Brève description
Les prestations d'assistance à réaliser portent sur l'exécution d'études, sur la réalisation de logiciels et de leur maintenance corrective et évolutive associée, dans le cadre d'unités d'oeuvre. Ces unités d'oeuvre servent de base à l'établissement de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum.