17084dsp — fourniture et transport de matériaux routiers et de carrière pour les services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Fourniture et livraison de matériaux routiers et de carrière.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-10	Avis de marché
2018-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Numéro de référence: 17084DSP
Brève description: Fourniture et livraison de matériaux routiers et de carrière.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: Château de la Verrerie — BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-10 📅
Date limite de soumission: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 197-404388
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 67 000 EUR HT, conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2018 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31.12.2018; reconductible 3 fois 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériaux de carrière
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et transport de matériaux de carrière.
Valeur estimée hors TVA: 268 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La durée de chaque reconduction sera de 12 mois.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Matériaux routiers
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de matériaux routiers.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 20 000 EUR HT, conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2018 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31.12.2018; reconductible 3 fois 12 mois.

Intitulé du lot: Matériaux alluvionnaires et terre végétale
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de matériaux alluvionnaires et terre végétale.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 13 000 EUR HT, conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2018 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31.12.2018; reconductible 3 fois 12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau
Adresse postale: P. Lacoque — tel. 03.85.67.49.16 — mail: patrick.lacoque@creusot-montceau.org
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Envoi postal
Adresse postale: M. le Président de la CUCM — château de la Verrerie — bP 90069 — 71206 — le Creusot Cedex — dépôt contre récépissé: accueil du château de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 (sauf le vendredi: 17:00)

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2021.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposés contre récépissé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, n° 358994, Tarn-et-Garonne), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du CJA.

Source: OJS 2017/S 197-404388 (2017-10-10)

Avis d'attribution de marché (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et transport de matériaux routiers et de carrière pour les services de la communauté urbaine le Creusot-Montceau.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine le Creusot-Montceau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009110
Se réfère à l'avis: 2017/S 197-404388
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 67 000 EUR HT, conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2018 (ou a compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date), jusqu'au 31.12.2018; reconductible 3 fois 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché

Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 20 000 EUR HT, conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2018 (ou a compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31.12.2018; reconductible 3 fois 12 mois.

Brève description: Fourniture et livraison de matériaux alluvionnaire et terre végétale.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-04 📅
2017-12-22 📅
2017-12-26 📅

Référence
Informations complémentaires

— date de conclusion des accords-cadres: 20.12.2017,

— modalités de consultation des accords-cadres: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la communauté urbaine le Creusot-Montceau — direction des services à la population — direction des territoires — les ateliers du jour — 54/56 quai Jules Chagot — 71300 — Montceau-les-Mines.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, nº 358994, Tarn-et-Garonne), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 006-009110 (2018-01-08)

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