17a0076

CHU de Montpellier

Transports de patients à la charge financière du CHU de Montpellier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-03	Avis de marché
2017-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 17A0076
Brève description: Transports de patients à la charge financière du CHU de Montpellier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr813 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzI3MDEz 🌏
Courrier électronique: l-chappe@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467332241 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327013&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327013&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-03 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 068-128442
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé pour 1 an de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de transports sanitaires par ambulance
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de transports sanitaires par ambulance.
Valeur estimée hors TVA: 1 163 432 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Prestations de transports assis professionnalisé
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de transports assis professionnalisé.
Valeur estimée hors TVA: 257 480 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements permettant d'évaluer les capacités techniques, financières et professionnelles du candidat énumérés ci-dessous ou équivalents (formulaires joints «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants» et «Déclaration du candidat» ou formulaires de type DC1 et DC2 en vigueur ou équivalent).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

&Amp;#61656;Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière, par tout autre moyen.

Capacité technique et professionnelle:

&Amp;#61656;Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

&Amp;#61656;L'indication des systèmes de gestion et de traçabilité des transports suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;

—des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants:

Niveaux minimum de capacité:

— l'attestation d'agrément délivrée par l'agence Régionale de Santé avec le numéro d'agrément, les équipages et véhicules autorisés,

— la carte professionnelle de conducteur de taxi en cours de validité délivrée par le préfet,

— les licences de stationnement taxi délivrées par la commune,

— le numéro de conventionnement par l'assurance maladie.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

L'attestation d'agrément délivrée par l'agence régionale de santé avec le numéro d'agrément, les équipages et véhicules autorisés. — carte professionnelle de conducteur de taxi en cours de validité délivrée par le préfet.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 8
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Montpellier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et humains pour l'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité et modalités de l'organisation de l'exécution de la prestation
Critère de coût: Prix des prestations: (Pourcentage remise sur forfait agglomération — 70; pourcentage remise sur forfait départementale — 30)
Pondération du coût: 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Chappé Ludovic
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327013&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327013&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Format électronique: les candidats peuvent remettre candidature et offres de façon dématérialisée exclusivement sur la plateforme avant la date et heure mentionnée dans le RC. Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Il s'agit d'un marché en multi-attribution: les 8 fournisseurs les mieux classés seront retenus pour chacun des lots sous réserve d'avoir autant de candidatures et d'offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 068-128442 (2017-04-03)

Avis d'attribution de marché (2017-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 420 912 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-18 📅
Date de publication: 2017-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 203-418709
Se réfère à l'avis: 2017/S 068-128442
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Marches multi-attributaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations: (Pourcentage remise sur forfait agglomération — 70; Pourcentage remise sur forfait départementale — 30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-16 📅
2017-10-17 📅
Source: OJS 2017/S 203-418709 (2017-10-18)

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