17s0185- fourniture de carburants pour les services municipaux de la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Ville de Lille

La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1, 66, 67 et 68 du Décret no 016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics. Elle donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et sans maximum, en application de l'article 78 — II alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, pour une durée de 2 ans renouvelable 1 fois 2 ans, soit pour une durée totale de 4 ans. A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à: lot 1 -Fourniture de carburants: 608 333.34 EUR HT — lot 2 -Fourniture de GPL et mise à disposition de la station:16 666.66 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-20 Avis de marché
2018-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 17S0185
Brève description:
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1, 66, 67 et 68 du Décret no 016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics. Elle donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et sans maximum, en application de l'article 78 — II alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, pour une durée de 2 ans renouvelable 1 fois 2 ans, soit pour une durée totale de 4 ans. A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à: lot 1 -Fourniture de carburants: 608 333.34 EUR HT — lot 2 -Fourniture de GPL et mise à disposition de la station:16 666.66 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Gaz de pétrole liquéfié (LPG) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_AkGZMpUlpN 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_AkGZMpUlpN 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date limite de soumission: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 205-422643
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Le candidat retenu devra proposer un calendrier pour la pose de la cuve et des raccordements, et donner toutes les informations aux services techniques municipaux afin que ceux-ci puissent préparer le site et ceci dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la notification du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — fourniture de carburants (Gazole, Gazole grand froid, GNR, Essence sans plomb 95 et 98)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 concerne la livraison des carburants suivants pendant toute la durée du marché:
— super Sans plomb 98
— super Sans plomb 95
— gazole
— gazole grand froid
— gazole non routier (Gnr).
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible une fois 2 ans soit pour une durée totale de 4 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer. Néanmoins, la Personne Publique se réserve le droit de ne pas reconduire le marché à sa date d'échéance par l'envoi d'un courrier recommandé au titulaire dans un délai de 3 mois précédant la fin du marché.
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Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: des marchés de prestations complémentaires conformément aux dispositions de l'article 30-i-4° du Décret no2016-360 du 25.3.2016; des modifications du marché public conformément aux dispositions de l'article 139 du décret no2016-360 du 25.3.2016.
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Intitulé du lot: Lot 2 — fourniture de gaz de pétrole liquéfié et mise à disposition de la station
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le titulaire s'engage à assurer la livraison du carburant GPL pendant toute la durée du marché.
La station GPL existante au niveau du centre de distribution du garage a été mise à la disposition de la ville de Lille par le titulaire précédent du marché. Le nouveau titulaire devra être capable d'assurer le même service c'est-à-dire la mise à disposition d'une citerne de 10 000 litres et d'un volucompteur avec son auvent, ainsi que leur entretien et la mise aux normes.
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Informations complémentaires:
Le candidat retenu devra proposer un calendrier pour la pose de la cuve et des raccordements, et donner toutes les informations aux services techniques municipaux afin que ceux-ci puissent préparer le site et ceci dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la notification du marché.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Technique municipal -Garage, 5 chemin de bargues à Lille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Au choix:
— protocole 1: les formulaires Dc1 et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation;
— protocole 2: le Document Unique de Marché Européen
Le cas échéant:
— la déclaration de sous-traitance (formulaire Dc4).
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les marchés donneront lieu à des accords-cadres à émission de bons de commande d'une durée de 2 ans à compter de l'ordre de service de démarrage. Ils seront reconductibles une fois 2 ans pour une durée maximale de 4 ans. Le point de départ des délais d'exécution indiqués dans le BPU est le jour de l'envoi du bon de commande, au titulaire, par tout moyen écrit. Dans tous les cas, le délai d'exécution des prestations sera reprécisé au titulaire du marché dans chaque bon de commande. La date de livraison sera indiquée sur chaque bon de commande par le service émetteur de la commande (Garage municipal), qui fixera en outre les lieux, les créneaux possibles de livraison.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:
Il est précisé que la date d'ouverture des plis indiquée est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra choisir une autre date tant que celle-ci est postérieure à la date et à l'heure limites de remise des propositions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_AkGZMpUlpN 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Lille — direction de la commande publique
Adresse postale: place Augustin Laurent CS 30667
Pays: Nord 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_AkGZMpUlpN 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_AkGZMpUlpN 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Les marchés seront reconductibles une fois 2 ans pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer. Néanmoins, la Personne Publique se réserve le droit de ne pas reconduire le marché à sa date d'échéance par l'envoi d'un courrier recommandé au titulaire dans un délai de 3 mois précédant la fin du marché.
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Il est précisé que le délai indiqué dans la rubrique «Délai minimum de validité des offres: 6 mois» est également le délai Maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres. Afin de faciliter l'analyse des candidatures et des offres ainsi que l'envoi du dossier au contrôle de légalité de la préfecture, il est demandé aux candidats choisissant de remettre leur offre en version papier de bien vouloir ajouter dans leur pli une version numérique de leurs pièces de candidature et de l'offre (sur CD-ROM ou clé Usb). Cette version sera en tout point identique à la version papier. Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible. Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des Marchés Entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché, et le type de procédure). Remise des plis: transmission par voie électronique via le site www.achatpublic.com ou les plis papier seront envoyés par courrier RAR, ou déposés contre récépissé auprès de la Direction de la Commande Publique. La procédure de dépôt est détaillée sur ce site.
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Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: Fonds propres Ville de Lille. Délai de paiement global de 30 jours à compter de la réception des factures.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 59542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 205-422643 (2017-10-20)
Avis d'attribution de marché (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1, 66, 67 et 68 du décret nº 016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Elle donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum, en application de l'article 78 — II alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour une durée de 2 ans renouvelable 1 fois 2 ans, soit pour une durée totale de 4 ans. A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à: — lot 1 -Fourniture de carburants: 608 333.34 EUR HT, — lot 2 -Fourniture de GPL et mise à disposition de la station:16 666.66 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 529105.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Augustin Laurent, direction de la commande publique, CS 30667

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date de publication: 2018-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 017-034754
Se réfère à l'avis: 2017/S 205-422643
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
La présente consultation a donné lieu à des accords-cadres à émission de bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum pour une durée de 2 ans à compter de l'ordre de service de démarrage, reconductible 1 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les montants indiqués pour chaque lot dans la rubrique «valeur totale du marché/lot» correspondent au montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE). Le montant renseigné dans la rubrique «valeur totale finale» correspond à la somme du total DQE des lots 1 et 2. En aucun cas, la ville et les membres du groupement ne s'engagent à les atteindre. Les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du contrat.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1, 66, 67 et 68 du décret nº 016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Elle donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum, en application de l'article 78 — II alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour une durée de 2 ans renouvelable 1 fois 2 ans, soit pour une durée totale de 4 ans. A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à:
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— lot 1 -Fourniture de carburants: 608 333.34 EUR HT,
— lot 2 -Fourniture de GPL et mise à disposition de la station:16 666.66 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 1 — Fourniture de carburants (gazole, gazole grand froid, GNR, essence sans plomb 95 et 98)
Brève description:
— super sans plomb 98,
— super sans plomb 95,
— gazole,
— gazole grand froid,
— Gazole non routier (Gnr).
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés de prestations complémentaires conformément aux dispositions de l'article 30-i-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,
— des modifications du marché public conformément aux dispositions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Brève description:
Le titulaire s'engage à assurer la livraison du carburant GPL pendant toute la durée du marché. La station GPL existante au niveau du centre de distribution du garage a été mise à la disposition de la ville de Lille par le titulaire précédent du marché. Le nouveau titulaire devra être capable d'assurer le même service c'est-à-dire la mise à disposition d'une citerne de 10.000 litres et d'un volucompteur avec son auvent, ainsi que leur entretien et la mise aux normes.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre technique municipal Garage, 5 chemin de Bargues à Lille.
Centre technique municipal — Garage, 5 chemin de Bargues à Lille.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2018/S 017-034754 (2018-01-23)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Fournisseurs:
Antargaz-finagaz SA SNC DCA-Mory-Shipp
Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Combustibles Pétrole et distillats Essence Essence sans plomb Gaz de pétrole liquéfié (LPG) Gasoils Carburant diesel Carburant diesel (02)