Accord cadre dachat de produits de crèmerie (lait beurre oeuf fromage) pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale dachat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

L'Accord-Cadre alloti a pour objet la fourniture de de produits de crèmerie (lait beurre oeuf fromage) pour la restauration collective, pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Nombre d'attributaires pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7: de 1 à 3. Nombre d'attributaires pour les lots 8, 9 et 10: 1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-15 Avis de marché
2018-01-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 17S0243
Brève description:
L'Accord-Cadre alloti a pour objet la fourniture de de produits de crèmerie (lait beurre oeuf fromage) pour la restauration collective, pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Nombre d'attributaires pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7: de 1 à 3. Nombre d'attributaires pour les lots 8, 9 et 10: 1.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=959&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368229
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Chaque lot de l'accord cadre débute à la date du 1er janvier 2018, pour une durée de 1 an. Les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif et sont basées sur les prévisions d'achat de 3 lycées de l'ain, de 45 établissements scolaires (lycées et collèges) de Savoie. Nombre d'attributaire: 1 à 3.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Yaourt nature au lait entier Secteurs A et B (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de lain (Pays de Gex+ Bellegarde))
Numéro du lot: 1
Brève description:
Yaourt nature au lait entier Secteurs A et B (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de lain (Pays de Gex+ Bellegarde)).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot de l'accord cadre est: reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite. En cas de non reconduction, la décision est notifiée par la Centrale au titulaire au plus tard un mois avant la date anniversaire de la notification du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
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Description des options:
Les variantes à l'initiative des soumissionnaires sont exigées sous forme de prestations supplémentaires à l'offre de base. Le dépôt de variante autre que celles ne respectant pas les exigences minimales listées dans le RC (4.1.3) rend ces variantes irrégulières et doit conduire à leur rejet sans qu'il soit procédé à leur examen.
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Informations complémentaires:
Chaque lot de l'accord cadre débute à la date du 1er janvier 2018, pour une durée de 1 an.
Les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif et sont basées sur les prévisions d'achat de 3 lycées de l'ain, de 45 établissements scolaires (lycées et collèges) de Savoie.
Nombre d'attributaire: 1 à 3.
Intitulé du lot: Yaourt nature au lait entier Secteur C (Loire, Rhône, et Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Yaourt nature au lait entier Secteur C (Loire, Rhône, et Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde).
Informations complémentaires:
Les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif, et sont basées sur les estimations d'achat correspondant à la production de 400 000 repas par an.
Intitulé du lot: Yaourt nature au lait entier Secteur D (Sud Isère, Drôme et Ardèche)
Numéro du lot: 3
Brève description: Yaourt nature au lait entier Secteur D (Sud Isère, Drôme et Ardèche).
Intitulé du lot: Yaourt nature au lait entier Secteur E (Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier et Cantal)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Yaourt nature au lait entier Secteur E (Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier et Cantal).
Intitulé du lot: Reblochon au lait cru fermier Secteur A (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère )
Numéro du lot: 5
Brève description:
Reblochon au lait cru fermier Secteur A (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère ).
Informations complémentaires:
Les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif et sont basées sur les prévisions d'achat de 45 établissements scolaires (lycées et collèges) de Savoie.
Intitulé du lot: Fromages de tradition savoyarde à la coupe Secteurs A et B (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde))
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fromages de tradition savoyarde à la coupe Secteurs A et B (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde)).
Informations complémentaires:
Les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif et sont basées sur les prévisions d'achat de 3 lycées de l'ain, de 45 établissements scolaires (lycées et collèges) de Savoie
Intitulé du lot: Fromages de tradition auvergnate à la coupe Secteur E (Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier et Cantal)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fromages de tradition auvergnate à la coupe Secteur E (Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier et Cantal).
Intitulé du lot: Crèmerie autre (hors produits lots 1, 5 et 6) Secteurs A et B (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde))
Numéro du lot: 8
Brève description:
Crèmerie autre (hors produits lots 1, 5 et 6) Secteurs A et B (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde)).
Informations complémentaires: Nombre d'attributaire: 1.
Intitulé du lot: Crèmerie autre (hors produits lots 2 et 3) Secteurs C et D (Loire, Rhône, et Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde/Sud Isère, Drôme et Ardèche)
Numéro du lot: 9
Brève description:
Crèmerie autre (hors produits lots 2 et 3) Secteurs C et D (Loire, Rhône, et Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde/Sud Isère, Drôme et Ardèche).
Intitulé du lot: Crèmerie autre (hors produits lots 4 et 7) Secteur E (Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier et Cantal)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Crèmerie autre (hors produits lots 4 et 7) Secteur E (Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier et Cantal).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde).
Loire, Rhône, et Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde.
Sud Isère, Drôme et Ardèche.
Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier et Cantal.
Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère.
Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de l'aain (Pays de Gex+ Bellegarde).
Loire, Rhône, et Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde/Sud Isère, Drôme et Ardèche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Identification du candidat (Dc1)
Agrément spécifique: CE 853/2004.
Situation économique et financière:
Déclarations appropriées de banques pour les sociétés Trois derniers chiffres d'affaires dont le candidat dispose (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Liste de références de prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, l'année et le type de client
déclaration des effectifs
outillage, matériel et équipement technique en cas de livraison directe: liste et description de la flotte de camions
equipement technique et mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité: Liste et description avec certificats de qualité le cas échéant.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2017.
La Région s'est constituée centrale d'achat le 9 février 2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement de la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte). Les dossiers doivent être envoyés sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la Région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ Voir Annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations.
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Envoi des échantillons
les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation.
La date et le lieu de livraison des échantillons sera précisée par courriel à chaque candidat ayant remis une offre, à partir du lendemain de la date limite de remise des offres. Ce courriel sera accompagné d'un modèle d'étiquetage à respecter impérativement, dans lequel chaquecandidat se verra attribué un code unique, nécessaire à la garantie d'anonymat des dégustations. Les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation (6.2.3).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
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Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Source: OJS 2017/S 180-368229 (2017-09-15)
Avis d'attribution de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de de produits de crèmerie (lait beurre œuf fromage) pour la restauration collective, pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Nombre d'attributaires pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7: de 1 à 3. Nombre d'attributaires pour les lots 8, 9 et 10: 1.
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Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dacha_avis@auvergnerhonealpes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-039168
Se réfère à l'avis: 2017/S 180-368229
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Les marché ont été attribués pour des montants des devis de simulation suivants: Pour le Lot 1: — COOP fruitière Val d'Arly: 118 962,86 EUR (HT), — Pomona passionFroid: 65 609,82 EUR (HT), — Davigel: 158 256,60 EUR (HT). Pour le Lot 2: — Broc: 1 624,70 EUR (HT) en offre de base et 94,95 EUR (HT) en prestation supplémentaire, — Davigel: 3 242,02 EUR (HT), — Pomona passionFroid: 1 905,33 EUR (HT) en offre de base et 150,41 EUR (HT) en prestation supplémentaire. Pour le Lot 3: — Davigel: 3 242,02 EUR (HT). Pour le Lot 4: — Davigel: 3 242,02 EUR (HT), — Pomona passionFroid: 1 905,33 EUR (HT) en offre de base et 150,33 EUR en prestation supplémentaire. — Broc: 1 957,03 EUR (HT) en offre de base et 94,95 EUR en prestation supplémentaire. Pour le Lot 5: — Brake: 18 156,60 EUR (HT), — Transgourmet: 15 932 EUR (HT), — Davigel: 18 308,05 EUR (HT). Pour le Lot 6: — COOP fruitière Val d'Arly: 53 456,59 EUR (HT), — Broc: 47 092,22 EUR (HT), — Brake: 42 888,82 EUR (HT). Pour le Lot 7: — Davigel: 2 465,35 EUR (HT) — Brake: 2 291,78 EUR (HT), — Pomona passionFroid: 2 261,42 EUR (HT). Pour le Lot 8: — Pomona passionFroid: 104 480,16 EUR (HT). Pour le Lot 9: — Pomona passionFroid: 86 487,92 EUR (HT). Pour le Lot 10: — Pomona passionFroid: 84 226,49 EUR (HT). Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 28.12.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Yaourt nature au lait entier Secteurs A et B (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de l'Ain (Pays de Gex+ Bellegarde))
Brève description:
Yaourt nature au lait entier Secteurs A et B (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de l'Ain (Pays de Gex+ Bellegarde)).
Intitulé du lot: Reblochon au lait cru fermier Secteur A (Savoie, Haute-Savoie, et Nord Est Isère)
Brève description:
Reblochon au lait cru fermier Secteur A (Savoie, Haute-Savoie, et Nord Est Isère).
Intitulé du lot: Fromages de tradition savoyarde à la coupe Secteurs A et B (Savoie, Haute-Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de l'Ain (Pays de Gex+ Bellegarde))
Brève description:
Fromages de tradition savoyarde à la coupe Secteurs A et B (Savoie, Haute-Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de l'Ain (Pays de Gex+ Bellegarde)).
Fromages de tradition auvergnate à la coupe Secteur E (Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Allier et Cantal).
Intitulé du lot: Crèmerie autre (hors produits lots 1, 5 et 6) Secteurs A et B (Savoie, Haute-Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de l'Ain (Pays de Gex+ Bellegarde))
Brève description:
Crèmerie autre (hors produits lots 1, 5 et 6) Secteurs A et B (Savoie, Haute-Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de l'Ain (Pays de Gex+ Bellegarde)).
Intitulé du lot: Crèmerie autre (hors produits lots 4 et 7) Secteur E (Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Allier et Cantal)
Brève description:
Crèmerie autre (hors produits lots 4 et 7) Secteur E (Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Allier et Cantal).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de l'Ain (Pays de Gex+ Bellegarde).
Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Allier et Cantal.
Savoie, Haute-Savoie, et Nord Est Isère / Nord Est de l'Ain (Pays de Gex+ Bellegarde).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-28 📅

Référence
Informations complémentaires
Les marché ont été attribués pour des montants des devis de simulation suivants:
Pour le Lot 1:
— COOP fruitière Val d'Arly: 118 962,86 EUR (HT),
— Pomona passionFroid: 65 609,82 EUR (HT),
— Davigel: 158 256,60 EUR (HT).
Pour le Lot 2:
— Broc: 1 624,70 EUR (HT) en offre de base et 94,95 EUR (HT) en prestation supplémentaire,
— Davigel: 3 242,02 EUR (HT),
— Pomona passionFroid: 1 905,33 EUR (HT) en offre de base et 150,41 EUR (HT) en prestation supplémentaire.
Pour le Lot 3:
— Davigel: 3 242,02 EUR (HT).
Pour le Lot 4:
— Pomona passionFroid: 1 905,33 EUR (HT) en offre de base et 150,33 EUR en prestation supplémentaire.
— Broc: 1 957,03 EUR (HT) en offre de base et 94,95 EUR en prestation supplémentaire.
Pour le Lot 5:
— Brake: 18 156,60 EUR (HT),
— Transgourmet: 15 932 EUR (HT),
— Davigel: 18 308,05 EUR (HT).
Pour le Lot 6:
— COOP fruitière Val d'Arly: 53 456,59 EUR (HT),
— Broc: 47 092,22 EUR (HT),
— Brake: 42 888,82 EUR (HT).
Pour le Lot 7:
— Davigel: 2 465,35 EUR (HT)
— Brake: 2 291,78 EUR (HT),
— Pomona passionFroid: 2 261,42 EUR (HT).
Pour le Lot 8:
— Pomona passionFroid: 104 480,16 EUR (HT).
Pour le Lot 9:
— Pomona passionFroid: 86 487,92 EUR (HT).
Pour le Lot 10:
— Pomona passionFroid: 84 226,49 EUR (HT).
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 28.12.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du Code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du Code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du Code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
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Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Source: OJS 2018/S 019-039168 (2018-01-25)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Fournisseurs:
Brake Broc Coop fruitière Val d'Arly Davigel Distribsud France Frais Auvergne Pomona Passionfroid rh labo Saprol Transgourmet