalisation n

Source: OJS 2017/S 172-352092 (2017-09-05)

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