Accord cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement)

Centre hospitalier universitaire

Accord cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) à 10 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Antic Auvergne
• Aunoble
• Bougnoteau
• Bourron
• Cartech
• Chartron
• Groupe Bernard
• INEO
• Magne
• Martin Fradetal
• Renon
• Segma
• Soprema

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-14	Avis de marché
2018-03-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 7DIV14823CCP17129
Brève description:

Accord cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) à 10 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réparation de routes 📦
Travaux de peinture de bâtiments 📦
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de construction d'équipements hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire
Adresse postale: Direction des travaux des achats et de la logistique bureau des marchés
Code postal: 63003
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=356258&orgAcronyme=x7c 🌏
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=356258&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=356258&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date limite de soumission: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-460728
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Travaux de création, modification et réparation de voirie et réseaux divers. Ce lot est mono attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de voirie et réseaux divers.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois. Cette reconduction est tacite.

Informations complémentaires:

Travaux de création, modification et réparation de voirie et réseaux divers. Ce lot est mono attributaire.

Intitulé du lot: Plâtrerie Peinture
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de plâtrerie Peinture.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Travaux de création, modification et réparation de plâtrerie peinture. Ce lot est multi attributaires. Il sera donc attribué à 2 entreprises dans l'ordre de leur classement dans le jugement des offres sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Intitulé du lot: Métallerie
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et pose de menuiseries métalliques et quelques menuiseries PVC.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot est multi attributaires. Il sera donc attribué à 2 entreprises dans l'ordre de leur classement dans le jugement des offres sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Intitulé du lot: Menuiserie bois
Numéro du lot: 4
Brève description: Dépose et pose de meubles, portes, protection diverses accessoires.
Intitulé du lot: Revêtements de sols collés
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture et pose de revêtements de sols collés, y compris accessoires et protections murales PVC.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de plomberie (chauffage, sanitaires, ventilation).
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 7
Brève description: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés.
Informations complémentaires: Ce lot est mono attributaire.
Intitulé du lot: Électricité courants forts et appel malade
Numéro du lot: 8
Brève description: Travaux d'électricité courants forts et appel malade.
Informations complémentaires:

Ce lot est multi attributaires. Il sera donc attribué à deux entreprises dans l'ordre de leur classement dans le jugement des offres sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Intitulé du lot: Fluides médicaux
Numéro du lot: 9
Brève description:

Travaux pour création, modification et réparation d'équipements de distribution de fluides médicaux.

Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Système sécurité incendie/vidéo/contrôle d'accès/anti-intrusion
Numéro du lot: 10
Brève description:

Travaux de création, modification ou réparation de système sécurité incendie/vidéo/contrôle d'accès/anti-intrusion.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux précisés dans le règlement de consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Chu de Clermont-Ferrand.
Informations complémentaires:

La séance d'ouverture n'est pas publique. Les personnels du bureau des marchés et des travaux sont seuls habilités à y assister.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=356258&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=356258&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine publication novembre 2021.

Financement sur les crédits ouverts au budget du CHU.

Paiement à 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément aux dispositions de l'article

183 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand,
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1. Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) du début de la procédure jusqu'à la signature du contrat.

2. Référé contractuel (article L 511-13 et suivants du code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution.

3. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 et L. 521-1 du code de justice administrative).

4. Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand,
Source: OJS 2017/S 222-460728 (2017-11-14)

Avis d'attribution de marché (2018-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) à 10 lots.

Valeur totale du marché: 2 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des Travaux des Achats et de la Logistique Bureau des Marchés

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-09 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-109917
Se réfère à l'avis: 2017/S 222-460728
Numéro JO-S: 50

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vrd
Metallerie
Menuiserie Bois
Etanchéité
Electricité Courants Forts et Appel Malade
Brève description: Travaux d'électricité Courants Forts et Appel Malade.
Intitulé du lot: Système Sécurité Incendie / Vidéo / Contrôle d'accès / anti-intrusion
Brève description:

Travaux de création, modification ou réparation de Système Sécurité Incendie / Vidéo / Contrôle d'accès / anti-intrusion.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation mis en place pas l'entreprise pour répondre au besoin
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie
Qualité de l'organisation
Critères environnementaux
Qualité des matériels proposés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand,
Adresse postale: 6 cours Sablon,
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1/ référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) du début de la procédure jusqu'à la signature du contrat,

2/ référé contractuel (article L 511-13 et suivants du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31

3/ recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 et L. 521-1 du Code de justice administrative),

4/ recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché

Source: OJS 2018/S 050-109917 (2018-03-09)

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