Achat de denrées alimentaires

Saem les cuisines du Faucigny

Achat de denrées alimentaires — forme de marché:
— à bons de commande sans minimum ni maximum,
— attribution d'un accord-cadre pour chaque lot,
— accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 600 000 EUR

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Saem les cuisines du Faucigny

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-26	Avis de marché
2018-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Brève description:

Achat de denrées alimentaires — forme de marché: — à bons de commande sans minimum ni maximum, — attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, — accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 600 000 EUR

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Saem les cuisines du Faucigny
Adresse postale: 15 rue du docteur Gallet
Code postal: 74300
Commune postale: Cluses
Contact
Adresse Internet: http://cluses.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: vincent.jeannin@cluses.fr 📧
Téléphone: +33 450964701 📞
URL des documents: http://cluses.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cluses.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-26 📅
Date limite de soumission: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-522943
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de denrées alimentaires — forme de marché:

— à bons de commande sans minimum ni maximum,

— attribution d'un accord-cadre pour chaque lot,

— accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans.

Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 600 000 EUR

Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Poissons surgelés
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: Légumes et fruits surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: Patisseries surgelées
Numéro du lot: 4
Brève description: Plats cuisinés surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description: Viandes bovines et ovines fraîches
Numéro du lot: 6
Brève description: Saucisseries
Numéro du lot: 7
Brève description: Charcuteries
Numéro du lot: 8
Brève description: Viandes de volailles fraîches
Numéro du lot: 9
Brève description: Viandes cuites
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits de IV gamme
Numéro du lot: 11
Brève description: Beurre oeuf fromage
Numéro du lot: 12
Brève description: Épicerie
Numéro du lot: 13
Brève description: Fruits et légumes
Numéro du lot: 14
Brève description: Épiceries déshydratées
Numéro du lot: 15
Brève description: Pains
Numéro du lot: 16
Brève description: Fromages
Numéro du lot: 17
Brève description: Fromages de chèvre

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires

Aucune avance prévue

Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Paiement par virement bancaire ou chèque

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cluses.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://cluses.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service marchés publics
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle BP 99
Commune postale: Cluses cedex
Code postal: 74302
Téléphone: +33 450966910 📞
Courrier électronique: marches.publics@cluses.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr).

La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Échantillons ou maquettes exigés: Les candidats devront faire parvenir obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, les échantillons indiqués au bordereau de prix unitaires (respecter la date et heure limites de réception des offres). Les échantillons devront être livrés à les cuisines du Faucigny, 15 rue du docteur Gallet, ZI les Grands Prés, 74300 Cluses (jour et heures de réception: du lundi au vendredi de 6:30 à 11:00). La mention «Échantillons — achat de denrées alimentaires — lot no …»

Numéro de la consultation: 17c32f00

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun cedex 1 BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 248-522943 (2017-12-26)

Avis d'attribution de marché (2018-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17C32F00
Brève description:

Achat de denrées alimentaires — marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Durée de l'accord-cadre: Période initiale de 2 ans à compter de la notification du contrat. Possibilité de reconduction tacite pour 2 périodes de reconduction de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 rue du Docteur Gallet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 092-208604
Se réfère à l'avis: 2017/S 248-522943
Numéro JO-S: 92

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Brève description: Lot no1: Poissons surgelés.
Intitulé du lot: Légumes et fruits surgelés
Brève description: Lot no 2: Légumes et fruits surgelés.
Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées
Brève description: Lot no3: Pâtisseries surgelées.
Intitulé du lot: Plats cuisinés surgelés
Brève description: Lot no4: Plats cuisinés surgelés.
Intitulé du lot: Viandes bovines et ovines fraîches
Brève description: Lot no5: Viandes bovines et ovines fraîches.
Intitulé du lot: Saucisseries
Brève description: Lot no6: Saucisseries.
Intitulé du lot: Charcuteries
Brève description: Lot no7: Charcuteries.
Intitulé du lot: Viandes de volailles fraîches
Brève description: Lot no8: Viandes de volailles fraîches.
Intitulé du lot: Viandes cuites
Brève description: Lot no9: Viandes cuites.
Intitulé du lot: Produits de IV gamme
Brève description: Lot no10: Produits de IV gamme.
Intitulé du lot: Beurre Œuf Fromage
Brève description: Lot no11: Beurre Œuf Fromage.
Intitulé du lot: Epicerie
Brève description: Lot no12: Epicerie.
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Brève description: Lot no13: Fruits et légumes.
Intitulé du lot: Epiceries déshydratées
Brève description: Lot no14: Epiceries déshydratées.
Intitulé du lot: Pains
Brève description: Lot no15: Pains.
Intitulé du lot: Fromages
Brève description: Lot no16: Fromages.
Intitulé du lot: Fromages de chèvre
Brève description: Lot no17: Fromages de chèvre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Réactivité du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 30
35
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs
Critère de qualité (pondération): 20
30
Pondération du prix: 20
55
Critère de qualité (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Grrenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.

Source: OJS 2018/S 092-208604 (2018-05-14)

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