Affaire 17c0016 Entretien, réparation des véhicules et fourniture des consommables nécessaires au fonctionnement du parc automobile de la Région Grand Est

Région Grand Est

Les présents accords-cadres ont pour objet d'établir les termes régissant les marchés conclus sur son fondement, dits « marchés subséquents » pour l'exécution de prestations d'entretien, de réparation et de dépannage des véhicules appartenant au parc automobile de la Région Grand Est, composé à ce jour de 237 véhicules (lots 1 à 7). Ces accords-cadres visent également l'acquisition des pneus, fournitures et pièces détachées nécessaires au fonctionnement des véhicules du parc automobile (lots 8 à 12).
Les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre interviendront lors de la survenance des besoins de la collectivité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Grand Est

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-05	Avis de marché
2018-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Brève description:

Les présents accords-cadres ont pour objet d'établir les termes régissant les marchés conclus sur son fondement, dits « marchés subséquents » pour l'exécution de prestations d'entretien, de réparation et de dépannage des véhicules appartenant au parc automobile de la Région Grand Est, composé à ce jour de 237 véhicules (lots 1 à 7). Ces accords-cadres visent également l'acquisition des pneus, fournitures et pièces détachées nécessaires au fonctionnement des véhicules du parc automobile (lots 8 à 12). Les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre interviendront lors de la survenance des besoins de la collectivité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Bas-Rhin 🏙️
Moselle 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Grand Est
Adresse postale: Direction de la commande publique, site de Metz, place Gabriel Hocquard, CS 81004
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.grandest.fr 🌏
Courrier électronique: dcpmetzfournituresservices@grandest.fr 📧
Téléphone: +33 387336000 📞
URL des documents: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grandest.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date limite de soumission: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-398436
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publiques.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre interviendront lors de la survenance des besoins de la collectivité.

Intitulé du lot: Entretien, réparation et dépannage des véhicules de marque Renault — site de Châlons en Champagne
Numéro du lot: 1
Brève description:

A ce jour 35 véhicules de marque Renault sont basés à Châlons en Champagne. Le titulaire viendra chercher les véhicules à la Maison de la Région pour l'ensemble des prestations. Il viendra également chercher les véhicules sur place pour les cas de pannes situées dans un périmètre de 50 kilomètres de la Maison de la Région. Au-Delà de cette limite, l'assurance automobile de la Région prendra le relais.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Marché reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

Intitulé du lot: Entretien, réparation et dépannage des véhicules de marque Peugeot / Citroën et autres marques — site de Châlons en Champagne
Numéro du lot: 2
Brève description:

A ce jour 9 véhicules de marque Peugeot / Citroën (et une Volkswagen) sont basés à Châlons en Champagne. Le titulaire viendra chercher les véhicules à la Maison de la Région pour l'ensemble des prestations. Il viendra également chercher les véhicules sur place pour les cas de pannes situées dans un périmètre de 50 kilomètres de la Maison de la Région. Au-Delà de cette limite, l'assurance automobile de la Région prendra le relais.

Intitulé du lot: Entretien, réparation et dépannage des véhicules de marque Renault — site de Strasbourg
Numéro du lot: 3
Brève description:

A ce jour 48 véhicules de marque Renault sont basés à Strasbourg. . Le titulaire viendra chercher les véhicules à la Maison de la Région pour l'ensemble des prestations. Il viendra également chercher les véhicules sur place pour les cas de pannes situées dans un périmètre de 50 kilomètres de la Maison de la Région. Au-Delà de cette limite, l'assurance automobile de la Région prendra le relais.

Intitulé du lot: Entretien, réparation et dépannage des véhicules de marque Peugeot-Citroën-Opel-Fiat et autres marques — site de Strasbourg
Numéro du lot: 4
Brève description:

A ce jour 15 véhicules de marque Peugeot-Citroën-Opel-Fiat sont basés à Strasbourg. . Le titulaire viendra chercher les véhicules à la Maison de la Région pour l'ensemble des prestations. Il viendra également chercher les véhicules sur place pour les cas de pannes situées dans un périmètre de 50 kilomètres de la Maison de la Région. Au-Delà de cette limite, l'assurance automobile de la Région prendra le relais.

Intitulé du lot: Entretien, réparation et dépannage des véhicules de marque Renault — site de Metz
Numéro du lot: 5
Brève description:

A ce jour 104 véhicules de marque Renault sont basés à Metz. . Le titulaire viendra chercher les véhicules à la Maison de la Région pour l'ensemble des prestations. Il viendra également chercher les véhicules sur place pour les cas de pannes situées dans un périmètre de 50 kilomètres de la Maison de la Région. Au-Delà de cette limite, l'assurance automobile de la Région prendra le relais.

Intitulé du lot: Entretien, réparation et dépannage des véhicules de marque Peugeot-Citroën et autres marques — site de Metz
Numéro du lot: 6
Brève description:

A ce jour 13 véhicules de marque Peugeot / Citroën (et une Volkswagen) sont basés à Metz. . Le titulaire viendra chercher les véhicules à la Maison de la Région pour l'ensemble des prestations. Il viendra également chercher les véhicules sur place pour les cas de pannes situées dans un périmètre de 50 kilomètres de la Maison de la Région. Au-Delà de cette limite, l'assurance automobile de la Région prendra le relais.

Intitulé du lot: Entretien, réparation et dépannage des véhicules de marque Renault — site de l'agglomération nancéienne
Numéro du lot: 7
Brève description:

A ce jour 13 véhicules de marque Renault sont basés sur l'agglomération nancéienne. . Le titulaire viendra chercher les véhicules à chaque site identifié pour l'ensemble des prestations. Il viendra également chercher les véhicules sur place pour les cas de pannes situées dans un périmètre de 50 kilomètres des sites. Au-Delà de cette limite, l'assurance automobile de la Région prendra le relais.

Intitulé du lot: Acquisition de pneus — site de Châlons en Champagne
Numéro du lot: 8
Brève description:

A ce jour sont basés 44 véhicules sont basés sur le site de Châlons en Champagne.

Peuvent être concernés des pneus, hiver, été ou 4 saisons. Les pneus devront être livrés sur site.

Intitulé du lot: Acquisition de fournitures, pièces détachées, accessoires et consommables — site de Châlons en Champagne
Numéro du lot: 9
Brève description:

Sont notamment susceptibles d'être commandés: ampoules, huile, liquide de refroidissement, accessoires de pneumatiques, produits d'entretien (shampoings, nettoyants), outillage et accessoires de sécurité... Les éléments devront être livrés sur site.

Intitulé du lot: Acquisition et montage de pneus — site de Strasbourg
Numéro du lot: 10
Brève description:

A ce jour sont basés 63 véhicules sont basés sur le site de Strasbourg.

Peuvent être concernés des pneus, hiver, été ou 4 saisons. Le titulaire procédera à la livraison et au montage des pneus dans les ateliers du site de Strasbourg. Il devra disposer et utiliser son matériel. En aucun cas, les équipements propriété de la Région ne pourront être mis à sa disposition.

Intitulé du lot: Acquisition de fournitures, pièces détachées, accessoires et consommables — site de Strasbourg
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Acquisition de pneus, fournitures, pièces détachées, accessoires et consommables — site de Metz
Numéro du lot: 12
Brève description:

A ce jour sont basés 117 véhicules sont basés sur le site de Metz

Sont notamment susceptibles d'être commandés: pneus (peuvent être concernés des pneus, hiver, été ou 4 saisons), ampoules, huile, liquide de refroidissement, accessoires de pneumatiques, produits d'entretien (shampoings, nettoyants), outillage et accessoires de sécurité... Les éléments devront être livrés sur site.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Marne.

Bas-Rhin.

Moselle.

Meurthe et Moselle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Au titre de la capacité juridique: la déclaration sur l'honneur dûment signée (document fourni dans le dossier de consultation, Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, ne fait pas l'objet d'une mesure d'exclusion (pour travail dissimulé, marchandage, prêt de main d'oeuvre illicite ou emploi d'étrangers sans titre de travail, et non-respect des règles protectrices des travailleurs détachés), n'est pas en redressement judiciaire (à défaut production de la copie du ou des jugements prononcés); le document relatif au pouvoir pour engager le candidat à hauteur du montant de son offre de prix, si la personne signataire des documents n'est le représentant légal du candidat.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

La liste des principaux services réalisés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; les prestations réalisées seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; la liste de l'outillage, du matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Critère de qualité (nom): Valeurt technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Grand Est — site de Metz
Adresse postale: Pour les renseignements techniques: M. Bruno Valente (direction des assemblées et services intérieurs) Tél. : +33 3.87.33.60.91. Courriel: bruno.valente@grandest.fr — pour les renseignements administratifs: Mme Sylvie Philippeaux (direction de la commande publique) Tél. : +33 3.87.33.62.11
Commune postale: Metz
Pays: Lorraine 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: M. le président de la Région Grand Est
Adresse postale: place Gabriel Hocquard CS 81004

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'au 7.11.2017 à 12:00, directement sur la plateforme de la Région Grand Est (https://marchespublics.grandest.fr).

Les offres devront être transmises soit par voie électronique, soit envoyées sous pli recommandé avec avis de réception postal (cf adresses en point I.3) ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante: Région Grand Est — direction de la commande publique maison de la région à Metz — place de la Bibliothèque. Pour la remise de leurs plis les candidats devront choisir entre ces 2 modalités d'envoi.

Pour déposer une offre par voie électronique, les candidats doivent, après avoir retiré le dossier de consultation sur le site https://marchespublics.grandest.fr, disposer d'un certificat de signature électronique répondant aux exigences propres à l'authenticité et l'intégrité de la signature électronique définies par l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics. L'ensemble des informations nécessaires sont disponibles dans le dossier de consultation des entreprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 et suivants et R 551-1 du code de justice administrative); un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants); un recours en annulation contre le marché dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique; un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 194-398436 (2017-10-05)

Avis d'attribution de marché (2018-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 107559.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Region grand est
Adresse postale: Direction de la Commande Publique Site de Metz Place Gabriel Hocquard, CS 81004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-05 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-099165
Se réfère à l'avis: 2017/S 194-398436
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Accord-Cadre à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec montant maximum (différent suivant le lot concerné) sur la durée du marché. La valeur totale finale du marché correspond à l'addition des montants simulés proposés par les opérateurs auxquels les lots, exceptés ceux déclarés infructueux, du marché ont été attribués.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien, réparation et dépannage des véhicules de marque Renault — site de Châlons-en-Champagne
Brève description:

À ce jour, 35 véhicules de marque Renault sont basés à Châlons-en-Champagne. Le titulaire viendra chercher les véhicules à la Maison de la Région pour l'ensemble des prestations. Il viendra également chercher les véhicules sur place pour les cas de pannes situés dans un périmètre de 50 kilomètres de la Maison de la Région. Au-Delà de cette limite, l'assurance automobile de la Région prendra le relais.

Intitulé du lot: Entretien, réparation et dépannage des véhicules de marque Peugeot / Citroën et autres marques - site de Châlons en Champagne
Brève description:

A ce jour, 9 véhicules de marque Peugeot / Citroën (et une Volkswagen) sont basés à Châlons en Champagne. Le titulaire viendra chercher les véhicules à la Maison de la Région pour l'ensemble des prestations. Il viendra également chercher les véhicules sur place pour les cas de pannes situés dans un périmètre de 50 kilomètres de la Maison de la Région. Au-Delà de cette limite, l'assurance automobile de la Région prendra le relais.

Intitulé du lot: Entretien, réparation et dépannage des véhicules de marque Renault - site de Strasbourg
Brève description:

A ce jour, 48 véhicules de marque Renault sont basés à Strasbourg. Le titulaire viendra chercher les véhicules à la Maison de la Région pour l'ensemble des prestations. Il viendra également chercher les véhicules sur place pour les cas de pannes situés dans un périmètre de 50 kilomètres de la Maison de la Région. Au-Delà de cette limite, l'assurance automobile de la Région prendra le relais.

Intitulé du lot: Entretien, réparation et dépannage des véhicules de marque Peugeot-Citroën-Opel-Fiat et autres marques - site de Strasbourg
Brève description:

A ce jour, 15 véhicules de marque Peugeot-Citroën-Opel-Fiat sont basés à Strasbourg. Le titulaire viendra chercher les véhicules à la Maison de la Région pour l'ensemble des prestations. Il viendra également chercher les véhicules sur place pour les cas de pannes situés dans un périmètre de 50 kilomètres de la Maison de la Région. Au-Delà de cette limite, l'assurance automobile de la Région prendra le relais.

Intitulé du lot: Entretien, réparation et dépannage des véhicules de marque Renault - site de Metz
Brève description:

A ce jour, 104 véhicules de marque Renault sont basés à Metz. Le titulaire viendra chercher les véhicules à la Maison de la Région pour l'ensemble des prestations. Il viendra également chercher les véhicules sur place pour les cas de pannes situés dans un périmètre de 50 kilomètres de la Maison de la Région. Au-Delà de cette limite, l'assurance automobile de la Région prendra le relais.

Intitulé du lot: Entretien, réparation et dépannage des véhicules de marque Peugeot-Citroën et autres marques - site de Metz
Brève description:

A ce jour, 13 véhicules de marque Peugeot / Citroën (et une Volkswagen) sont basés à Metz.. Le titulaire viendra chercher les véhicules à la Maison de la Région pour l'ensemble des prestations. Il viendra également chercher les véhicules sur place pour les cas de pannes situés dans un périmètre de 50 kilomètres de la Maison de la Région. Au-Delà de cette limite, l'assurance automobile de la Région prendra le relais.

Intitulé du lot: Entretien, réparation et dépannage des véhicules de marque Renault - site de l'agglomération nancéienne
Brève description:

A ce jour, 13 véhicules de marque Renault sont basés sur l'agglomération nancéienne. Le titulaire viendra chercher les véhicules à chaque site identifié pour l'ensemble des prestations. Il viendra également chercher les véhicules sur place pour les cas de pannes situés dans un périmètre de 50 kilomètres des sites. Au-Delà de cette limite, l'assurance automobile de la Région prendra le relais.

Intitulé du lot: Acquisition de pneus - site de Châlons en Champagne
Brève description:

A ce jour, 44 véhicules sont basés sur le site de Châlons en Champagne. Peuvent être concernés des pneus hiver, été ou 4 saisons. Les pneus devront être livrés sur site.

Intitulé du lot: Acquisition de fournitures, pièces détachées, accessoires et consommables - site de Châlons en Champagne
Brève description:

A ce jour, 44 véhicules sont basés sur le site de Châlons en Champagne. Sont notamment susceptibles d'être commandés: ampoules, huile, liquide de refroidissement, accessoires de pneumatiques, produits d'entretien (shampoings, nettoyants), outillage et accessoires de sécurité... Les éléments devront être livrés sur site.

Intitulé du lot: Acquisition et montage de pneus - site de Strasbourg
Brève description:

A ce jour, 63 véhicules sont basés sur le site de Strasbourg. Peuvent être concernés des pneus hiver, été ou 4 saisons. Le titulaire procédera à la livraison et au montage des pneus dans les ateliers du site de Strasbourg. Il devra disposer et utiliser son matériel. En aucun cas, les équipements propriétés de la Région ne pourront être mis à sa disposition.

Intitulé du lot: Acquisition de fournitures, pièces détachées, accessoires et consommables - site de Strasbourg
Brève description:

A ce jour, 63 véhicules sont basés sur le site de Strasbourg. Sont notamment susceptibles d'être commandés: ampoules, huile, liquide de refroidissement, accessoires de pneumatiques, produits d'entretien (shampoings, nettoyants), outillage et accessoires de sécurité... Les éléments devront être livrés sur site.

Intitulé du lot: Acquisition de pneus, fournitures, pièces détachées, accessoires et consommables - site de Metz
Brève description:

A ce jour, 117 véhicules sont basés sur le site de Metz. Sont notamment susceptibles d'être commandés: pneus (peuvent être concernés des pneus hiver, été ou 4 saisons), ampoules, huile, liquide de refroidissement, accessoires de pneumatiques, produits d'entretien (shampoings, nettoyants), outillage et accessoires de sécurité... Les éléments devront être livrés sur site.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-16 📅
2018-01-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:

— Un référé pré-contractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 et suivants et R 551-1 du code de justice administrative);

— Un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 et suivants et R.551-7 et suivants);

— Un recours en annulation contre le marché dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique;

— un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative).

Source: OJS 2018/S 045-099165 (2018-03-05)

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Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

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