Accord-cadre pour la réalisation de services de distribution, de dépôt et d'affichage pour la SPL Le Voyage à Nantes

SPL Le Voyage à Nantes

Il s'agit de la réalisation de services de distribution, de dépôt et d'affichage pour la SPL Le Voyage à Nantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-24 Avis de marché
2018-03-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de distribution
Brève description:
Il s'agit de la réalisation de services de distribution, de dépôt et d'affichage pour la SPL Le Voyage à Nantes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de distribution 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de distribution 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Vendée 🏙️
Morbihan 🏙️
Maine-et-Loire 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays de la Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Le Voyage à Nantes
Adresse postale: 1-3 rue Crucy
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.levoyageanantes.fr 🌏
Courrier électronique: morgane.moalic@lvan.fr 📧
Téléphone: +49 0272653246 📞
URL des documents: http://www.levoyageanantes.fr/achats-publics/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date limite de soumission: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-428251
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Il est précisé ici que des prestations pourront être demandées au titre du lot n°8: o Soit pour les trois villes du parcours Val de Loire, cumulativement: Saumur, Tours, Blois, o Soit pour deux de ces trois villes, cumulativement, o Soit pour les quatre villes suivantes: Tours, Blois, Saumur et Ambroise.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Services de distribution, de dépôt et d'affichage sur les territoires de la Ville de Nantes et de Nantes Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit de prestations de distribution, de dépôt et d'affichage sur les territoires de la Ville de Nantes et de Nantes Métropole.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à marchés subséquents prend effet à compter de sa date de signature par Le Voyage à Nantes valant date de notification au sens de l'article 103 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, et pour une durée d'un (1) an.
A échéance, il est susceptible d'être reconduit tacitement trois (3) fois, dans les mêmes termes, par périodes successives d'un (1) an.
Intitulé du lot: Services de distribution, de dépôt et d'affichage sur le territoire de la Ville de Saint-Nazaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit de prestations de distribution, de dépôt et d'affichage sur le territoire de la Ville de Saint-Nazaire.
Intitulé du lot: Services de distribution, de dépôt et d'affichage sur le territoire de la CARENE, Presqu'île, Sud Loire, Communauté de Commune Estuaire et Sillon
Numéro du lot: 3
Brève description:
Il s'agit de prestations de dépôt et d'affichage sur le territoire de la CARENE, Presqu'île, Sud Loire, Communauté de Commune Estuaire et Sillon.
Intitulé du lot: Services de distribution, de dépôt et d'affichage sur le territoire du département de la Vendée (85)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Il s'agit de prestations de de distribution, de dépôt et d'affichage sur le territoire du département de la Vendée (85).
Intitulé du lot: Services de distribution, de dépôt et d'affichage sur le territoire du département du Morbihan (56)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Il s'agit de prestations de distribution, de dépôt et d'affichage sur le territoire du département du Morbihan (56).
Intitulé du lot: Services de distribution, de dépôt et d'affichage sur le territoire du département du Maine et Loire (49)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Il s'agit de prestations de distribution, de dépôt et d'affichage sur le territoire du département du Maine et Loire (49).
Intitulé du lot: Services de distribution, de dépôt et d'affichage sur le territoire du département d'Ille et Vilaine (35)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Il s'agit de prestations de distribution, de dépôt et d'affichage sur le territoire du département d'Ille et Vilaine (35).
Intitulé du lot: Services d'affichage sur une partie du territoire du Val de Loire: Saumur, Tours, Blois, Ambroise
Numéro du lot: 8
Brève description:
Il s'agit de prestations d'affichage sur une partie du territoire du Val de Loire: Saumur, Tours, Blois, Ambroise.
Informations complémentaires:
Il est précisé ici que des prestations pourront être demandées au titre du lot n°8:
o Soit pour les trois villes du parcours Val de Loire, cumulativement: Saumur, Tours, Blois,
o Soit pour deux de ces trois villes, cumulativement,
o Soit pour les quatre villes suivantes: Tours, Blois, Saumur et Ambroise.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les territoires de la Ville de Nantes et de Nantes Métropole.
Le territoire de la Ville de Saint-Nazaire.
Sur le territoire de la CARENE, Presqu'île, Sud Loire, Communauté de Commune Estuaire et Sillon.
Sur le territoire du département de la Vendée (85).
Sur le territoire du département du Morbihan (56).
Sur le territoire du département du Maine et Loire (49).
Sur le territoire du département d'Ille et Vilaine (35).
Sur une partie du territoire du Val de Loire: Saumur, Tours, Blois, Ambroise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 ou équivalent) signé comprenant une attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015
— copie du ou des jugements prononcés en cas de mise en redressement judiciaire
— formulaire DC2 (déclaration de candidat individuel ou de membre du groupement), dûment complété et signé
— éventuel(s) formulaire(s) DC4 ou acte(s) équivalent(s) de déclaration de sous-traitance dûment complété(s) et signé(s)
— extrait k-bis ou équivalent attestant des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels et exploitation
— présentation de l'entreprise
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
— présentation d'une liste des principales références professionnelles concernant des prestations de même complexité effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de l'accord-cadre
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SPL Société Publique Locale
Contact
URL des documents: http://www.levoyageanantes.fr/achats-publics/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe TGI Rennes
Source: OJS 2017/S 207-428251 (2017-10-24)
Avis d'attribution de marché (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017/DDT/01
Brève description:
Il s'agit de la réalisation de services de distribution, de dépôt et d’affichage pour la SPL Le Voyage à Nantes.
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 055-122187
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-428251
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Il est précisé ici que des prestations pourront être demandées au titre du lot nº 8: — soit pour les 3 villes du parcours Val de Loire, cumulativement: Saumur, Tours, Blois, — soit pour 2 de ces 3 villes, cumulativement, — soit pour les 4 villes suivantes: Tours, Blois, Saumur et Ambroise.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Services de distribution, de dépôt et d’affichage sur les territoires de la Ville de Nantes et de Nantes Métropole
Brève description:
Il s'agit de prestations de distribution, de dépôt et d’affichage sur les territoires de la Ville de Nantes et de Nantes Métropole.
Intitulé du lot: Services de distribution, de dépôt et d’affichage sur le territoire de la Ville de Saint-Nazaire
Brève description:
Il s'agit de prestations de distribution, de dépôt et d’affichage sur le territoire de la Ville de Saint-Nazaire.
Intitulé du lot: Services de distribution, de dépôt et d’affichage sur le territoire de la Carene, Presqu’Île, Sud Loire, Communauté de Commune Estuaire et Sillon
Brève description:
Il s'agit de prestations de dépôt et d’affichage sur le territoire de la Carene, Presqu’Île, Sud Loire, Communauté de Commune Estuaire et Sillon.
Intitulé du lot: Services de distribution, de dépôt et d’affichage sur le territoire du département de la Vendée (85)
Brève description:
Il s'agit de prestations de de distribution, de dépôt et d’affichage sur le territoire du département de la Vendée (85).
Intitulé du lot: Services de distribution, de dépôt et d’affichage sur le territoire du département du Morbihan (56)
Brève description:
Il s'agit de prestations de distribution, de dépôt et d’affichage sur le territoire du département du Morbihan (56).
Intitulé du lot: Services de distribution, de dépôt et d’affichage sur le territoire du département du Maine et Loire (49)
Brève description:
Il s'agit de prestations de distribution, de dépôt et d’affichage sur le territoire du département du Maine et Loire (49).
Intitulé du lot: Services de distribution, de dépôt et d’affichage sur le territoire du département d’Ille et Vilaine (35)
Brève description:
Il s'agit de prestations de distribution, de dépôt et d’affichage sur le territoire du département d’Ille et Vilaine (35).
Intitulé du lot: Services d’affichage sur une partie du territoire du Val de Loire: Saumur, Tours, Blois, Ambroise
Brève description:
Il s'agit de prestations d’affichage sur une partie du territoire du Val de Loire: Saumur, Tours, Blois, Ambroise.
Informations complémentaires:
Il est précisé ici que des prestations pourront être demandées au titre du lot nº 8:
— soit pour les 3 villes du parcours Val de Loire, cumulativement: Saumur, Tours, Blois,
— soit pour 2 de ces 3 villes, cumulativement,
— soit pour les 4 villes suivantes: Tours, Blois, Saumur et Ambroise.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sur le territoire de la Carene, Presqu’Île, Sud Loire, Communauté de Commune Estuaire et Sillon.
Sur le territoire du département d’Ille et Vilaine (35).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 30 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-19 📅

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaires.
Source: OJS 2018/S 055-122187 (2018-03-16)