Accord-cadre pour la fourniture de végétaux

Ville de Valenciennes

Accord-cadre pour la fourniture de végétaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-22 Avis de marché
2018-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 18/2017
Brève description: Accord-cadre pour la fourniture de végétaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valenciennes
Adresse postale: place d'Armes — BP 90339
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://valenciennes.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 0327225824 📞
Fax: +33 0327225768 📠
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date limite de soumission: 2017-09-26 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-331910
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Le DCE est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches.rvvn.org. Transmission sous support papier: Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: «Offre pour: Fourniture de végétaux — lot n Ce pli doit contenir les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation. Il devra être remis contre récépissé ou envoyé par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante: Ville de Valenciennes, Service de la Commande Publique, place d'Armes, BP 90339, 59304, Valenciennes Cedex. Transmission électronique: la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches.rvvn.org. Variantes: Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent néanmoins présenter, conformément à l'article 58 du décret n Pour les lots 1 à 11, le taux de réponse devra être d'au moins 90 % des lignes du BPU. Le candidat pourra proposer des substitutions variétales. Pour être acceptée par le pouvoir adjudicateur, la variété de substitution proposée devra avoir les caractéristiques identiques à la variété demandée. Critères et sous critères de jugement des offres: — prix: 35 % — valeur technique: 50 % (Qualité des végétaux ou fournitures: 20 %, Condition et transport des végétaux ou fourniture: 20 %, Disponibilité et diversité des végétaux ou fourniture: 10 %) — démarche environnementale: 15 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de graines de plantes annuelles, bisannuelles et potagères
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de graines de plantes annuelles, bisannuelles et potagères.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord cadre est reconductible 3 fois par reconduction expresse.
Intitulé du lot: Fourniture de jeunes plants annuels, bisannuels, potagers, boutures et cuttings
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de jeunes plants annuels, bisannuels, potagers, boutures et cuttings.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par reconduction expresse.
Intitulé du lot: Fourniture de bulbes, de tubercules, de rhizome et prestation mécanisée en option pour les bulbes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de bulbes, de tubercules, de rhizome et prestation mécanisée en option pour les bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de potées de chrysanthèmes, grosses fleurs, multi-fleurs, pomponettes, cascades, tiges boules, pyramides, plantes fleuries finies pour massif et plantes fleuries d'extérieur en pot
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de potées de chrysanthèmes, grosses fleurs, multi-fleurs, pomponettes, cascades, tiges boules, pyramides, plantes fleuries finies pour massif et plantes fleuries d'extérieur en pot.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes d'intérieur, plantes vertes en pot, en godet, en conteneur
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de plantes d'intérieur, plantes vertes en pot, en godet, en conteneur.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes fleuries en pot et plantes en culture dirigée
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de plantes fleuries en pot et plantes en culture dirigée.
Intitulé du lot: Fourniture d'arbres d'ornement, forestiers, fruitiers, conifères et variétés atypiques
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture d'arbres d'ornement, forestiers, fruitiers, conifères et variétés atypiques
Intitulé du lot: Fourniture d'arbustes, rosiers, plantes grimpantes, bambous, jeunes plants forestiers, plantes de terre de bruyère, tapis de sédum et variétés atypiques
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture d'arbustes, rosiers, plantes grimpantes, bambous, jeunes plants forestiers, plantes de terre de bruyère, tapis de sédum et variétés atypiques.
Intitulé du lot: Fourniture de vivaces, graminées, fougères, plantes aquatiques
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de vivaces, graminées, fougères, plantes aquatiques.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de graines de gazon, de graines de mélanges fleuris et de plaques de gazon
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture de graines de gazon, de graines de mélanges fleuris et de plaques de gazon.
Intitulé du lot: Fourniture de sujets forts: d'arbres d'ornement, d'alignement, cépées, formes libres, topiaires, conifères, fruitiers, rhododendrons, arbres cultivés en hors sol pour plantation en bacs d'orangerie et variétés atypiques
Numéro du lot: 11
Brève description:
Fourniture de sujets forts: d'arbres d'ornement, d'alignement, cépées, formes libres, topiaires, conifères, fruitiers, rhododendrons, arbres cultivés en hors sol pour plantation en bacs d'orangerie et variétés atypiques.
Intitulé du lot: Fourniture de produits horticoles, substrats de culture, amendements, bacs et accessoires
Numéro du lot: 12
Brève description:
Fourniture de produits horticoles, substrats de culture, amendements, bacs et accessoires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (nom): Performances en matières de protection de l'environnement

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le DCE est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches.rvvn.org.
Transmission sous support papier:
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: «Offre pour: Fourniture de végétaux — lot n
Ce pli doit contenir les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation. Il devra être remis contre récépissé ou envoyé par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante: Ville de Valenciennes, Service de la Commande Publique, place d'Armes, BP 90339, 59304, Valenciennes Cedex.
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Transmission électronique: la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches.rvvn.org.
Variantes:
Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base.
Ils peuvent néanmoins présenter, conformément à l'article 58 du décret n
Pour les lots 1 à 11, le taux de réponse devra être d'au moins 90 % des lignes du BPU. Le candidat pourra proposer des substitutions variétales. Pour être acceptée par le pouvoir adjudicateur, la variété de substitution proposée devra avoir les caractéristiques identiques à la variété demandée.
Afficher plus
Critères et sous critères de jugement des offres:
— prix: 35 %
— valeur technique: 50 % (Qualité des végétaux ou fournitures: 20 %, Condition et transport des végétaux ou fourniture: 20 %, Disponibilité et diversité des végétaux ou fourniture: 10 %)
— démarche environnementale: 15 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 0359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
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Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2017/S 161-331910 (2017-08-22)
Avis d'attribution de marché (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place d'Armes, BP 90339
Contact
Téléphone: +33 327225824 📞
Fax: +33 327225768 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-022890
Se réfère à l'avis: 2017/S 161-331910
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Montant maximum annuel: 20.000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Montant maximum annuel: 20.000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Brève description:
Fourniture d'arbres d'ornement, forestiers, fruitiers, conifères et variétés atypiques.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de sujets forts: d'arbres d'ornement, d'alignement, cépées, formes libres, topiaires, conifères, fruitiers, rhododendrons, arbres cultivés en hors sol pour plantation en bacs d'orangerie
Brève description:
Fourniture de sujets forts: d'arbres d'ornement, d'alignement, cépées, formes libres, topiaires, conifères, fruitiers, rhododendrons, arbres cultivés en hors sol pour plantation en bacs d'orangerie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Déamrche environementale
Démarche environementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-15 📅
2017-12-18 📅
2017-12-17 📅
2017-12-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2018/S 012-022890 (2018-01-16)
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Région:
France Hauts-de-France
Fournisseurs:
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Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière