Acquisition de véhicules pour la Direction Envinet

Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

L'objet du présent marché est l'acquisition de véhicules pour la Direction Envinet.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée à novembre 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-11	Avis de marché
2018-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Brève description:

L'objet du présent marché est l'acquisition de véhicules pour la Direction Envinet. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée à novembre 2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43449, route des Crêtes
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-11 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 155-321508
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis est de 3 mois, pour les 5 lots à compter de la date de notification du marché. Toutefois, les candidats sont invités à proposer, à l'attri1 (acte d'engagement), un délai de livraison réduit. Ce délai, qui sera pris en compte dans le jugement des offres, deviendra alors le délai contractuel et le titulaire se devra de le respecter. Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20170811w2_01 La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée. Les sous-critères du critère valeur technique sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet du présent marché est l'acquisition de véhicules pour la Direction Envinet.

À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée à novembre 2017.

Intitulé du lot: Acquisition d'une mini-benne à ordures ménagères d'une capacité de 4 à 5 m
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'objet du présent lot concerne l'acquisition d'une mini-benne à ordures ménagères d'une capacité de 4 à 5 m

Durée de l'accord: 3 mois
Description des options:

— le marché n'est pas reconductible,

— possibilité de passer des marchés négociés sans mise en concurrence ni publicité conformément à l'article 30 du décret relatif aux marchés publics,

— possibilité de passer des modifications de marché conformément à l'article 139 du décret relatif aux marchés publics,

— le marché ne comporte pas de tranches.

Intitulé du lot: Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 12 m
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'objet du présent lot concerne la fourniture et le montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 12 m

Intitulé du lot: Fourniture et montage de 2 bennes à ordures ménagères de capacité de 14 m
Numéro du lot: 3
Brève description:

L'objet du présent lot concerne la fourniture et le montage de 2 bennes à ordures ménagères de capacité de 14 m

Intitulé du lot: Acquisition d'un tractopelle de 9 à 11 tonnes avec godet pour la pelle (rétro)
Numéro du lot: 4
Brève description:

L'objet du présent lot concerne l'acquisition d'un tractopelle de 9 à 11 tonnes avec godet pour la pelle (rétro) pour la Direction Envinet.

Intitulé du lot: Acquisition de 2 véhicules utilitaires de type pick-up
Numéro du lot: 5
Brève description:

L'objet du présent lot concerne l'acquisition de 2 véhicules utilitaires de type pick-up pour la Direction Envinet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature DC1 ou équivalent,

— déclaration du candidat DC2 ou équivalent.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison réduit
Critère de qualité (pondération): 1
Pondération du prix: 3
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de coût: Prix DPGF tenant compte du montant de reprise proposé par le candidat
Pondération du coût: 3
Critère de qualité (pondération): 4
3
Pondération du prix: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis est de 3 mois, pour les 5 lots à compter de la date de notification du marché.

Toutefois, les candidats sont invités à proposer, à l'attri1 (acte d'engagement), un délai de livraison réduit. Ce délai, qui sera pris en compte dans le jugement des offres, deviendra alors le délai contractuel et le titulaire se devra de le respecter.

Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr

Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20170811w2_01

La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.

Les sous-critères du critère valeur technique sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et suivants),

— référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et suivants).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 155-321508 (2017-08-11)

Avis d'attribution de marché (2018-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 386987.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté Agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43, 449 route des Crêtes
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2018-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 020-041345
Se réfère à l'avis: 2017/S 155-321508
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Prix DPGF tenant compte du montant de reprise proposé par le candidat.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Lot n

Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 12 m

Fourniture et montage de 2 bennes à ordures ménagères de capacité de 14 m

Informations complémentaires: Prix DPGF tenant compte du montant de reprise proposé par le candidat.
Intitulé du lot: Acquisition d'un tractopelle de 9 à 11 Tonnes avec godet pour la pelle (rétro)
Brève description:

Acquisition d'un tractopelle de 9 à 11 Tonnes avec godet pour la pelle (rétro).

Acquisition de 2 véhicules utilitaires de type pick-up.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison réduit:
Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-04 📅
2017-12-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP. 41 79
Source: OJS 2018/S 020-041345 (2018-01-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)

Véhicules automobiles à usage spécifique (>20)

Véhicules pour ordures et eaux usées (11)

Véhicules pour ordures (11)