Accord cadre à bons de commande de fourniture de matériaux, d'outillages et de consommables

Agglomération Maubeuge Val-de-Sambre

Le présent marché, établi dans le cadre d'un groupement de commandes entre la communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre et les communes de Boussières-Sur-Sambre, de Cerfontaine, de Feignies, de Louvroil, de Recquignies, de Saint Rémy Chaussée, de Vieux-Reng a pour objet:
Accord cadre à bons de commande de fourniture de matériaux, d'outillages et de consommables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agglomération Maubeuge Val-de-Sambre

Qu'est-ce que c'est ?

• Fer › Fonte brute
• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Sable
• Matériaux de bâtiment › Ciment
• Matériaux de construction › Béton
• Matériaux de construction routière › Matériaux d'entretien routier
• Matériaux de construction routière › Matériaux enrobés
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Matériel électrique › Fournitures et accessoires électriques
• Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
• Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
• Peintures › Peinture de marquage routier
• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
• Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie
• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-26	Avis de marché
2018-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Numéro de référence: GC 17.02
Brève description:

Le présent marché, établi dans le cadre d'un groupement de commandes entre la communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre et les communes de Boussières-Sur-Sambre, de Cerfontaine, de Feignies, de Louvroil, de Recquignies, de Saint Rémy Chaussée, de Vieux-Reng a pour objet: Accord cadre à bons de commande de fourniture de matériaux, d'outillages et de consommables.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures et accessoires électriques 📦
Matériel de plomberie 📦
Articles de quincaillerie 📦
Bois 📦
Peintures 📦
Fer 📦
Matériaux enrobés 📦
Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Fonte brute 📦
Béton 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Peinture de marquage routier 📦
Produits en plastique 📦
Matériaux de construction 📦
Matériel de signalisation 📦
Sel de déneigement 📦
Outils 📦
Matériaux d'entretien routier 📦
Ciment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge Val-de-Sambre
Adresse postale: 1 place du Pavillon
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-maubeugevaldesambre.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +33 327530100 📞
Fax: +33 327530110 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_jo-95JrPTC 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_jo-95JrPTC 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-26 📅
Date limite de soumission: 2017-11-02 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382373
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Le montant minimum pour la période initiale est de 19 500 euroHt. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre à bons de commande de fourniture de matériaux, d'outillages et de consommables.

Valeur totale estimée: 1 178 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de matériel électrique.
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires:

Le montant minimum pour la période initiale est de 19 500 euroHt.

Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériel de plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 28 400 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 7 100 euroHt.
Intitulé du lot: Quincaillerie
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de quincaillerie.
Valeur estimée hors TVA: 34 200 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 8 550 euroHt.
Intitulé du lot: Bois
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de bois.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 8 500 euroHt.
Intitulé du lot: Peinture bâtiment
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de peinture bâtiment.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 7 000 euroHt.
Intitulé du lot: Fer
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de fer.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 1 500 euroHt.
Intitulé du lot: Enrobés
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de matériaux d'enrobés.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 50 000 euroHt.
Intitulé du lot: Eclairage public
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de matériels d'éclairage public.
Intitulé du lot: Fontes
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de matériaux en fonte.
Valeur estimée hors TVA: 62 800 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 15 700 euroHt.
Intitulé du lot: Béton
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de béton.
Valeur estimée hors TVA: 25 200 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 6 300 euroHt.
Intitulé du lot: Scalpages
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de scalpages et autres agrégats.
Intitulé du lot: Peinture routière
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de peinture routière.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 20 000 euroHt.
Intitulé du lot: Pvc
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de matériel PVC.
Intitulé du lot: Matériaux de construction
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture de matériaux de construction.
Valeur estimée hors TVA: 58 400 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 14 600 euroHt.
Intitulé du lot: Signalisation routière
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de matériels de signalisation.
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 15 500 euroHt.
Intitulé du lot: Sel de déneigement
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de sel de déneigement.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 7 500 euroHt.
Intitulé du lot: Petit outillage
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture de petit outillage.
Intitulé du lot: Outillage électrique
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture d'outillage électrique.
Intitulé du lot: Outillage pneumatique
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture d'outillage pneumatique.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 1000 euroHt.
Intitulé du lot: Outillage thermique
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture d'outillage thermique.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 3 000 euroHt.
Intitulé du lot: Absorbant dégoudronnant
Numéro du lot: 21
Brève description: Fourniture d'absorbant dégoudronnant.
Intitulé du lot: Ciment et sable
Numéro du lot: 22
Brève description: Fourniture de ciment et sable.
Intitulé du lot: Signalisation lumineuse tricolore
Numéro du lot: 23
Brève description: Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le présent lot est sans minimum ni maximum.

L'estimation de consommation annuelle est de 25 000 euroHt.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Boussières sur Sambre
Adresse postale: rue de l'Église
Commune postale: Boussières-sur-Sambre
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cerfontaine
Adresse postale: 76 rue du Moulin
Commune postale: Cerfontaine
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Feignies
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Commune postale: Feignies
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Louvroil
Adresse postale: 2, rue Roméo Frémy
Commune postale: Louvroil
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Recquignies
Adresse postale: place de la République
Commune postale: Recquignies
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint Rémy Chaussée
Adresse postale: place de l'eglise
Commune postale: Saint-Rémy Chaussée
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Vieux-Reng
Adresse postale: 1 rue des écoles
Commune postale: Vieux Reng
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mairie.boussiere.sambre@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.la-mairie.com/boussieres-sur-sambre 🌏
Courrier électronique: mairie.cerfontaine@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.la-mairie.com/cerfontaine 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-feignies.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-feignies.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat@louvroil.fr 📧
Adresse Internet: http://www.louvroil.fr 🌏
Courrier électronique: mairie-recquignies@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mairie-recquignies.fr 🌏
Courrier électronique: saint-remy-chaussee.mairie@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.saintremychaussee59.free.fr 🌏
Courrier électronique: mairiedevieuxreng@cegetel.net 📧
Adresse Internet: http://www.vieux-reng.fr 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_jo-95JrPTC 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: 1 Place du Pavillon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_jo-95JrPTC 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 187-382373 (2017-09-26)

Avis d'attribution de marché (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché, établi dans le cadre d'un groupement de commandes entre la communauté d'agglomération Maubeuge-Val de Sambre et les communes de Boussières-sur-Sambre, de Cerfontaine, de Feignies, de Louvroil, de Recquignies, de Saint-Rémy-Chaussée, de Vieux-Reng a pour objet: Accord-cadre à bons de commande de fourniture de matériaux, d'outillages et de consommables.

Valeur totale du marché: 1 178 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge-Val de Sambre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-018140
Se réfère à l'avis: 2017/S 187-382373
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Le montant minimum pour la période initiale est de 19 500 EURO HT. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture de matériaux, d'outillages et de consommables.

Electricité

Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 19 500 EURO HT.
Brève description: Plomberie
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 7 100 EURO HT.
Brève description: Quincaillerie
Informations complémentaires:

2.14).

Informations complémentaires.

Le montant minimum pour la période initiale est de 8 550 EURO HT.

Brève description: Bois
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 8 500 EURO HT.
Brève description: Peinture bâtiment
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 7 000 EURO HT.
Brève description: Fer
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 1 500 EURO HT.
Brève description: Enrobés
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 50 000 EURO HT.
Brève description:

Eclairage public

Fontes

Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 15 700 EURO HT.
Brève description: Béton
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 6 300 EURO HT.
Brève description:

Scalpages

Peinture routière

Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 20 000 EURO HT.
Brève description:

Pvc

Matériaux de construction

Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 14 600 EURO HT.
Brève description: Signalisation routière
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 15 500 EURO HT.
Brève description: Sel de déneigement
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 7 500 EURO HT.
Brève description:

Petit outillage

Outillage électrique

Outillage pneumatique

Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 1 000 EURO HT.
Brève description: Outillage thermique
Informations complémentaires: Le montant minimum pour la période initiale est de 3 000 EURO HT.
Brève description:

Absorbant dégoudronnant

Ciment et sable

Signalisation lumineuse tricolore

Informations complémentaires: L'estimation de consommation annuelle est de 25 000 EURO HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Boussières-sur-Sambre
Adresse postale: Rue de l'Église
Place Charles de Gaulle
2 rue Roméo Frémy
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Recquignies
Adresse postale: Place de la République
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Rémy-Chaussée
Adresse postale: Place de l'Église
Commune postale: Saint-Rémy-Chaussée
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vieux-Reng
Adresse postale: 1 rue des Écoles
Commune postale: Vieux-Reng

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2018/S 010-018140 (2018-01-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)