Angdm_Mp_2017-08

ANGDM

Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2018, au départ des régions Nord, Est, Centre-Est, Centre, Sud Est, Sud Ouest, Ouest, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Ste Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ANGDM

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-01	Avis de marché
2018-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: ANGDM_MP_2017-08
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Angdm
Adresse postale: 91 avenue Ledru Rollin
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.angdm.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@angdm.fr 📧
Téléphone: +33 148018950 📞
Fax: +33 148018959 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=344484&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date limite de soumission: 2017-09-20 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-306748
Numéro JO-S: 148

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Informations sur les lots: «Néant».
Intitulé du lot: Région NORD
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2018, au départ de la région Nord, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Ste Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Région EST
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2018, au départ dela région Est, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Ste Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

Intitulé du lot: Région centre est
Numéro du lot: 3
Brève description:

Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2018, au départ de la région Centre-Est, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Ste Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

Intitulé du lot: Région CENTRE
Numéro du lot: 4
Brève description:

Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2018, au départ de la région Centre, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Ste Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

Intitulé du lot: Région sud est
Numéro du lot: 5
Brève description:

Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2018, au départ de la région Sud Est, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Ste Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

Intitulé du lot: Région sud ouest
Numéro du lot: 6
Brève description:

Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2018, au départ de la région Sud Ouest, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Ste Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

Intitulé du lot: Région OUEST
Numéro du lot: 7
Brève description:

Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2018, au départ de la région Ouest, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Ste Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Lettre de candidature (Dc1) dûment remplie et signée, mentionnant si le candidat se présente seul ou représente un groupement (dans ce cas signature par chacun des membres du groupement ou par le mandataire dûment habilité).

2. Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.

Situation économique et financière:

3. Déclaration du candidat (Dc2).

4. Une Déclaration:

— concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services du marché;

— indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des services;

5.une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Capacité technique et professionnelle:

6. Le(s) copie(s) du(des) certificats de qualification professionnelle en état de validité.

7. Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité du matériel du candidat par des références à certaines spécifications techniques. OU d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats.

8. Preuve d'assurance pour les risques professionnels; et assurance véhicules pour les autocaristes.

9. Licence d'agence de voyage délivrée par le Ministère des transports ou agrément délivré aux associations sans caractère lucratif.

10. Les normes euro v ou VI seront exigées. Il conviendra au titulaire de fournir copies les cartes grises des véhicules, ou tout autre document attestant de la conformité de leurs véhicules.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Smp — noyelles sous Lens.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions en cas d'annulation du transport
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Conditions d'adaptation au nombre de participants
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (nom): Condition d'adaptation au nombre de participants

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=344484&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse postale: Renseignements administratifs: Peggy Beuvrie Tél.: 03.21.79.48.37. / Fax: 03.21.79.48.66. / Mèl: peggy.beuvrie@angdm.fr et/ou Bernard Waschkowski Tél. : 03.21.79.48.14. / Fax. : 03.21.79.48.66. / Mèl: bernard.waschkowski@angdm.fr — avenue de la Fosse 23 — cS 50019
Commune postale: Noyelles-sous-Lens
Code postal: 62221
Point de contact: Renseignements techniques: Martine EVRARD Tél. : 01.48 01.87.53 / Fax. : 01.48.01.89.59 / Mèl: martine.evrard@angdm.fr
Adresse Internet: http://angdm.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ANGDM 1) par voie dématérialisée (dépôt sur la plate-forme), 2) par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal
Adresse postale: avenue de la Fosse 23 — CS 50019
Point de contact: - OU déposées contre récépissé, par le candidat ou par un de ses mandataires (chronopost, société de logistique...) au service des moyens généraux de l'ANGDM Du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30, Le vendredi de 8:30 à 11:30
Téléphone: +33 321794848 📞
Fax: +33 321794866 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics,
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144970823 📞
Fax: +33 144970646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 148-306748 (2017-08-01)

Avis d'attribution de marché (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2018, au départ des régions nord, est, centre-est, centre, sud est, sud ouest, ouest, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Sainte- Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

Valeur totale du marché: 742070.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date de publication: 2018-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 042-092361
Se réfère à l'avis: 2017/S 148-306748
Numéro JO-S: 42

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Région nord
Brève description:

Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2018, au départ de la région nord, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Sainte-Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

Intitulé du lot: Région est
Brève description:

Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2018, au départ de la région…

… est, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Sainte-Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

… centre-est, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Sainte-Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

Intitulé du lot: Région centre
Brève description:

Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2018, au départ de la région…

… centre, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Ste Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

… sud est, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Sainte-Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

… sud ouest, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Sainte-Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

Intitulé du lot: Région ouest
Brève description:

Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2018, au départ de la région ouest, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-De-Rhys, Sainte-Maxime, Bandol, Lacanau, Bédoin et Biarritz.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-15 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy,
Source: OJS 2018/S 042-092361 (2018-02-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)