Acquisition d'autobus standard, d'autobus moyenne capacité, de minibus thermiques (go) ou électriques et véhicules TAD-PMR

Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Acquisition d'un autobus standard 2 portes (2017).
Acquisition d'un autobus standard 2 portes (2018).
Acquisition d'un autobus standard 2 portes (2018).
Acquisition de 2 autobus standard 2 portes (2019).
Acquisition d'un autobus standard 2 portes (2019).
Acquisition d'un autobus moyenne capacité 2 portes (2017).
Acquisition de 2 minibus thermiques (go) ou électriques (2017).
Acquisition de 3 minibus thermiques (go) ou électriques (2018).
Acquisition de 2 minibus thermiques (go) ou électriques (2019).
Acquisition de 3 véhicules TAD — PMR 9 places (2017).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dietrich Véhicules
• IVECO

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-07	Avis de marché
2018-04-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Numéro de référence: 17FC038
Brève description:

Acquisition d'un autobus standard 2 portes (2017). Acquisition d'un autobus standard 2 portes (2018). Acquisition d'un autobus standard 2 portes (2018). Acquisition de 2 autobus standard 2 portes (2019). Acquisition d'un autobus standard 2 portes (2019). Acquisition d'un autobus moyenne capacité 2 portes (2017). Acquisition de 2 minibus thermiques (go) ou électriques (2017). Acquisition de 3 minibus thermiques (go) ou électriques (2018). Acquisition de 2 minibus thermiques (go) ou électriques (2019). Acquisition de 3 véhicules TAD — PMR 9 places (2017).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus et cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Adresse postale: 320 chemin des Meinajaries, BP 1259
Code postal: 84911
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.grandavignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandavignon.fr 📧
Téléphone: +33 490844700 📞
Fax: +33 490844715 📠
URL des documents: http://grandavignon.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://grandavignon.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date limite de soumission: 2017-12-08 📅
Date de publication: 2017-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 216-448512
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

Le délai de livraison de chacune des tranches doit être proposé par le candidat sans pouvoir dépasser le délai plafond de: Tranche ferme: 8 mois. Tranche optionnelle 1: 6 mois. Tranche optionnelle 2: mois. Tranche optionnelle 3: 6 mois. Tranche optionnelle 4: 6 mois. Le délai de livraison s'entend hors mois d'août et hors semaines 52 (2017) 01(2018) 52(2018) 01(2019) 52 (2019) 01 (2020).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'un autobus standard 2 portes…

… (2017).

… (2018).

Acquisition de 2 autobus standard 2 portes (2019).

Acquisition d'un autobus standard 2 portes (2019).

Acquisition d'un autobus moyenne capacité 2 portes (2017).

Acquisition de 2 minibus thermiques (go) ou électriques (2017).

Acquisition de 3 minibus thermiques (go) ou électriques (2018).

Acquisition de 2 minibus thermiques (go) ou électriques (2019).

Acquisition de 3 véhicules TAD — PMR 9 places (2017).

Intitulé du lot: Acquisition d'autobus standard 2 portes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Tranche ferme: acquisition d'un autobus standard 2 portes (2017).

Tranche optionnelle 1: acquisition d'un autobus standard 2 portes (2018).

Tranche optionnelle 2: acquisition d'un autobus standard 2 portes (2018).

Tranche optionnelle 3: acquisition de 2 autobus standard 2 portes (2019).

Tranche optionnelle 4: acquisition d'un autobus standard 2 portes (2019).

Durée de l'accord: 8 mois
Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire du présent contrat dans les mêmes conditions que le marché initial. Des avenants pourront être conclus en cas de modifications du contrat en cours d'exécution dans les conditions de l'article139-6 º du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Le délai de livraison de chacune des tranches doit être proposé par le candidat sans pouvoir dépasser le délai plafond de:

Tranche ferme: 8 mois.

Tranche optionnelle 1: 6 mois.

Tranche optionnelle 2: mois.

Tranche optionnelle 3: 6 mois.

Tranche optionnelle 4: 6 mois.

Le délai de livraison s'entend hors mois d'août et hors semaines 52 (2017) 01(2018) 52(2018) 01(2019) 52 (2019) 01 (2020).

Intitulé du lot: Acquisition d'un autobus Moyenne capacité 2 portes
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'un autobus Moyenne capacité 2 portes (2017).
Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire du présent contrat dans les mêmes conditions que le marché initial. Des avenants pourront être conclus en cas de modifications du contrat en cours d'exécution dans les conditions del'article139-6 º du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Le délai de livraison de chacune des tranches doit être proposé par le candidat sans pouvoir dépasser le délai plafond de: 8 mois.

Intitulé du lot: Acquisition de 2 minibus thermiques (Go) ou électriques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Tranche ferme: Acquisition de 2 minibus thermiques (Go) ou électriques (2017).

Tranche optionnelle 1: Acquisition de 3 minibus thermiques (Go) ou électriques (2018).

Tranche optionnelle 2: Acquisition de 2 minibus thermiques (Go) ou électriques (2019).

Les candidats du lot 3 « Minibus » n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base « minibus thermiques ». Ils peuvent présenter, conformément à l'article 58 du Décret no2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant une variante. Exigences minimales détaillées: Motorisation électrique.

Informations complémentaires: Tranche optionnelle 2: 6 mois.
Intitulé du lot: Acquisition de 3 véhicules TAD — PMR 9 places (2017)
Numéro du lot: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://grandavignon.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://grandavignon.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Transmission sous support papier

les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:

Offre pour:

Acquisition d'autobus standard, d'autobus moyenne capacité, de minibus thermique (go) ou électrique et véhicules TAD-PMR

Pour le(s) lot(s) no....

Affaire no 17fc038

Nom du candidat:

Siret — nom et adresse du candidat:

ne pas Ouvrir

Ce pli doit contenir les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation. Il devra être remis contre récépissé ou envoyé par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante:

Communauté d'agglomération du Grand Avignon

320 chemin des Meinajaries

BP 1259

84911 Avignon Cedex 9

les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.

Transmission électronique

la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://grandavignon.marcoweb.fr.

En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.

Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.

il est vivement conseillé au candidat de s'enregistrer sur la plateforme de dématérialisation en indiquant une adresse électronique permettant d'établir de façon certaine une correspondance électronique, afin que le candidat puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions.

Les offres élaborées et remises par les candidats (y compris variantes, options et prestations supplémentaires ou alternatives) ne s'analysent pas en une prestation pouvant donner lieu à une quelconque rémunération.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-admistratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Adresse postale: Préfecture de région Provence-Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: mariejosee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Nîmes
Source: OJS 2017/S 216-448512 (2017-11-07)

Avis d'attribution de marché (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'autobus standard, d'autobus moyenne capacité, de minibus thermiques (Go) ou électriques et vehicules TAD-PMR.

Valeur totale du marché: 3 382 471 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération du Grand Avignon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-169131
Se réfère à l'avis: 2017/S 216-448512
Numéro JO-S: 76

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'autobus standard 2 portes.

Acquisition d'un autobus Moyenne capacité 2 portes.

Acquisition de 2 minibus thermiques (Go) ou électriques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: prix
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex 9
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2018/S 076-169131 (2018-04-18)

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