17074DSP — location de matériels roulants, d'engins et de divers matériels de voirie pour les besoins de services de la Communauté urbaine Creusot-Montceau
Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Location de matériels roulants, d'engins et de divers matériels de voirie pour les besoins de services de la Communauté urbaine Creusot-Montceau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chargeuses à benne frontale › Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse
- • Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur › Location de véhicules industriels avec chauffeur
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- • Équipement d'entretien routier › Balayeuses de routes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Numéro de référence: 17074DSP
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Balayeuses de routes 📦
Équipement d'entretien routier 📦
Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: Château de la Verrerie — BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-30 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-09-02 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 168-345152
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 40 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 456 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayeuse lourde avec chauffeur
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de balayeuse lourde avec chauffeur.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 reconductions pour les années 2019 à 2021.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Balayeuse compacte
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de balayeuse compacte.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Balayeuse lourde
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de balayeuse lourde.
Intitulé du lot: Petit matériel de voirie
Numéro du lot: 4
Brève description: Location de petit matériel de voirie.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande avec maxi de 22 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Tractopelle et minipelle
Numéro du lot: 5
Brève description: Location de tractopelle et minipelle.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 168-345152 (2017-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Numéro de référence: 17074DSP
Brève description:
Location de matériels roulants, d'engins et de divers matériels de voirie pour les besoins de services de la Communauté urbaine Creusot-Montceau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Balayeuses de routes 📦
Équipement d'entretien routier 📦
Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: Château de la Verrerie — BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-30 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-09-02 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 168-345152
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 40 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 456 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayeuse lourde avec chauffeur
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de balayeuse lourde avec chauffeur.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 reconductions pour les années 2019 à 2021.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Balayeuse compacte
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de balayeuse compacte.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Balayeuse lourde
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de balayeuse lourde.
Intitulé du lot: Petit matériel de voirie
Numéro du lot: 4
Brève description: Location de petit matériel de voirie.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande avec maxi de 22 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Tractopelle et minipelle
Numéro du lot: 5
Brève description: Location de tractopelle et minipelle.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposés contre récépissé. La date de la Commission d'appel d'offres est donnée à titre indicatif.
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VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours:
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon, 22, rue d'assas - b.P. 61616, 21016, Dijon, F, Téléphone : +33 380739100, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Adresse internet : http://www.sagace.juradm.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, n
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