Accord-cadre pour l'exécution du marché de transports scolaires et extra scolaires sur le territoire du Vicdessos
CC de la Haute Ariège
La présente consultation concerne l'exploitation de lignes régulières spécialement affrétées pour le transport des scolaires des enfants de la Vallée d'Auzat et du Vicdessos ainsi que le transport d'enfants dans le cadre des activités extra-scolaires.
Les compétences et références sont obligatoires et seront à clairement exprimer dans la candidature, éventuellement sous forme de co-traitance ou de sous-traitance.
L'étendue des prestations à la charge du prestataire sont détaillés dans le DCE.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans.
Le délai de réception des offres était de 2017-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-17 | Avis de marché |
| 2017-10-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: transp-sco
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de la Haute Ariège
Adresse postale: 13 RN 20
Code postal: 09250
Commune postale: Luzenac
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-hauteariege.fr/ 🌏
Courrier électronique: administration@cc-hauteariege.fr 📧
Téléphone: +33 561646800 📞
Fax: +33 561644108 📠
URL des documents: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-17 📅
Date limite de soumission: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 077-148940
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Transports scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Luzenac.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût: Prix des services
Pondération du coût: 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006636300017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Haute Ariège: Gilles Gastaldello pour les renseignements techniques
Adresse postale: 13 RN 20, les candidats devront faire part de leur demande au travers la fonction «correspondance» de la plate-forme sécurisée: http://cc-hauteariege.marches-publics.info une réponse qui pourra être personnalisée ou diffusée à l'ensemble des candidats ayant retirés le DCE sera faite par la même voie
Courrier électronique: g.gastaldello@cc-hauteariege.fr 📧
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Haute Ariège: par courrier, adressé par pli recommandé à M. le Président ou contre récépissé
Adresse postale: 13 route Nationale 20, du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
Courrier électronique: f.aybram@cc-hauteariege.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 077-148940 (2017-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: transp-sco
Brève description:
La présente consultation concerne l'exploitation de lignes régulières spécialement affrétées pour le transport des scolaires des enfants de la Vallée d'Auzat et du Vicdessos ainsi que le transport d'enfants dans le cadre des activités extra-scolaires.
Les compétences et références sont obligatoires et seront à clairement exprimer dans la candidature, éventuellement sous forme de co-traitance ou de sous-traitance.
L'étendue des prestations à la charge du prestataire sont détaillés dans le DCE.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de la Haute Ariège
Adresse postale: 13 RN 20
Code postal: 09250
Commune postale: Luzenac
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-hauteariege.fr/ 🌏
Courrier électronique: administration@cc-hauteariege.fr 📧
Téléphone: +33 561646800 📞
Fax: +33 561644108 📠
URL des documents: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-17 📅
Date limite de soumission: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 077-148940
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://cc-hauteariege.marches-publics.info/
Marché public passé selon la procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles 25, 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum, passé en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016. L'exécution de cet accord-cadre fera l'objet d'émissions de bons de commande selon l'article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
— téléchargement sur profil acheteur: http://cc-hauteariege.marches-publics.info + BOAMP + joue.
Dépôt par porteur: — soit par voie électronique «dématérialisation», plate-forme sécurisée: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ selon annexe au présent RC.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'exploitation de lignes régulières spécialement affrétées pour le transport des scolaires des enfants de la Vallée d'Auzat et du Vicdessos ainsi que le transport d'enfants dans le cadre des activités extra-scolaires.
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Les compétences et références sont obligatoires et seront à clairement exprimer dans la candidature, éventuellement sous forme de co-traitance ou de sous-traitance.
L'étendue des prestations à la charge du prestataire sont détaillés dans le DCE.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transports scolaires:
A. Transport des enfants demeurant dans les hameaux d'Auzat et sur le territoire du Vicdessos pour les amener le matin, soit sur le collège, soit sur le RPI et les ramener le soir sur les hameaux et les communes de départ;
B. Transport Midi-Deux:
Prestation n° 1: transport (aller/retour) des externes du collège de Vicdessos pour les amener sur Auzat.
Prestation n° 2: transport des enfants du RPI d'Auzat vers la cuisine satellite du centre multi accueil d'Auzat (aller/retour).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de la notification. Il est ensuite reconductible jusqu'à 5 fois par période de 12 mois.
Intitulé du lot: Transports extra-scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports extra-scolaires
— transport section sportive: départ collège du Montcalm vers site escalade de la plaine des sports puis vers le centre équestre d'Auzat,
— transport RPI d'Auzat — piscine de Tarascon,
— transport RPI d'Auzat — station Goulier-Neige,
— «transport enfants pour des sorties pédagogiques, culturelles, sportives, autres?» (distance parcourue: moins de 50 km aller/retour),
— transport enfants pour des sorties pédagogique, culturelles, sportives, autres? (distance parcourue: entre 50 et 200 km aller/retour),
— transport enfants pour des sorties pédagogiques, culturelles, sportives, autres? (distance parcourue: entre…
… 200 et 500 km aller/retour),
… 500 km et plus aller/retour.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justificatifs de candidature du prestataire à produire comme détaillés en page 6 du règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Luzenac.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût: Prix des services
Pondération du coût: 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006636300017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Haute Ariège: Gilles Gastaldello pour les renseignements techniques
Adresse postale: 13 RN 20, les candidats devront faire part de leur demande au travers la fonction «correspondance» de la plate-forme sécurisée: http://cc-hauteariege.marches-publics.info une réponse qui pourra être personnalisée ou diffusée à l'ensemble des candidats ayant retirés le DCE sera faite par la même voie
Courrier électronique: g.gastaldello@cc-hauteariege.fr 📧
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Haute Ariège: par courrier, adressé par pli recommandé à M. le Président ou contre récépissé
Adresse postale: 13 route Nationale 20, du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
Courrier électronique: f.aybram@cc-hauteariege.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://cc-hauteariege.marches-publics.info/
Marché public passé selon la procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles 25, 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum, passé en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016. L'exécution de cet accord-cadre fera l'objet d'émissions de bons de commande selon l'article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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— téléchargement sur profil acheteur: http://cc-hauteariege.marches-publics.info + BOAMP + joue.
Dépôt par porteur: — soit par voie électronique «dématérialisation», plate-forme sécurisée: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ selon annexe au présent RC.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 077-148940 (2017-04-17)
Avis d'attribution de marché (2017-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de la Haute Ariege
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-03 📅
Date de publication: 2017-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 192-393947
Se réfère à l'avis: 2017/S 077-148940
Numéro JO-S: 192
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 192-393947 (2017-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'exploitation de lignes régulières spécialement affrétées pour le transport des scolaires des enfants de la vallée d'Auzat et du Vicdessos ainsi que le transport d'enfants dans le cadre des activités extra-scolaires.
Les compétences et références sont obligatoires et seront à clairement exprimer dans la candidature, éventuellement sous forme de co-traitance ou de sous-traitance.
L'étendue des prestations à la charge du prestataire sont détaillés dans le DCE.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de la Haute Ariege
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-03 📅
Date de publication: 2017-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 192-393947
Se réfère à l'avis: 2017/S 077-148940
Numéro JO-S: 192
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'exploitation de lignes régulières spécialement affrétées pour le transport des scolaires des enfants de la vallée d'Auzat et du Vicdessos ainsi que le transport d'enfants dans le cadre des activités extra-scolaires.
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Transports scolaires
A. Transport des enfants demeurant dans les hameaux d'Auzat et sur le territoire du Vicdessos pour les amener le matin, soit sur le collège, soit sur le RPI et les ramener le soir sur les hameaux et les communes de départ.
Prestation n
— transport section sportive: départ collège du Montcalm vers site escalade de la plaine des sports puis vers le centre équestre d'Auzat.
— transport RPI d'Auzat — piscine de Tarascon
— transport RPI d'Auzat — station Goulier-Neige
— « transport enfants pour des sorties pédagogiques, culturelles, sportives, autres? ( *distance parcourue: moins de 50 km aller/retour»),
— transport enfants pour des sorties pédagogique, culturelles, sportives, autres? (* distance parcourue: entre 50 et 200 km aller/retour),
— transport enfants pour des sorties pédagogiques, culturelles, sportives, autres? (*distance parcourue: entre…
… 200 et 500 km aller/retour),
… 500 km et plus aller/retour.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 192-393947 (2017-10-03)
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