Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de Fréjus
Ville de Fréjus
Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de Fréjus.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-26 | Avis de marché |
| 2018-02-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Brève description: Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de Fréjus.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Adresse postale: place Formigé, CS 70108
Code postal: 83608
Commune postale: Fréjus Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-26 📅
Date limite de soumission: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380464
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Papeterie et travaux manuels pour les écoles maternelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Papeterie et travaux manuels pour les écoles maternelles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Papeterie et travaux manuels pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Papeterie et travaux manuels pour les écoles élémentaires.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Livres scolaires et non scolaires (format papier et numérique) et matériel d'accompagnement des méthodes d'enseignement
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Diversité des maisons d'éditions
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Service après-vente: réactivité du fournisseur, relations suivi client, référent affecté à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mode opératoire de la commande via le site en ligne
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fréjus
Adresse postale: place Formigé, CS 70108
Téléphone: +33 494176764 📞
Fax: +33 494519184 📠
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: En RAR: place Formigé — CS 70108; Par dépôt: CTM — 1196 Bd de la Mer
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article L.551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 186-380464 (2017-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Brève description: Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de Fréjus.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Adresse postale: place Formigé, CS 70108
Code postal: 83608
Commune postale: Fréjus Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-26 📅
Date limite de soumission: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380464
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord- cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique.
Montant minimum annuel: 23 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 48 000 EUR HT.
Les montants des périodes de reconduction restent inchangés.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Papeterie et travaux manuels pour les écoles maternelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Papeterie et travaux manuels pour les écoles maternelles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché sera conclu à compter de sa date de notification ou au plus tôt le 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Il pourra être renouvelé par période successive d'un (01) an pour une durée maximale de reconduction de trois (03) ans.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord- cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique.
Montant minimum annuel: 23 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 48 000 EUR HT.
Les montants des périodes de reconduction restent inchangés.
Numéro du lot: 2
Brève description: Papeterie et travaux manuels pour les écoles élémentaires.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique.
Montant minimum annuel: 45 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 85 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Livres scolaires et non scolaires (format papier et numérique) et matériel d'accompagnement des méthodes d'enseignement.
Description des renouvellements:
Le marché sera conclu à compter de sa date de notification ou au plus tôt le 01/01/2018 jusqu'au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé par période successive d'un (01) an pour une durée maximale de reconduction de trois (03) ans.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 22 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 47 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société à hauteur du montant du marché.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Diversité des maisons d'éditions
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Service après-vente: réactivité du fournisseur, relations suivi client, référent affecté à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mode opératoire de la commande via le site en ligne
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fréjus
Adresse postale: place Formigé, CS 70108
Téléphone: +33 494176764 📞
Fax: +33 494519184 📠
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: En RAR: place Formigé — CS 70108; Par dépôt: CTM — 1196 Bd de la Mer
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Une nouvelle procédure de consultation pourra être lancée à l'issue de la durée initiale du marché ou de ses reconductions.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article L.551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 186-380464 (2017-09-26)
Avis d'attribution de marché (2018-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Formigé CS 70108
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-23 📅
Date de publication: 2018-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 040-087200
Se réfère à l'avis: 2017/S 186-380464
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-11 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue racine, BP 40510
Source: OJS 2018/S 040-087200 (2018-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Formigé CS 70108
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-23 📅
Date de publication: 2018-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 040-087200
Se réfère à l'avis: 2017/S 186-380464
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique.
Montant minimum annuel: 23 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 48 000 EUR (HT).
Les montants des périodes de reconduction restent inchangés.
Objet
Champ d'application du marché
Montant minimum annuel: 23 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 48 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 45 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 85 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 22.000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 47 000 EUR (HT).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-11 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue racine, BP 40510
Source: OJS 2018/S 040-087200 (2018-02-23)
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