17080dsp — fourniture de matériels et produits divers de signalisation horizontale et verticale pour les services de la communauté urbaine Creusot Montceau

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Fourniture de matériels et produits divers de signalisation horizontale et verticale pour les services de la communauté urbaine Creusot Montceau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-12 Avis de marché
2017-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Numéro de référence: 17080DSP
Brève description:
Fourniture de matériels et produits divers de signalisation horizontale et verticale pour les services de la communauté urbaine Creusot Montceau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Panneaux de signalisation routière 📦
Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Glissières de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: Château de la Verrerie — BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-12 📅
Date limite de soumission: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-361918
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 120 000 EUR HT, conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 13 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produit divers de marquage routier pour la signalisation horizontale
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de produit divers de marquage routier pour la signalisation horizontale.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 reconductions pour les années 2019 à 2021.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 120 000 EUR HT, conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2018.
Intitulé du lot: Fourniture de panneaux de signalisation verticale
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de panneaux de signalisation verticale.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000 EUR HT, conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2018.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons énoncés dans les documents du marché pour le lot n
Intitulé du lot: Fourniture et pose de panneaux d'information
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et pose de panneaux d'information.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000 EUR HT, conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2018.
Intitulé du lot: Fourniture, pose et remplacement de dispositifs de retenue
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture, pose et remplacement de dispositifs de retenue.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 EUR HT, conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2018.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Adresse postale: Château de la Verrerie — BP 90069 lots 1, 2 et 4 auprès de: Mr Libera Vincent, téléphone: 03-85-67-49-10, courriel: vincent.libera@creusot-montceau.org; lot 3 auprès de: Mr Mariello Philippe, Téléphone: 03-85-77-50-20, courriel: philippe.mariello@creusot-montceau.org et/ou Mme Buatois Annick, Téléphone: 03-85-67-50-50, courriel: annick.buatois@creusot-montceau.org
Commune postale: Le Creusot Cedex
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Adresse postale: Envoi postal: CUCM — M. le président — BP 90069 — 71206 Le Creusot Cedex — dépôt contre récépissé: accueil du château de la Verrerie au Creusot — de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 (sauf vendredi 17:00)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposés contre récépissé. La date de la commission d'appel d'offres est donnée à titre indicatif.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616, France
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, n
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Source: OJS 2017/S 177-361918 (2017-09-12)
Avis d'attribution de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-518614
Se réfère à l'avis: 2017/S 177-361918
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 120 000 EUR (HT), conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 120 000 EUR (HT), conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2018.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Caractéristiques techniques des produits jugés au vu des fiches techniques.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-15 📅
2017-12-19 📅

Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion des accords-cadres: 8.12.2017,
Modalités de consultation des accords-cadres: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la communauté urbaine Le Creusot-Montceau:
— Direction des services à la Population,
— Direction des Territoires,
— Les Ateliers du Jour,
— 54/56 Quai Jules Chagot,
— 71300 Montceau-les-Mines.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616 France
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, nº358994, Tarn-et-Garonne), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du CJA.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.jurdm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 247-518614 (2017-12-21)
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