Accord cadre d'achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

L'Accord-Cadre alloti a pour objet la fourniture de produits surgelés Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres.
chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Nombre d'attributaire par lot: 1.
pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif, et sont basées sur les estimations d'achat correspondant à la production de 400 000 repas par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-15 Avis de marché
2017-09-22 Informations complémentaires
2018-01-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 17S0240
Brève description:
L'Accord-Cadre alloti a pour objet la fourniture de produits surgelés Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres. chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Nombre d'attributaire par lot: 1. pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif, et sont basées sur les estimations d'achat correspondant à la production de 400 000 repas par an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des achats — 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Courrier électronique: achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368220
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
La Région s'est constituée centrale d'achat le 9 février 2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement de la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte). modalités d'envoi des dossiers: les dossiers sous forme dématérialisée doivent être envoyés sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la Région Auvergne Rhône-Alpes à l'adresse suivante: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/. Les échantillons (précisés dans le règlement de la consultation chap. 6.2.3) sont à envoyer au Lycée International Ferney Voltaire — avenue des sports — 01210 Ferney Voltaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Accord-Cadre alloti a pour objet la fourniture de produits surgelés Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres.
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chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Nombre d'attributaire par lot: 1.
pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif, et sont basées sur les estimations d'achat correspondant à la production de 400 000 repas par an.
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Intitulé du lot: Entrées et plats cuisinés
Numéro du lot: 1
Brève description: Entrées et plats cuisinés.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot de l'accord cadre est reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an.
La reconduction est tacite. En cas de non reconduction, la décision est notifiée par la centrale d'achat au titulaire au plus tard un mois avant la date anniversaire de la notification du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
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Description des options:
Les variantes à l'initiative des soumissionnaires sont exigées sous forme de prestations supplémentaires à l'offre de base. Le dépôt de variante autre que celles ne respectant pas les exigences minimales listées dans le règlement de la consultation (chap. 4.1.3) rend ces variantes irrégulières et doit conduire à leur rejet sans qu'il soit procédé à leur examen.
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Intitulé du lot: Légumes
Numéro du lot: 2
Brève description: Légumes.
Intitulé du lot: Pommes de terre
Numéro du lot: 3
Brève description: Pommes de terre.
Intitulé du lot: Viande de boeuf
Numéro du lot: 4
Brève description: Viande de boeuf.
Intitulé du lot: Viande de volaille
Numéro du lot: 5
Brève description: Viande de volaille.
Intitulé du lot: Autres viandes
Numéro du lot: 6
Brève description: Autres viandes.
Intitulé du lot: Poissons bruts
Numéro du lot: 7
Brève description: Poissons bruts.
Intitulé du lot: Poissons élaborés
Numéro du lot: 8
Brève description: Poissons élaborés.
Intitulé du lot: Fruits de mer/ Crustacés
Numéro du lot: 9
Brève description: Fruits de mer/ Crustacés.
Intitulé du lot: Desserts
Numéro du lot: 10
Brève description: Desserts.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Identification du candidat (Dc1)
— autorisation à exercer la profession: agrément CE 853/2004.
Situation économique et financière:
— Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées
— trois derniers chiffres d'affaires dont le candidat dispose (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
— Liste de références de nature comparable et de moins de 3 ans,
— déclaration des effectifs moyens annuels du candidat,
— liste et description de la flotte de camions: outillage, matériel et équipement technique en cas de livraison directe,
— liste et description avec certificats de qualité le cas échéant: équipement technique et mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — cS 20033
Pays: Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2020.
La Région s'est constituée centrale d'achat le 9 février 2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement de la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte).
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modalités d'envoi des dossiers:
les dossiers sous forme dématérialisée doivent être envoyés sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la Région Auvergne Rhône-Alpes à l'adresse suivante: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/.
Les échantillons (précisés dans le règlement de la consultation chap. 6.2.3) sont à envoyer au Lycée International Ferney Voltaire — avenue des sports — 01210 Ferney Voltaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
— Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
— référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2017/S 180-368220 (2017-09-15)
Informations complémentaires (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre d'achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 185-378950
Se réfère à l'avis: 2017/S 180-368220
Numéro JO-S: 185
Source: OJS 2017/S 185-378950 (2017-09-22)
Avis d'attribution de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits surgelés Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres.
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Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des Achats — 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-039045
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Accord-cadre attribué à Pomona passion froid pour un montant du devis de simulation de 42 336 18 en offre de base et 1202 367 EUR HT en prestations supplémentaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Plats cuisinés entrées.
Informations complémentaires:
Accord-cadre attribué à Pomona passion froid pour un montant du devis de simulation de 42 336 18 en offre de base et 1202 367 EUR HT en prestations supplémentaires.
Accord-cadre attribué à DS restauration pour un montant du devis de simulation de 28 135 80.
Accord cadre attribué à DS restauration pour un montant du devis de simulation de 7 128.
Intitulé du lot: Viande de bœuf
Brève description: Viande de bœuf.
Informations complémentaires:
Accord-cadre attribué à Pomona passion froid pour un montant de devis de simulation de 12 524 10.
Accord-cadre attribué à DS restauration pour un montant du devis de simulation de 21 008.
Accord-cadre attribué à ds restauration pour un montant du devis de simulation de 5 896.
Accord-cadre attribué à Davigel pour un montant du devis de simulation de 24 372 60.
Accord cadre attribué à Davigel pour un montant du devis de simulation de 20 433 10.
Brève description: Fruits de mer/ crustacés.
Informations complémentaires:
Accord-cadre attribué à Brake pour un montant du devis de simulation de 3 840 20.
Accord-cadre attribué à ds restauration pour un montant du devis de simulation de 22 807.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-28 📅

Référence
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 28.12.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative),
— Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative),
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2018/S 019-039045 (2018-01-25)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Fournisseurs:
Brake Davigel DS restauration Pomona Passion Froid