Acquisition de matériel de conditionnement a usage unique et de sacs cabas en papier
Ville d'Annecy
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Cet accord-cadre est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2017. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la personne publique, pour les années 2018, 2019 et 2020.
Le délai de réception des offres était de 2017-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-14 | Avis de marché |
| 2017-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs d'emballage
Numéro de référence: 17/015
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs d'emballage 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs d'emballage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date limite de soumission: 2017-03-17 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061094
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Mme Scotton.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Barquettes gastronormes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 46 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Sacs cabas en papier
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hdv.
Informations complémentaires: Mme Scotton.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des fournitures
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique: Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy — place de l'Hôtel de Ville
Téléphone: +33 450883801 📞
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 034-061094 (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs d'emballage
Numéro de référence: 17/015
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Cet accord-cadre est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2017. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la personne publique, pour les années 2018, 2019 et 2020.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs d'emballage 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs d'emballage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date limite de soumission: 2017-03-17 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061094
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Mme Scotton.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Cet accord-cadre est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2017. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la personne publique, pour les années 2018, 2019 et 2020.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Barquettes gastronormes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montant minimum 40 500 EUR HT.
Montant maximum 71 500 EUR HT.
Les montants annuels s'entendent par année civile.
Description des renouvellements:
Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la personne publique, pour les années 2018, 2019 et 2020.
Intitulé du lot: Pots à liquide
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant minimum 23 500 EUR HT.
Montant maximum 45 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Montant minimum 15 000 EUR HT.
Montant maximum 32 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— le candidat peut également, s'il le souhaite utiliser le Document unique européen (DUME) «papier» pour indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises. Le DUME électronique n'est pas autorisé,
— une liste de références récentes, concernant des clients auxquels des fournitures similaires ont été vendues et faisant figurer les noms et coordonnées des personnes responsables, ainsi que les dates de livraison et le montant de la commande. À défaut, le candidat présente tout élément lui permettant de justifier de ses capacités techniques et professionnelles.
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hdv.
Informations complémentaires: Mme Scotton.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des fournitures
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique: Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy — place de l'Hôtel de Ville
Téléphone: +33 450883801 📞
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.annecy.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 034-061094 (2017-02-14)
Avis d'attribution de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 148 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-287547
Se réfère à l'avis: 2017/S 034-061094
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Barquettes gastronomes
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-13 📅
2017-07-17 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 140-287547 (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cet accord-cadre est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.2.2017. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour les années 2018, 2019 et 2020.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-287547
Se réfère à l'avis: 2017/S 034-061094
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Marché à bons de commande:
Lot nº 1: montant minimum annuel: 40 500 EUR HT.
Montant maximum annuel: 71 500 EUR HT.
Lot nº 2: montant minimum annuel: 23 500 EUR HT.
Montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.
Lot nº 3: montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 32 000 EUR HT.
Les pièces relatives au marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique — esplanade de l'hôtel de Ville — 74000 Annecy.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cet accord-cadre est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.2.2017. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour les années 2018, 2019 et 2020.
Brève description:
Montant minimum: 40 500 EUR HT.
Montant maximum: 71 500 EUR HT.
Montant minimum: 23 500 EUR HT.
Montant maximum: 45 000 EUR HT.
Montant minimum: 15 000 EUR HT.
Montant maximum: 32 000 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-13 📅
2017-07-17 📅
Référence
Informations complémentaires
Marché à bons de commande:
Lot nº 1: montant minimum annuel: 40 500 EUR HT.
Montant maximum annuel: 71 500 EUR HT.
Lot nº 2: montant minimum annuel: 23 500 EUR HT.
Montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.
Lot nº 3: montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 32 000 EUR HT.
Les pièces relatives au marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique — esplanade de l'hôtel de Ville — 74000 Annecy.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 140-287547 (2017-07-21)
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