Acquisition de licences et d'abonnements de logiciels non métiers, renouvellement de licences, d'abonnements, et renouvellement de support technique de logiciels non métiers

Agence de l'eau Artois — Picardie

Acquisition de licences et d'abonnements de logiciels non métiers, renouvellement de licences, d'abonnements, et renouvellement de support technique de logiciels non métiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-12 Avis de marché
2018-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de fourniture de logiciels
Numéro de référence: 17-A.C.I-07et08
Brève description:
Acquisition de licences et d'abonnements de logiciels non métiers, renouvellement de licences, d'abonnements, et renouvellement de support technique de logiciels non métiers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de fourniture de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de fourniture de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Artois — Picardie
Adresse postale: 200 rue Marceline Centre Tertiaire de l'Arsenal, BP 80818
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-artois-picardie.fr 🌏
Courrier électronique: s.benderradji@eau-artois-picardie.fr 📧
Téléphone: +33 327999000 📞
Fax: +33 327999015 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348327&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348327&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-12 📅
Date limite de soumission: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-364121
Se réfère à l'avis: 2017/S 106-212064
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
À l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de un an par décision expresse du directeur général de l'agence de l'eau Artois Picardie; la décision de reconduction sera notifiée au plus tard 2 mois avant la date d'échéance.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 17-a.c.i-07 Acquisition de licences et d'abonnements de logiciels non métiers
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de licences et d abonnements de logiciels non métiers.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
À l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de un an par décision expresse du directeur général de l'agence de l'eau Artois Picardie; la décision de reconduction sera notifiée au plus tard 2 mois avant la date d'échéance.
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Description des options: Marché reconductible 3 fois par période de 1 an.
Informations complémentaires:
À l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de un an par décision expresse du directeur général de l'agence de l'eau Artois Picardie; la décision de reconduction sera notifiée au plus tard 2 mois avant la date d'échéance.
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Intitulé du lot: 17-a.c.i-08 Renouvellement de licences, d'abonnements et de support technique de logiciels non métiers
Numéro du lot: 2
Brève description:
Renouvellement de licences, d'abonnements et de support technique de logiciels non métiers.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agence de l'eau Artois-Picardie, 200 rue Marceline, BP 80818 59508 Douai Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Agence de l'eau Artois-Picardie, 200 rue Marceline, BP 80818 59508 Douai Cedex.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service juridique et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348327&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348327&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Lot 1: cette nouvelle procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse.
Lot 2 cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché pour des motifs d'intérêt général.
Critères de jugement des offres: pour les lots 1 et 2.
1- complétude des cadres de réponses (50 %): Pour les lots 1 et/ou 2:
Note du Candidat: Le calcul sera fait par l'agence selon la formule suivante:
Pour le lot 1: [(Nombre de point obtenu par le candidat étudié /350) x 20].
pour le lot 2: [(Nombre de point obtenu par le candidat étudié /310) x 20].
2 — la valeur technique (30 %): analysée relativement aux éléments composants le critère (ces éléments ont une valeur équivalente):
Curriculum Vitae du correspondant unique en charge de l'encadrement de l'ensemble des prestation désigné pour assurer les contacts administratifs, techniques et comptables avec l'agence durant l'exécution de l'ensemble de la prestation: ce curriculum vitae comporte obligatoirement le détail des diplômes, compétences et de l'expérience professionnelle de la personne concernée.
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Catalogue: étendue du catalogue hors référentiel.
Suivi des commandes: moyens mis en place pour assurer à l'agence de l'eau un suivi précis et en temps réel du statut des commandes par voie numérique; modalités d'accès à l'outil, descriptions des informations disponibles et des modalités proposées permettant un envoi électronique des documents tels que les historiques de livraisons, les factures, etc...
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Accréditation éditeurs: accréditations de sociétés d'édition de logiciels et toutes les certifications éventuelles accordées par leurs partenaires et éditeurs de logiciels.
Méthodologie d'examen et de notation du critère valeur technique: cf. règlement des achats de l'agence de l'eau Artois-Picardie en matière de travaux, fournitures courantes et services disponible sur le site de l'agence à l'adresse suivante: www.eau-artois-picardie.fr rubrique « nos marchés publics ».
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3 — la valeur financière: 20 % :
Le candidat offrant le prix le moins élevé obtiendra la note de 20/20, les autres candidats obtiendront la note correspondant à la formule suivante:
[(Prix le moins élevé X 20) / prix du candidat étudié]
Le montant total en EUR HT, figurant en annexe 1 Bis sera utilisé aux fins de comparaison des offres de prix du prix du lot 1.
Le montant total en EUR HT, figurant en annexe 2 Bis sera utilisé aux fins de comparaison des offres de prix du prix du lot 2.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les quantités simulées ne présentent pas de caractère contractuel et sont présentées aux seules fins de comparer les offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille Greffe de l'éloignement: télécopie: 03.59.54.24.24, greffe des procédures d'urgence: télécopie: 03.59.54.24.50
Source: OJS 2017/S 178-364121 (2017-09-12)
Avis d'attribution de marché (2018-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de licences et d abonnements de logiciels non métiers, renouvellement de licences, d abonnements, et renouvellement de support technique de logiciels non métiers.
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'Eau Artois — Picardie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-24 📅
Date de publication: 2018-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 018-036940
Se réfère à l'avis: 2017/S 178-364121
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Le volume financier prévisionnel des prestations pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction incluses) est estimé à 60 000 EUR (HT) par an pour le lot 1 et 90 000 EUR (HT) par an pour le Lot 2. ces volumes maximaux sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Renouvellement de licences, d abonnements et de support technique de logiciels non métiers.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agence de l'eau Artois-Picardie, 200 rue Marceline, BP 80818, 59508 Douai Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Complétude des cadres de réponses (50 %)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La valeur technique (30 %): Curriculum Vitae du correspondant unique catalogue suivi des commandes accréditation éditeurs
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Juridique et Marchés Publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille Greffe de l'éloignement: Télécopie: 03.59.54.24.24 Greffe des procédures d'urgence: Télécopie: 03.59.54.24.50
Source: OJS 2018/S 018-036940 (2018-01-24)
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