Aménagement foncier agricole et forestier sur la commune de Roquetaillade
Département de l'Aude
Aménagement foncier agricole et forestier sur la commune de Roquetaillade.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aude
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-09 | Avis de marché |
| 2017-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Numéro de référence: 17S0022
Brève description: Aménagement foncier agricole et forestier sur la commune de Roquetaillade.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: +33 468116811 📞
Fax: +33 468116893 📠
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-09 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-092036
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot unique
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot unique.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
Adresse postale: allée Raymond Courrière, service des marchés publics
Téléphone: +33 468116719 📞
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: allée Raymond Courrière, service des marchés publics, bureau 2.088
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse postale: CCIRAL — secrétariat général pour les affaires régionales — boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Source: OJS 2017/S 050-092036 (2017-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Numéro de référence: 17S0022
Brève description: Aménagement foncier agricole et forestier sur la commune de Roquetaillade.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: +33 468116811 📞
Fax: +33 468116893 📠
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-09 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-092036
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Précision: les délais d'exécution courent à compter de l'ordre de service. — modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou par voie électronique. — les documents du DCE sont disponibles par voie électronique. — autres renseignements complémentaires: — option: le marché est reconductible de manière expresse.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot unique
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot unique.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Nombre de reconductions possibles: 2. — durée de la période de reconduction: 1 an(S). — durée maximale de l'affaire: 5 an(S).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (ou imprimé DC1).
Déclaration du candidat (ou imprimé DC2).
Pouvoir de la personne à engager le candidat du code du travail.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus
Moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.
Liste des principales références pour des prestations similaires exécutées ou en cours d'exécution au cours des 3 dernières années (5 pour les travaux) indiquant notamment indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
Adresse postale: allée Raymond Courrière, service des marchés publics
Téléphone: +33 468116719 📞
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: allée Raymond Courrière, service des marchés publics, bureau 2.088
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse postale: CCIRAL — secrétariat général pour les affaires régionales — boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Source: OJS 2017/S 050-092036 (2017-03-09)
Avis d'attribution de marché (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 194 247 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-217577
Se réfère à l'avis: 2017/S 050-092036
Numéro JO-S: 108
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-31 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRAL — Secrétariat général pour les affaires régionales — boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2017/S 108-217577 (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 194 247 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-217577
Se réfère à l'avis: 2017/S 050-092036
Numéro JO-S: 108
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-31 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRAL — Secrétariat général pour les affaires régionales — boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2017/S 108-217577 (2017-06-06)
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