Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims: — organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, mer, patrimoine, culture, étranger, etc...) pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Reims (lot 1), — organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans (lot 2).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2017-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Reims
Adresse postale: CS 80036
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51722
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le député-maire
Téléphone: +33 326777330📞
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr📧
Fax: +33 326777778 📠
Région: fr213 🏙️
URL: http://www.reims.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.grandreims.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de Reims
Adresse postale: 19 rue du Temple — CS 80036
Commune postale: Reims Cedex
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: C3C Pôle développement et services à la population
Téléphone: +33 326777330📞
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr📧
Fax: +33 326777778 📠
Région: fr213 🏙️
URL: http://www.reims.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.grandreims.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.grandreims.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Ville de Reims
Adresse postale: 19 rue du Temple — CS80036
Commune postale: Reims Cedex
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: C3C Pôle développement et services à la population
Téléphone: +33 326777330📞
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr📧
Fax: +33 326777778 📠
Région: fr213 🏙️
URL: http://www.reims.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.grandreims.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
Objet
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims.
VF6V602”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims: — organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, mer, patrimoine, culture, étranger, etc...) pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Reims (lot 1), — organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans (lot 2).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes de découvertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: fr213 🏙️
Description du marché:
“Organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, mer, patrimoine, culture, étranger, etc...) pour les écoles maternelles et...”
Description du marché
Organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, mer, patrimoine, culture, étranger, etc...) pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Reims.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. À titre indicatif, le lot 1 est estimé à 960 000 EUR TTC sur la durée...”
Informations complémentaires
Le lot 1 est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. À titre indicatif, le lot 1 est estimé à 960 000 EUR TTC sur la durée totale de l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours extrascolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans.”
Description du marché
Organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. À titre indicatif, le lot 2 est estimé à 1 400 000 EUR TTC sur la durée...”
Informations complémentaires
Le lot 2 est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. À titre indicatif, le lot 2 est estimé à 1 400 000 EUR TTC sur la durée totale de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature; — déclaration sur l'honneur pour justifier ne pas entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du...”
Liste et brève description des règles et critères
Lettre de candidature; — déclaration sur l'honneur pour justifier ne pas entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015. En cas de remise du Document unique de marché européen (DUME), celui-ci devra être rédigé en français. Capacités économiques et financières et capacités techniques et professionnelles: conditions de participation prévues à l'article 4.1 du règlement de la consultation.
Lettre de candidature.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Les négociations pourront prendre la forme...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Les négociations pourront prendre la forme d'entretiens oraux ou d'échanges écrits et pourront porter sur l'intégralité des éléments de l'offre et notamment sur le prix.
— Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2017-03-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission...”
Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr . Un guide d'utilisation est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique Aide.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):
— un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État n 358994 du 4.4.2014 « Département de Tarn-et-Garonne », dans un délai de 2 mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 du CJA),
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.