Accord cadre d'achat de fruits et légumes frais pour la restauration collective dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergnerhônealpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

L'Accord-Cadre alloti a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais pour la restauration collective, pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres. Chaque accord cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Nombre d'attributaires par lot: lots 1 et 3: 1 / lot 2: entre 1 et 3.pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires sont à titre indicatif. Le marché concerne les adhérents suivants: Lycée International Ferney Voltaire et son annexe Saint Genis Pouilly, et le lycée Saint Exupéry à Bellegarde sur Valserine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-15 Avis de marché
2018-01-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 17S0246
Brève description:
L'Accord-Cadre alloti a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais pour la restauration collective, pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres. Chaque accord cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Nombre d'attributaires par lot: lots 1 et 3: 1 / lot 2: entre 1 et 3.pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires sont à titre indicatif. Le marché concerne les adhérents suivants: Lycée International Ferney Voltaire et son annexe Saint Genis Pouilly, et le lycée Saint Exupéry à Bellegarde sur Valserine.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade Francois Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Courrier électronique: achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368268
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Chaque lot de l'accord cadre débute à la date du 1er janvier 2018, pour une durée de 1 an. Nombre d'attributaire: 1.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes 1ère gamme
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes 1ère gamme.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot de l'accord cadre est: reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 1 an
la reconduction est tacite. En cas de non reconduction, la décision est notifiée au titulaire par la centrale au plus tard un mois avant la date anniversaire de la notification du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
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Description des options:
La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne: prestations similaires.
Informations complémentaires:
Chaque lot de l'accord cadre débute à la date du 1er janvier 2018, pour une durée de 1 an.
Nombre d'attributaire: 1.
Intitulé du lot: Fruits et légumes 4ème gamme
Numéro du lot: 2
Brève description:
Chaque lot de l'accord cadre est: reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 1 an
la reconduction est tacite. En cas de non reconduction, la décision est notifiée au titulaire par la centrale au plus tard un mois avant la date anniversaire de la notification du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
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Description des renouvellements:
Chaque lot de l'accord cadre est: reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite. En cas de non reconduction, la décision est notifiée par la Centrale au titulaire au plus tard un mois avant la date anniversaire de la notification du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
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Informations complémentaires: Nombre d'attributaire: 1 à 3.
Intitulé du lot: Fruits et légumes autres
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Identification du candidat Dc1.
Situation économique et financière:
Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées — 3 derniers chiffres d'affaire (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Liste de références indiquant le montant, l'année et le type de client — déclaration d'effectifs — liste et description de la flotte de camions — liste et description avec certificats de qualité le cas échéant.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
La région s'est constituée centrale d'achat le 9 février 2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire, notamment les lycées publics. Pour plus d'information sur les objectifs et le fonctionnement de, se référer au RC (Contexte).Les dossiers doivent être envoyés sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la Région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
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Les échantillons sont à envoyer aux adresses suivantes:
Lycee Saint-Exupery
15 avenue Saint-Exupéry
01206 bellegarde sur valserine Cedex
Et dans les quantités telles que précisées ci-dessous.
Les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation.
La date de livraison des échantillons sera précisée par courriel à chaque candidat ayant remis une offre, le lendemain de la date limite de remise des offres. Ce courriel sera accompagné d'un modèle d'étiquetage à respecter impérativement, dans lequel chaque candidat se verra attribué un code unique, nécessaire à la garantie d'anonymat des dégustations
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les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
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Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Source: OJS 2017/S 180-368268 (2017-09-15)
Avis d'attribution de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Accord-Cadre alloti a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais pour la restauration collective, pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres. L'accord-cadre est décomposé en 3 lots, un candidat pouvant être attributaire d'un, de plusieurs ou de la totalité des lots. Chaque lot de l'accord cadre débute à la date du 1.1.2018, pour une durée de 1 an. Chaque lot de l'accord cadre est: reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 1 an.
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Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1, esplanade Francois Mitterrand CS 20033
Contact
Courrier électronique: dacha_avis@auvergnerhonealpes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-039163
Se réfère à l'avis: 2017/S 180-368268
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Le marché a été attribué pour un montant du devis de simulation de 22 702. 80 EUR (HT). Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 28.12.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Accord-Cadre alloti a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais pour la restauration collective, pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres.
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L'accord-cadre est décomposé en 3 lots, un candidat pouvant être attributaire d'un, de plusieurs ou de la totalité des lots.
Chaque lot de l'accord cadre débute à la date du 1.1.2018, pour une durée de 1 an.
Chaque lot de l'accord cadre est: reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 1 an.
Intitulé du lot: Fruits et légumes 1
Brève description: Fruits et légumes 1
Informations complémentaires:
Le marché a été attribué pour un montant du devis de simulation de 22 702. 80 EUR (HT).
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 28.12.2017.
Intitulé du lot: Fruits et légumes 4
Brève description:
L'Accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais pour la restauration collective, pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres.
Afficher plus
Chaque lot de l'accord-cadre débute à la date du 1.1.2018, pour une durée de 1 an.
Chaque lot de l'accord-cadre est: reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 1 an.
Informations complémentaires:
Les marchés ont été attribués pour des montants des devis de simulation de 840.50 EUR (HT) (annemasse primeurs), 743.10 EUR (HT) (creno), 819.70 EUR (HT) (pomona terre Azur).
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 28.12.2017.
Le marché a été attribué pour un montant du devis de simulation de 1814.00 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-28 📅

Référence
Informations complémentaires
Le lot 2 est en multi-attribution (3 attributaires).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
—Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
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— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Source: OJS 2018/S 019-039163 (2018-01-25)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Fournisseurs:
Annemasse Primeurs CRENO Pomona Terre Azur