Avis de marché (2017-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Brève description:
“2017/08 — marché de transports scolaires et extra-scolaires.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars📦
Code CPV supplémentaire: Autobus et cars📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date limite de soumission: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427857
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“L'accord-cadre avec minimum de 35 000 EUR HT et sans maxi est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu...”
L'accord-cadre avec minimum de 35 000 EUR HT et sans maxi est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Source: OJS 2017/S 207-427857 (2017-10-24)
Avis d'attribution de marché (2018-03-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“2017/08 marché de transports scolaires et extra-scolaires”
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-03-28 📅
Date de publication: 2018-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 062-137913
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427857
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
“L'accord-cadre avec minimum de 35 000 EUR HT et sans maxi est passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu...”
L'accord-cadre avec minimum de 35 000 EUR HT et sans maxi est passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Source: OJS 2018/S 062-137913 (2018-03-28)