Accord-cadre de maitrise d'oeuvre pour l'élaboration de documents d'urbanisme et études associées
Élaboration de documents d'urbanisme et études associées pour les membres du groupement de commandes constitue tels qu'à ce jour: un Schéma de cohérence territoriale (SCOT) pour le Syndicat mixte du Nord Haute-Marne, un Schéma de cohérence territoriale (SCOT) pour le Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat, un Plan Local d'urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'habitat et Plan de Déplacement Urbain (PLUIHD) pour la Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der et Blaise, un Plan local d'urbanisme Intercommunal (PLUI) pour la Communauté de communes du Bassin de Joinville en Champagne, un Plan local d'urbanisme Intercommunal valant Programme local de l'Habitat (PLUI H) pour la Communauté de communes Vitry, Champagne et Der.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2017-01-20.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2017-01-20
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Avis de marché
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