Acquisition d'instruments et matériels de musique

Communauté de communes de la Côte d'Albatre

Le Conservatoire Musique et Danse de la Côte d'albâtre est un établissement classé par l'etat à Rayonnement Intercommunal ayant pour mission centrale la sensibilisation et la formation aux pratiques artistiques et culturelles. Ainsi, il est nécessaire de lancer une consultation pour la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaires pour l'acquisition d'instruments et matériels de musique. L'Accord-Cadre est décomposé en 9 lots. Le nombre d'opérateurs économiques retenus pour chaque lot sera au nombre de 3, sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre sont fractionnés à bons de commande. Ces marchés subséquents seront attribués après mise en concurrence des titulaires des différents lots et selon survenance du besoin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes de la Côte d'Albatre

Qu'est-ce que c'est ?

• Dispositifs acoustiques › Matériel de sonorisation
• Instruments de musique › Instruments à clavier
• Instruments de musique › Instruments à percussion
• Instruments de musique › Instruments à vent
• Instruments de musique › Instruments à vent en cuivre
• Instruments à cordes › Guitares

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-05	Avis de marché
2017-10-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Numéro de référence: 2017-010
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à cordes 📦
Instruments à vent 📦
Instruments à vent en cuivre 📦
Instruments à clavier 📦
Instruments à percussion 📦
Matériel de sonorisation 📦
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Guitares 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr232 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Côte d'Albatre
Adresse postale: 48bis route de Veulettes
Code postal: 76450
Commune postale: Cany-Barville
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cote-albatre.com 📧
Téléphone: +33 235579527 📞
Fax: +33 235579529 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_WUXXI6CrRj 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174021
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Accord-Cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s) (H.T.). Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 326 800 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Instruments à cordes
Numéro du lot: 01
Brève description:

Instruments à cordes: violon d'étude (adapté aux débutants) et violon 1/8, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, livrés avec étui, archet et colophane. Alto d'étude (adapté aux débutants) et alto 1/8, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, livrés avec étui, archet et colophane. Violoncelle d'étude (adapté aux débutants) et violoncelle (sculpté main d'étude) 1/8, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, livrés avec housse, archet et colophane. Contrebasse d'étude et contrebasse, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, laminées, fond bombé, éclisses flammées, garniture en bois dur, mécanique tyrolienne, livrée avec housse, archet et colophane.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification. Renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période d'un an. Durée fixée à 48 mois. La décision de reconduire ou non l'accord-cadre prise par le pouvoir adjudicateur est notifiée au titulaire, au plus tard, 90 jours avant la date d'expiration de la période en cours.

Informations complémentaires:

Accord-Cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s) (H.T.).

Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois.

Intitulé du lot: Instruments à vent (bois)
Numéro du lot: 02
Brève description:

Instruments à vent (bois): Flûte piccolo, flûte petite main d'étude, flûte d'étude, flûte en sol modèle professionnel, flûte basse, hautbois d'étude, cor anglais, clarinette Sib d'étude, clarinette sib instrument haute qualité dans la gamme étude, clarinette en ut petite main en ut, clarinette en La 440, Saxophone soprano professionnel, clarinette mib, clarinette basse sib, saxophone soprano, saxophone alto d'étude, saxophone alto, saxophone ténor d'étude, saxophone baryton, basson d'étude en Fa, basson bois,

Valeur estimée hors TVA: 34 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 8 700,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Instruments à vent (cuivre)
Numéro du lot: 03
Brève description:

Instruments à vent (cuivre): Trompette piccolo, trompette piccolo professionnelle, trompette petite main sib, trompette sib modèle d'étude, trompette ut ou sib professionnelle, cornet à pistons d'étude, cornet à pistons, bugle sib d'étude, trombone d'initiation, trombone petite main, trombone étude complet, trombone basse, cor petite main d'étude, cor simple, cor naturel petites mains, cor naturel à tons, cor double modèle semi professionnel, saxhorn baryton, euphonium miniature, tuba en sib, tuba ut, tuba en mib, soubassophone tonalité.

Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 6 500,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Claviers
Numéro du lot: 04
Brève description:

Claviers: Piano numérique, piano droit d'étude, tabouret piano, piano à queue 1/4, piano à queue 3/4, piano à queue de concert, accordéon.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 35 000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Instruments de percussions et matériels
Numéro du lot: 05
Brève description:

Instruments de percussions et matériels: Batterie, jeu de timbales, jeu de flight case pour timbales, xylophone, vibraphone, marimba, tam-tam, gong thaïlandais, portique pour gongs, tam-tam chinois, cymbales d'orchestre, glockenspiel, caisse claire, grosse caisse.

Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 11 500,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Matériels de sonorisations/lumières
Numéro du lot: 06
Brève description:

Matériels de sonorisations/lumières: Micros, boite de direct active D.I, console lumière, flight pour console lumière, bloc de puissance, tourelle pour pied, tube aluminium, enregistreur, stage pass, valise de transport adaptée au stage pass, pieds pour enceintes stages pass, lecteur DVD, pied de projecteur, tourelle pour fixation de projecteur sur pied, projecteurs 650 W.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 4 000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Matériels de danse
Numéro du lot: 07
Brève description: Matériels de danse: Barre de danse, tapis de danse, miroir de danse,
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 2 000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Guitares
Numéro du lot: 08
Brève description:

Guitares: Ampli guitare basse, guitare basse pour enfant, guitare basse, guitare acoustique 1/2, guitare acoustique 3/4, guitare.

Intitulé du lot: Structures sonores
Numéro du lot: 09
Brève description:

Structures sonores: L'Étoile, le disque, le chandelier, le double ressort, le tige courbe, le tige droite, l'escalier, les cordes, l'arc, la grille, le ressort, le sifflant, le trois croix, le cristal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent).

Déclaration du candidat individuel (formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent) pour chaque lot.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Pouvoir de signature de la personne habilitée.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Siège de la Communauté de Communes de la Côte d'Albatre.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006983900013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Côte d'Albâtre
Contact
Point de contact: Services des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_WUXXI6CrRj 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Adresse postale: 48bis, Route de Veulettes
Commune postale: Cany Barville
Pays: fr232 🏙️
Adresse Internet: http://www.cote-albatre.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Service des Marchés Publics

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2021.

A)Obtention du DCE:

Le dossier de consultation est téléchargeable via la plateforme de dématérialisation du Pouvoir Adjudicateur à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. L'Accès à cette plateforme est gratuit. Le retrait du dossier de consultation sous électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique.

Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Pouvoir Adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: Word version 2003 et postérieure, Zip, Pdf version 6.0 et postérieure, Excel version 2003 et postérieure. Ces mêmes formats devront être utilisés si les soumissionnaires souhaitent répondre sous forme dématérialisée afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure. Il est conseillé de renseigner lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation; en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).

En cas de difficultés rencontrées, les soumissionnaires disposent sur le site d'un service support clients au 0 892 23 21 20

b) La date et l'heure fixées au paragraphe Iv.2.7 concernant les modalités d'ouverture des offres ne sont données qu'à titre indicatif.

C) L'Ensemble de l'opération est financé par les fonds propres de la collectivité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 089-174021 (2017-05-05)

Avis d'attribution de marché (2017-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 326 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-17 📅
Date de publication: 2017-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 201-413405
Se réfère à l'avis: 2017/S 089-174021
Numéro JO-S: 201

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative des instruments et matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité et réactivité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative de instruments
Qualité et réactivité du service après vente

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-08 📅
2017-09-30 📅
2017-09-06 📅
2017-09-10 📅
2017-09-11 📅
Source: OJS 2017/S 201-413405 (2017-10-17)

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