Achat d'articles répondant aux besoins des associations ou de manifestations à caractère promotionnel

Département de la Vendée

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles répondant aux besoins des associations ou de manifestations à caractère promotionnel, sur lesquels est apposé systématiquement un logo ou un dessin. Chaque accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 30.9.2018.
Les fournitures faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans le délai ci-dessous:
— Pour le lot 1, 100 jours maximum à compter de la date de validation du bon à tirer par le Département.
— Pour les lots 2 et 3, dans la limite du délai maximum fixé par le titulaire de chaque lot sans que ce délai ne puisse excéder 30 jours à compter de la date de validation du bon à tirer par le Département.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: février 2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BVS Sarl
• Sarl Cadetel

Qui ?

• Département de la Vendée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-13	Avis de marché
2018-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 17s00082sp
Brève description:

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles répondant aux besoins des associations ou de manifestations à caractère promotionnel, sur lesquels est apposé systématiquement un logo ou un dessin. Chaque accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 30.9.2018. Les fournitures faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans le délai ci-dessous: — Pour le lot 1, 100 jours maximum à compter de la date de validation du bon à tirer par le Département. — Pour les lots 2 et 3, dans la limite du délai maximum fixé par le titulaire de chaque lot sans que ce délai ne puisse excéder 30 jours à compter de la date de validation du bon à tirer par le Département. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: février 2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Trophées 📦
Autocollants et bandes publicitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vendée
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://vendee.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr 📧
Téléphone: +33 228858384 📞
Fax: +33 251442008 📠
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.vendee.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-11-17 📅
Date de début: 2018-02-19 📅
Date de fin: 2018-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 221-458847
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Pin'S ou épinglette, porte-clés, stylos type «Bic» ou équivalents, ballons de baudruche, briquets, bonbons, parapluies, montres, tapis de souris, lanières ou tour de cou, boudin gonflable type tap-tap, porte-badges format «carte postale» et «carte bancaire».

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les fournitures faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans le délai ci-dessous:

— Pour le lot 1, 100 jours maximum à compter de la date de validation du bon à tirer par le Département.

— Pour les lots 2 et 3, dans la limite du délai maximum fixé par le titulaire de chaque lot sans que ce délai ne puisse excéder 30 jours à compter de la date de validation du bon à tirer par le Département.

Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: février 2018.

Intitulé du lot: Objets de communication divers
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre conclu avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

Accord-cadre reconductible à partir du 1.10.2018, 3 fois pour des périodes d'un an par reconduction tacite, sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Récompenses diverses
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre conclu avec un montant minimum annuel de 8 000 EUR HT et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

Coupes de tailles et de modèles divers, et de plaquettes adhésives (avec notamment la mention «Offert par le Département de la Vendée»).

Intitulé du lot: Rubalise
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre conclu avec un montant minimum annuel de 1 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 25 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

Accord-cadre reconductible à partir du 1.10.2018, 3 fois pour des périodes d'un an par reconduction tacite, sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.

Informations complémentaires:

La rubalise est réalisée en matière synthétique résistante, de 7,5 ou 10 cm de large, de couleur de fond blanc, et conditionnée en rouleaux de 250 mètres linéaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les fournitures seront livrées en Vendée.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une adresse mail valide afin que le Département puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue.

Situation économique et financière:

— Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment).

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Critères de sélection des candidatures: Niveau d'expérience ou de capacité technique du candidat — capacité économique et financière.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau minimal d'expérience: la référence d'au moins 3 prestations suffisantes et pertinentes au regard de la présente consultation, réalisées par le candidat au cours des 3 dernières années, indiquant la nature et le montant des prestations réalisées, ainsi que le nom du destinataire, public ou privé;

Niveau minimal de capacité technique: pour chaque lot, au minimum un responsable commercial compétent, dont les coordonnées complètes seront fournies, et qui sera l'unique interlocuteur du Département, ainsi qu'un local pour stocker les produits.

Pour les lots 2 et 3, la capacité technique de réaliser des marquages sur les supports mentionnés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22850001300658
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vendée: Direction de la communication, des grands évènements et du sport — Clément Vanderlynden
Téléphone: +33 228858568 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vendée: Service marchés — Marie-Laure Pereira
Téléphone: +33 228858389 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis d'appel public à la concurrence est prévu au 4

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.vendee.fr

L'acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département.

La remise des offres sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises: Direccte Pays de la Loire
Adresse postale: Tour Bretagne, place Bretagne
Code postal: 44047
Téléphone: +33 253467964 📞
Courrier électronique: aude.raverdy@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 221-458847 (2017-11-13)

Avis d'attribution de marché (2018-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles répondant aux besoins des associations ou de manifestations à caractère promotionnel, sur lesquels est apposé systématiquement un logo ou un dessin. Chaque accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 30.9.2018. Les fournitures faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans le délai ci-dessous: — pour le lot 1, 100 jours maximum à compter de la date de validation du bon à tirer par le Département. — Pour les lots 2 et 3, dans la limite du délai maximum fixé par le titulaire de chaque lot sans que ce délai ne puisse excéder 30 jours à compter de la date de validation du bon à tirer par le Département. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: février 2018.

Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-239506
Se réfère à l'avis: 2017/S 221-458847
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— pour le lot 1, 100 jours maximum à compter de la date de validation du bon à tirer par le Département.

Accord-Cadre conclu avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 200000 EUR HT

Informations complémentaires:

Brève description:

Accord-Cadre conclu avec un montant minimum annuel de…

… 8000 EUR HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 EUR HT

… 1 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 25 000 EUR HT

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les fournitures seront livrées en Vendée

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-09 📅
2018-05-30 📅

Référence
Informations complémentaires

Les 2 accords-cadres à bons de commande peuvent être consultés à l'adresse suivante: Département de la Vendée — service Marchés — 40 rue Maréchal Foch — 85923 La Roche sur Yon cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au +33 228858384.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île-gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Tour Bretagne, Place Bretagne
Source: OJS 2018/S 105-239506 (2018-06-04)

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