Accord-cadre de prestations de formation hygiène, sécurité et santé au travail pour les besoins de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Une première consultation pour ce lot a été déclarée infructueuse, les offres reçues étant toutes irrégulières ou inacceptables, le lot Formations hygiène, sécurité et santé au travail est donc relancé
Formation organisée hors CNFPT dans le cadre du plan de formation de la CA TPM.
Formations en intra, par groupes dans les salles de formation de la CA TPM ou celles des prestataires, également formations en inter, proposées par les prestataires et où les agents peuvent participer de façon individuelle.
Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre sans minimum ni maximum conclu avec 3 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2017-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-09-20
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Avis de marché
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| 2018-02-19
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Avis d'attribution de marché
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