Achat de véhicules et de matériels pour le Département de l'Aube — année 2017

Conseil général de L'Aube

Achat de véhicules et matériels pour le département de l'Aube — année 2017.
Marchés passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Variantes exigées par l'acheteur (prestations supplémentaires) pour le lot 21:
Variante 1: Kit mains libres.
Variante 2: peinture métallisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de L'Aube

Qu'est-ce que c'est ?

• Breaks et berlines › Berlines
• Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
• Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
• Machines agricoles › Tracteurs
• Moissonneuses › Faucheuses
• Poids lourds › Véhicules de service hivernal
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules d'entretien routier › Saleuses
• Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Châssis
• Véhicules à usage spécial › Minibus
• Équipement routier › Panneaux à messages variables

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-18	Avis de marché
2017-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 17D0024
Brève description:

Achat de véhicules et matériels pour le département de l'Aube — année 2017. Marchés passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Variantes exigées par l'acheteur (prestations supplémentaires) pour le lot 21: Variante 1: Kit mains libres. Variante 2: peinture métallisée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Saleuses 📦
Châssis 📦
Véhicules de service hivernal 📦
Tracteurs 📦
Faucheuses 📦
Fourgons tôlés 📦
Minibus 📦
Panneaux à messages variables 📦
Véhicules utilitaires 📦
Berlines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr212 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-18 📅
Date limite de soumission: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 077-148502
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Variantes exigées par l'acheteur (prestations supplémentaires) variante 1: kit mains libres variante 2: peinture métallisée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de véhicules et matériels pour le département de l'Aube — année 2017.

Marchés passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Variantes exigées par l'acheteur (prestations supplémentaires) pour le lot 21:

Variante 1: Kit mains libres.

Variante 2: peinture métallisée.

Numéro du lot: 01
Brève description: 1 camion 26 t / 2 places / bibenne.
Valeur estimée hors TVA: 129 167 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Numéro du lot: 02
Brève description: 1 camion 7,5t / 3 places / tribenne avec réhausse.
Valeur estimée hors TVA: 54 167 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: 1 saleuse 7m3 / portée / thermique.
Valeur estimée hors TVA: 25 833 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro du lot: 04
Brève description: 2 saleuses 3,5 m3 portée / thermique.
Valeur estimée hors TVA: 35 833 EUR 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: 2 berces pour saleuse.
Valeur estimée hors TVA: 3 167 EUR 💰
Numéro du lot: 06
Brève description: 1 lame de déneigement biraclage 3,60m.
Valeur estimée hors TVA: 6 333 EUR 💰
Numéro du lot: 07
Brève description: 1 tracteur avec chargeur / 85 à 90 cv / 2 ou 4 roues motrices.
Valeur estimée hors TVA: 66 667 EUR 💰
Numéro du lot: 08
Brève description: 1 tracteur nu / 130 à 135 cv / 4 roues motrices.
Valeur estimée hors TVA: 83 333 EUR 💰
Numéro du lot: 09
Brève description: 1 tracteur nu / 90 à 100 cv / 2 ou 4 roues motrices.
Valeur estimée hors TVA: 51 250 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: 1 faucheuse à bras 6 mètres.
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: 1 faucheuse à bras 5 mètres.
Valeur estimée hors TVA: 33 750 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: 2 faucheuses d'accotement.
Valeur estimée hors TVA: 21 667 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: 1 fourgon 7 places / benne avec coffre et réhausses grillagées.
Valeur estimée hors TVA: 22 500 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: 1 fourgon 2 places / L3h3 / porte droite vitrée / rideau arrière / aménagé.
Valeur estimée hors TVA: 29 167 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: 2 mini bus 9 places avec attelage.
Valeur estimée hors TVA: 43 334 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: 1 panneau à message variable pour fourgon / toit fibre / hauteur 250mm.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: 1 panneau à message variable pour fourgon / toit tôlé / hauteur 250mm.
Valeur estimée hors TVA: 6 750 EUR 💰
Numéro du lot: 18
Brève description: 3 panneaux à message variable pour fourgonnette.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Numéro du lot: 19
Brève description: 3 fourgonnettes tôlées / essence / porte latérale droite / climatisation.
Valeur estimée hors TVA: 36 250 EUR 💰
Numéro du lot: 20
Brève description: 5 ludospaces / essence / 5 places / climatisation.
Valeur estimée hors TVA: 64 583 EUR 💰
Numéro du lot: 21
Brève description: 1 berline familiale / essence / 5 portes / climatisation / régulateur.
Valeur estimée hors TVA: 13 333 EUR 💰
Informations complémentaires:

Variantes exigées par l'acheteur (prestations supplémentaires)

variante 1: kit mains libres

variante 2: peinture métallisée.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Lettre de candidature contenant l'identité du candidat, sa forme juridique (opérateur économique unique ou groupement d'opérateurs économiques avec désignation des membres et du mandataire), le ou les lots auxquels le candidat soumissionne et l'attestation sur l'honneur conformément aux articles 45 et 48 de

L'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

— déclaration du candidat (DC2) 1 par lot, comprenant: en ce qui concerne la capacité économique et financière du candidat: le chiffre d'affaires des 3 dernières années et tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations.

Capacité technique et professionnelle:

La liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années (préciser le montant, la date et le destinataire public ou privé) et/ou les attestations du destinataire prouvant ces livraisons ou à défaut une déclaration de l'opérateur économique;

Tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Rappels/Informations complémentaires:

Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Le cas échéant, les informations nécessaires à l'acheteur pour la consultation du système ou de l'espace de mise à disposition des documents demandés et la confirmation que l'accès à ceux-ci est gratuit.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cautionnement et garanties exigées: sans objet.

Modalités de paiement: par virement bancaire, délai de paiement: 30 jours, avance: 5 % du montant du marché, prix fermes et non actualisables, financement sur le budget propre du Département de l'Aube.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Ces date et heure sont données à titre indicatif. La séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et fonctionnelle du véhicule ou matériel proposé, appréciée au regard de la description détaillée fournie par chaque candidat
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et de garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalités de réalisation de la formation
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Délais de garantie
Critère de qualité (pondération): 70
50
Critère de qualité (nom): Modalités de réalisation

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aube
Pays: fr212 🏙️
Point de contact: Service des Marchés

Référence
Informations complémentaires

Unité monétaire: euro

Date prévisionnelle de notification 11.7.2017.

modalités d'obtention du dossier: avant le 19.5.2017 à 16 heures, par téléchargement au format zip sur le site www.xmarches.fr, référence 17d0024 ou par demande écrite à l'adresse suivante: Département de l'aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10026 Troyes Cedex, par télécopieur au +33 3.25.42.52.33 ou par mail: marche@aube.fr. Le dossier est gratuit. Modalités de remise des offres: Le Département retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.xmarches.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le Département ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec avis de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés.

Forme juridique de l'attributaire de chaque marché public: chaque lot fera l'objet d'un marché public passé avec un opérateur économique unique ou groupement d'opérateurs économiques avec au minimum mandataire solidaire. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent

être obtenus concernant l'introduction des recours: service des marchés — 2 rue Pierre Labonde, 10000 Troyes — tél. +33 325 42 52 30 Fax: +33 325 42 52 33.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 077-148502 (2017-04-18)

Avis d'attribution de marché (2017-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de véhicules et de matériels pour le Département de l'Aube — année 2017. 21 lots. Code CPV commun: 34.10.00.00-8, 16.00.00.00-5. Il s'agit de marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. La forme des marchés revêt le caractère d'un achat.

Valeur totale du marché: 788 584 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-10 📅
Date de publication: 2017-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 154-319167
Se réfère à l'avis: 2017/S 077-148502
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Se reporter au bloc 5 section V attribution du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de véhicules et de matériels pour le Département de l'Aube — année 2017.

21 lots.

Code CPV commun: 34.10.00.00-8, 16.00.00.00-5.

Il s'agit de marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. La forme des marchés revêt le caractère d'un achat.

Numéro du lot: 1 à 21
Brève description:

Achat de véhicules et de matériels pour le département de l'aube — année 2017.

Critères de jugement des offres selon les lots:

Pour les lots 1, 2, 7, 8, 9, 13, 14, 15, 19, 20 et 21:

— prix des prestations 30 %,

— qualité technique et fonctionnelle du véhicule ou matériel proposé 45 %,

— délais de livraison et de garantie 20 %,

— modalités de réalisation de la formation 5 %.

Pour les lots 3, 4, 10 et 11:

— prix des prestations, représentant 30 %,

— délais de garantie 20 %,

Pour les lots 6, 12, 16, 17 et 18:

— qualité technique et fonctionnelle du véhicule ou matériel proposé 50 %,

— délais de garantie 20 %.

Pour le lot 5:

— qualité technique et fonctionnelle du véhicule ou matériel proposé 70 %.

Informations complémentaires: Se reporter au bloc 5 section V attribution du marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et fonctionnelle du véhicule ou matériel

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-20 📅
2017-07-21 📅
2017-07-19 📅
2016-07-19 📅
2017-07-25 📅

Référence
Informations complémentaires

Les marchés relatifs aux lots 1, 3, 4 et 6 à 21 ont été signés le 17.7.2017. Ils sont consultables dans les locaux de la Direction des routes et de l'action Territoriale — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi.

Le lot 2 à été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général et le lot 5 à été déclaré sans suite pour infructuosité.

Service du département de l'Aube auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes — tel. +33 325425230 — fax: +33 325425233.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2017/S 154-319167 (2017-08-10)

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