Acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims

Ville de Reims

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims: — organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, mer, patrimoine, culture, étranger, etc...) pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Reims (lot 1), — organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans (lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-17 Avis de marché
2017-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: VF6V602
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims: — organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, mer, patrimoine, culture, étranger, etc...) pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Reims (lot 1), — organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans (lot 2).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date limite de soumission: 2017-03-01 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-024440
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Le lot 1 est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. À titre indicatif, le lot 1 est estimé à 960 000 EUR TTC sur la durée totale de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Classes de découvertes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, mer, patrimoine, culture, étranger, etc...) pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Reims.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Le lot 1 est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. À titre indicatif, le lot 1 est estimé à 960 000 EUR TTC sur la durée totale de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Séjours extrascolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans.
Informations complémentaires:
Le lot 2 est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. À titre indicatif, le lot 2 est estimé à 1 400 000 EUR TTC sur la durée totale de l'accord-cadre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Lettre de candidature; — déclaration sur l'honneur pour justifier ne pas entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015. En cas de remise du Document unique de marché européen (DUME), celui-ci devra être rédigé en français. Capacités économiques et financières et capacités techniques et professionnelles: conditions de participation prévues à l'article 4.1 du règlement de la consultation.
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Lettre de candidature.

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Les négociations pourront prendre la forme d'entretiens oraux ou d'échanges écrits et pourront porter sur l'intégralité des éléments de l'offre et notamment sur le prix.
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— Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges.
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
Adresse postale: 19 rue du Temple — CS 80036
Point de contact: C3C Pôle développement et services à la population
Pays: Marne 🏙️
Adresse postale: 19 rue du Temple — CS80036

Référence
Informations complémentaires
Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr . Un guide d'utilisation est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique Aide.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État n
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 015-024440 (2017-01-17)
Avis d'attribution de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 967 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-300158
Se réfère à l'avis: 2017/S 015-024440
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Le lot 1 est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. A titre indicatif, le lot 1 est estimé à 800 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Le lot 1 est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. A titre indicatif, le lot 1 est estimé à 800 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Le lot 2 est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. A titre indicatif, le lot 2 est estimé à 1 167 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-05 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire

Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués aux rubriques II.1.7 et V.2.4 du présent avis d'attribution sont des montants estimatifs, chacun des lots étant conclu sans engagement minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État, n
Source: OJS 2017/S 145-300158 (2017-07-27)