L'objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole et de permettre une réactivité d'intervention sur les réseaux d'eau et d'assainissement pour des travaux de faible ampleur (opérations < 150 000 EUR HT).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2017-12-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande — petites interventions d'eau et d'assainissement
17cm-T09”
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“L'objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne...”
Brève description
L'objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne métropole et de permettre une réactivité d'intervention sur les réseaux d'eau et d'assainissement pour des travaux de faible ampleur (opérations < 150 000 EUR HT)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2017/S 243-505302
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: cette clause concerne tous les lots.
Ajouter: nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2”
Source: OJS 2017/S 247-517552 (2017-12-21)
Informations complémentaires (2018-01-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne...”
Brève description
L'objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole et de permettre une réactivité d'intervention sur les réseaux d'eau et d'assainissement pour des travaux de faible ampleur (opérations < 150 000 EUR HT)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-01-16 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-02-06 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2018/S 012-022460 (2018-01-16)
Avis d'attribution de marché (2018-07-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne...”
Brève description
L'objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole et de permettre une réactivité d'intervention sur les réseaux d'eau et d'assainissement pour des travaux de faible ampleur (opérations < 150 000 EUR HT).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 23 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Clermont-Ferrand
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont Auvergne Métropole
Description du marché: Commune de Clermont-Ferrand
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Maximum 800 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur antenne Cournon
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Communes de Cournon d'Auvergne, Aubière, Le Cendre, Pérignat-lès-Sarliève
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur antenne Ceyrat
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Communes de Ceyrat, Romagnat, Beaumont, Saint-Genès-Champanelle
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Commune d'Orcines, Chamalières, Royat
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Communes de Durtol, Nohanent, Blanzat, Cébazat, Chateaugay, Gerzat
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur est
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Communes de Lempdes, Pont-du-Château, Aulnat
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Forte technicité — tous secteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Tous secteurs
Informations complémentaires:
“Maximum 1 000 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 243-505302
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Secteur Clermont-Ferrand
Date de conclusion du contrat: 2018-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Eurovia Dala (mandataire) / Renon
Adresse postale: 222 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Secteur antenne Cournon
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogea
Adresse postale: 2 allée Alan Turing
Commune postale: Aubière Cedex
Code postal: 63178
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Secteur antenne Ceyrat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SADE — Compagnie générale de travaux d'hydraulique
Adresse postale: ZI Le Brézet — 214 av. Jean Mermoz — 63100 Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Secteur ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Robinet SAS (mandataire) / GDC / Gravière
Adresse postale: 76 rue de la Parlette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Secteur nord
Date de conclusion du contrat: 2018-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: 4 rue André Marie Ampère
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Secteur est
Nom et adresse du contractant
Nom: SCAM Travaux publics SAS
Adresse postale: 14 rue de Chambussière
Commune postale: Pont-du-Château
Code postal: 63430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Forte technicité — tous secteurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: EHTP Région Massif central
Adresse postale: ZA Le Petit Champ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“Les accords-cadres à bons de commande sont conclus pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois pour la même durée. Les montants inscrits...”
Les accords-cadres à bons de commande sont conclus pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois pour la même durée. Les montants inscrits ci-dessus sont des montants maximums pour la période initiale.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché;
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché;
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2018/S 132-299861 (2018-07-09)