Acquisition de matériel de collecte pour les déchets ménagers — containers enterres et semi-enterres
Communauté d'agglomérat. du Gapençais
Containers enterrés et semi enterrés de 5 m pour la collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers recyclés, du verre et du papier. Ces containers sont constitués d'une cuve à déchets rigide, amovible par un système de préhension kingshoffer, comprenant une trappe de visite, et vidable par le bas. Ce container s'insère dans un fourreau en béton armé. Sont compris la fourniture, le transport, le déchargement sur site ou sur stock.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-19 | Avis de marché |
| 2018-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: A-03-17
Brève description:
“Containers enterrés et semi enterrés de 5 m”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomérat. du Gapençais
Adresse postale: 3 rue Colonel Roux
Code postal: 05007
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gap.fr 🌏
Courrier électronique: francoise.janod@ville-gap.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370169
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-gap.fr/ Pour obtenir tous...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Containers enterrés
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Quantité minimale par période: 1 unité; quantité maximale par période: 10 unités.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre relatif au lot a une durée initiale de 12 mois.”
“Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.”
“Sa durée maximale est de 48 mois.”
Description des options:
“Dans le bordereau de prix et le cadre du mémoire technique, les candidats pourront proposer et chiffrer toutes prestations supplémentaires éventuelles...”
Afficher plus
Intitulé du lot: Containers semi enterrés
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Quantité minimale par période: 15 unité; quantité maximale par période: 100 unités.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants,”
“(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)”
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Gap.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004000400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Remise en main propre, expédition par voie postale ou par transmission dématérialisée sur le site Internet suivant: www.ville-gap.fr/les-marches-publics: Mairie de Gap — direction des achats et des marchés publics
Adresse postale: CS 50092
Commune postale: Gap
Code postal: 05007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-gap.fr 📧
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-gap.fr/”
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats peuvent poser une question à...”
Afficher plus
“Dépôt par porteur: pour remise en mains propre ou par transporteur — mairie de Gap — direction des achats et des marchés publics — campus des 3 Fontaines —...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2017/S 181-370169 (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: A-03-17
Brève description:
“Containers enterrés et semi enterrés de 5 m”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomérat. du Gapençais
Adresse postale: 3 rue Colonel Roux
Code postal: 05007
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gap.fr 🌏
Courrier électronique: francoise.janod@ville-gap.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370169
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-gap.fr/ Pour obtenir tous...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Containers enterrés
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Quantité minimale par période: 1 unité; quantité maximale par période: 10 unités.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre relatif au lot a une durée initiale de 12 mois.”
“Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.”
Afficher plus (1)
“Sa durée maximale est de 48 mois.”
“Dans le bordereau de prix et le cadre du mémoire technique, les candidats pourront proposer et chiffrer toutes prestations supplémentaires éventuelles...”
Intitulé du lot: Containers semi enterrés
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Quantité minimale par période: 15 unité; quantité maximale par période: 100 unités.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
Afficher plus (3)
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants,”
“(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)”
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
Afficher plus (1)
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Gap.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004000400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Remise en main propre, expédition par voie postale ou par transmission dématérialisée sur le site Internet suivant: www.ville-gap.fr/les-marches-publics: Mairie de Gap — direction des achats et des marchés publics
Adresse postale: CS 50092
Commune postale: Gap
Code postal: 05007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-gap.fr 📧
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-gap.fr/”
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats peuvent poser une question à...”
Afficher plus (1)
“Dépôt par porteur: pour remise en mains propre ou par transporteur — mairie de Gap — direction des achats et des marchés publics — campus des 3 Fontaines —...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2017/S 181-370169 (2017-09-19)
Avis d'attribution de marché (2018-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Containers enterrés et semi enterrés de 5 m3 pour la collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers recyclés, du verre et du papier. Ces containers...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 48 992 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue colonel Roux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-21 📅
Date de publication: 2018-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 038-082730
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370169
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
“L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 32 fois par...”
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-02 📅
Référence
Informations complémentaires
“L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 32 fois par...”
Afficher plus
“— Lot 1: Containers enterrés: Quantité minimale: 1 unité — quantité maximale: 10 unités”
“— Lot 2: Containers semi enterrés: Quantité minimale: 15 unités — quantité maximale: 100 unités.”
Source: OJS 2018/S 038-082730 (2018-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Containers enterrés et semi enterrés de 5 m3 pour la collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers recyclés, du verre et du papier. Ces containers...”
Valeur totale du marché: 48 992 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue colonel Roux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-21 📅
Date de publication: 2018-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 038-082730
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370169
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
“L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 32 fois par...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-02 📅
Référence
Informations complémentaires
“L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 32 fois par...”
“— Lot 1: Containers enterrés: Quantité minimale: 1 unité — quantité maximale: 10 unités”
Afficher plus (1)
“— Lot 2: Containers semi enterrés: Quantité minimale: 15 unités — quantité maximale: 100 unités.”
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)