Accord-cadre pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Caisse des écoles et le Centre communal d'actions sociales de Cagnes-sur-Mer

Caisse des écoles de Cagnes-sur-Mer

Accord-cadre pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Caisse des écoles et le Centre communal d'actions sociales de Cagnes-sur-Mer.
lot no 1 — produits laitiers — avicoles et dessert végétal
lot no 2 — produits laitiers biologiques
lot no 3 — pain conventionnel et biologique pour Cagnes-sur-Mer
lot no 4 — fruits et légumes préparés et réfrigérés
lot no 5 — fruits et légumes frais et pommes de terre issus de l'agriculture conventionnelle
lot no 6 — fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
lot no 7 — viande et volaille fraiche
lot no 8 — charcuterie traiteur
lot no 9 — surgeles et glaces
lot no 10 — épicerie boitages
lot no 11 — boissons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des écoles de Cagnes-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Produits alimentaires divers › Condiments et assaisonnements
• Produits alimentaires et produits secs divers › Denrées sèches
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Volaille

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-11	Avis de marché
2018-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: alimentation 2017
Brève description:

Accord-cadre pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Caisse des écoles et le Centre communal d'actions sociales de Cagnes-sur-Mer. lot no 1 — produits laitiers — avicoles et dessert végétal lot no 2 — produits laitiers biologiques lot no 3 — pain conventionnel et biologique pour Cagnes-sur-Mer lot no 4 — fruits et légumes préparés et réfrigérés lot no 5 — fruits et légumes frais et pommes de terre issus de l'agriculture conventionnelle lot no 6 — fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique lot no 7 — viande et volaille fraiche lot no 8 — charcuterie traiteur lot no 9 — surgeles et glaces lot no 10 — épicerie boitages lot no 11 — boissons.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Pain 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Produits surgelés 📦
Aliments en conserve 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de Cagnes-sur-Mer
Adresse postale: Coordonnateur du groupement de commandes: Caisse des écoles de Cagnes-sur-Mer / Centre communal d'actions sociales de Cagnes-sur-Mer – 3 place Gabriel Péri
Code postal: 06800
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.cde-cagnes.fr 🌏
Courrier électronique: p.cano@cde-cagnes.fr 📧
Téléphone: +33 489832052 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-11 📅
Date limite de soumission: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-406857
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Le DCE est mis à disposition par voie électronique sur le site: https://www.marches-securises.fr La transmission des réponses par voie électronique est autorisée, via le service: https://www.marches-securises.fr Maître d'ouvrage: Caisse des Écoles de Cagnes-sur-Mer (06) il est recommandé que toutes les pièces devant figurer dans la candidature et l'offre soient au format PDF. L'acte d'engagement est ses annexes devront être signés électroniquement. La Caisse des écoles de la Ville de Cagnes-sur-Mer accepte les certificats électroniques émis par une Autorité de certification reconnue par le Ministère de l'économie et des finances.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Caisse des écoles et le Centre communal d'actions sociales de Cagnes-sur-Mer.

lot no 1 — produits laitiers — avicoles et dessert végétal

lot no 2 — produits laitiers biologiques

lot no 3 — pain conventionnel et biologique pour Cagnes-sur-Mer

lot no 4 — fruits et légumes préparés et réfrigérés

lot no 5 — fruits et légumes frais et pommes de terre issus de l'agriculture conventionnelle

lot no 6 — fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique

lot no 7 — viande et volaille fraiche

lot no 8 — charcuterie traiteur

lot no 9 — surgeles et glaces

lot no 10 — épicerie boitages

lot no 11 — boissons.

Valeur totale estimée: 1703356.93 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers avicoles et dessert végétal
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de produits laitiers avicoles et dessert végétal pour une durée triennale

Montant minimal triennal: 130 000 EUR HT.

Montant maximal triennal: 390 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 289024.35 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Produits laitiers biologiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fournitures et livraison de produits laitiers biologiques pour une durée triennale

Montant minimal triennal: 38 000 EUR HT.

Montant maximal triennal: 114 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 74107.88 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain conventionnel et biologique pour Cagnes-sur-Mer
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de pain conventionnel et biologique pour Cagnes-sur-Mer pour une durée triennale

Montant minimal triennal: 40 000 EUR HT.

Montant maximal triennal: 120 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 81524.06 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes préparés et réfrigéres
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture et livraison de fruits et légumes préparés et réfrigérés pour une durée triennale

Montant minimal triennal: 7 000 EUR HT.

Montant maximal triennal: 21 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 12459.50 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais et pommes de terre issus de l'agriculture conventionnelle
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture et livraison fruits et légumes frais et pommes de terre issus de l'agriculture conventionnelle pour une durée triennale

Montant minimal triennal: 80 000 EUR HT.

Montant maximal triennal: 240 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 160023.50 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture et livraison de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique pour une durée triennale

Montant minimal triennal: 55 000 EUR HT.

Montant maximal triennal: 165 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 108 075 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande et volaille fraiche
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture et livraison de viande et volaille fraiche pour une durée triennale

Montant minimal triennal: 100 000 EUR HT.

Montant maximal triennal: 300 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 211976.20 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie traiteur
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture et livraison de charcuterie traiteur pour une durée triennale

Montant minimal triennal: 35 000 EUR HT.

Montant maximal triennal: 105 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 67478.65 EUR 💰
Intitulé du lot: Surgelés et glaces
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture et livraison de surgelés et glaces pour une durée triennale

Montant minimal triennal: 210 000 EUR HT.

Montant maximal triennal: 630 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 423992.52 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie boitage
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture et livraison d'épicerie boitage pour une durée triennale

Montant minimal triennal: 140 000 EUR HT.

Montant maximal triennal: 420 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 269783.75 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture et livraison de boissons pour une durée triennale

Montant minimal triennal: 2 500 EUR HT.

Montant maximal triennal: 8 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 4911.52 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cagnes-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1°) Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899.

Il peut fournir une lettre de candidature sur imprimé DC1 ou équivalent sur papier libre, et comprenant le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants précisant le nom et les coordonnées du mandataire et de chaque cotraitant et comportant en annexe les certificats de chaque cotraitant donnant pouvoir au dit mandataire d'engager le groupement.

2°) Une Déclaration du candidat sur imprimé DC2 ( une pour chaque co-traitant)ou équivalent.

3°) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière: — le chiffre d'affaires des trois dernières années ou exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:

Le détail des moyens dont l'entreprise dispose en personnels, et matériels.

— la liste des contrats de même type exécutés avec une collectivité de moins de 3 ans.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre apprécié au regard du cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 3 ans pour les lots no 1 à 8 et dans quatre ans pour les lots 9 à 11.

Le DCE est mis à disposition par voie électronique sur le site:

https://www.marches-securises.fr

La transmission des réponses par voie électronique est autorisée, via le service:

Maître d'ouvrage: Caisse des Écoles de Cagnes-sur-Mer (06)

il est recommandé que toutes les pièces devant figurer dans la candidature et l'offre soient au format PDF.

L'acte d'engagement est ses annexes devront être signés électroniquement.

La Caisse des écoles de la Ville de Cagnes-sur-Mer accepte les certificats électroniques émis par une Autorité de certification reconnue par le Ministère de l'économie et des finances.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Informations importantes relatives aux voies de recours

* Médiation: l'organe chargé des procédures de médiation est le CCIRAL (Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics), bd Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, tél. 04.91.15.63.74, fax: 04.91.15.61.90.

* Recours contentieux: l'instance compétente est le Tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte, BP 4179, F-06000 Nice. Tél. 04.92.04.13.13, fax: 04.93.55.78.31

* Délais de recours:

— Dans le cadre du référé pré-contractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative), la requête devra être introduite avant la signature du contrat.

— dans le cadre du référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), la requête devra être introduite dans un délai de 2 mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat (Conseil d'État 16.7.2007, « Société Tropic Travaux Signalisation »).

— Dans le cadre du recours pour excès de pouvoir, la requête devra, sous peine d'irrecevabilité, être introduite dans un délai de 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée (articles R.421-1 à R.421-7 et L.521-1 du code de justice administrative).

— Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du code de justice administrative.

Source: OJS 2017/S 198-406857 (2017-10-11)

Avis d'attribution de marché (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires.
Valeur totale du marché: 1503380.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fromages 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des écoles de Cagnes-sur-Mer
Adresse postale: Coordonnateur du groupement de commandes: caisse des écoles de Cagnes-sur-Mer/centre communal d'actions sociales de Cagnes-sur-Mer, 3 place Gabriel Péri

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-028298
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-406857
Numéro JO-S: 14

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Produits laitiers avicoles et dessert végétal.

Produits laitiers biologiques.

Pain conventionnel et biologique pour Cagnes-sur-Mer.

Intitulé du lot: Fruits et légumes préparés et réfrigérés
Brève description:

Fruits et légumes préparés et réfrigérés.

Fruits et légumes frais et pommes de terre issus de l'agriculture conventionnelle.

Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.

Intitulé du lot: Viande et volaille fraîche
Brève description:

Viande et volaille fraîche.

Charcuterie traiteur.

Surgelés et glaces.

Intitulé du lot: Épicerie boîtage
Brève description:

Épicerie boîtage.

Boissons.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des produits proposés
La valeur technique de loffre appréciée au regard du cadre du mémoire technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Informations importantes relatives aux voies de recours.

— médiation: l'organe chargé des procédures de médiation est le CCIRAL (comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics), bd Paul Peytral,13282 Marseille Cedex 20, tél.: +33 491156374, fax: +33 491156190,

— recours contentieux: l'instance compétente est le tribunal administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte BP 4179, F-06000 Nice. tél.: +33 492041313, fax: +33 493557831.

— délais de recours:

—— dans le cadre du référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), la requête devra être introduite avant la signature du contrat,

—— dans le cadre du référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat (Conseil d'État 16.7.2007, «Société Tropic Travaux Signalisation»),

—— dans le cadre du recours pour excès de pouvoir, la requête devra, sous peine d'irrecevabilité, être introduite dans un délai de 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R.421-7 et L. 521-1 du code de justice administrative),

—— les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L. 2131-8 et L. 2131-9 du code général des collectivités territoriales et R. 411-1 à R. 411-7 du code de justice administrative.

Source: OJS 2018/S 014-028298 (2018-01-18)

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