1438-Maitrise d'œuvre ZAC des Vignes — Les Sorinières

Nantes métropole aménagement

Marché de maîtrise d'œuvre urbaine et opérationnelle pour l'opération d'aménagement « ZAC des Vignes » sur la commune des Sorinières (44). Caractéristiques de l'opération: l'opération d'aménagement ZAC des Vignes prévoit la réalisation de 700 logements sur un périmètre de 44 hectares. Créée en 2003, il reste aujourd'hui près de 350 logements à réaliser. Ce projet a pour principal objectif de répondre aux besoins en matière de logements de la commune des Sorinières, en proposant une offre adaptée, accessible et dans un environnement de qualité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A3GI
• Phytolab
• SARL AUP architecture urbanisme patrimoine
• SCP Laurent et Milet

Qui ?

• Nantes métropole aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Où ?

• Loire-Atlantique
• Pays de la Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-23	Avis de marché
2017-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 1428-1437 MOE
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Amenagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
Téléphone: +33 240410160 📞
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_65r6gsjdpp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-23 📅
Date limite de soumission: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 061-114054
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Suite du III.3.2) Capacité technique: 4. Lettre de motivation de l'équipe (maximum 2 pages) présentant: organisation, rôle et moyens de chaque membre (indiquant la manière dont l'expérience et la complémentarité de l'équipe répondront aux enjeux du site) et mandataire du groupement. 5. Fiche de candidature au format Excel, sur la base du modèle joint («ZAC_des_Vignes_Candidature.xls»): compétences, capacités techniques et financières et 3 références pour chaque membre de l'équipe; 6. Diaporama de synthèse au format PowerPoint, sur la base du modèle joint («ZAC_des_Vignes_Diaporama_Synthese.ppt»): organisation et 3 références les plus significatives de l'équipe. La date limite de remise fixée au point IV.3.4) doit être comprise comme étant la date limite de remise des candidatures. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas imposer une clause d'exclusivité aux membres des groupements candidats à la présente consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations confiées au maître d'œuvre porteront sur les missions suivantes:

— maîtrise d'œuvre de conception et suivi des travaux d'aménagement des espaces publics,

— mission de coordination architecturale et urbaine,

— mission de coordination avec les concessionnaires,

— prestations de géomètre.

L'équipe candidate devra justifier des compétences professionnelles suivantes: paysage, urbanisme, architecture, voirie, réseaux divers et hydraulique et géomètre. Ainsi que toute autre compétence estimée nécessaire.

Durée de l'accord: 60 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune des Sorinières (Département 44).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant que le candidat n'entre pas dans un des cas d'interdiction de participation posés à l'article 45 de l'ordonnance n°2015-899 du 23.7.2015;

2. Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;

Situation économique et financière:

1. Chiffre d'affaires global concernant les 3 derniers exercices;

2. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels, en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

1. Effectifs annuels moyens et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;

2. CV, titres d'études et/ou expériences professionnelles du ou des responsables et des exécutants;

3. Présentation de 3 références professionnelles de moins de 3 ans en adéquation avec le projet urbain indiquant pour chacune: type et principales caractéristiques du projet (Lieu, programme, surface...), prestations effectivement réalisées par le candidat, date de démarrage de la prestation et durée, montant, maître d'ouvrage, SHON ou la SP.

Suite au VI.3) Informations complémentaires.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Les candidats seront sélectionnés par application des critères de sélection des candidatures suivants:

— compétences,

— références,

— moyens.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_65r6gsjdpp 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Aménagement
Point de contact: Renseignements d'ordre administratif: Mme Florence Cassard (florence.cassard@nantes-am.com) — Tél: +33 240410160/Renseignements d'ordre technique: M Yann Le Gallic (yann.legallic@nantes-am.com)
Courrier électronique: yann.legallic@nantes-am.com 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com 🌏
Point de contact: L'enveloppe devra porter les missions suivantes: «Candidat (mandataire): Nom et adresse» «ZAC des vignes — MOE urbaine et opérationnelle — candidature — Ne pas ouvrir», à l'attention de M. Hassen Bouflim
Courrier électronique: claudine.vaillier@nantes-am.com 📧

Référence
Informations complémentaires

Suite du III.3.2) Capacité technique:

4. Lettre de motivation de l'équipe (maximum 2 pages) présentant: organisation, rôle et moyens de chaque membre (indiquant la manière dont l'expérience et la complémentarité de l'équipe répondront aux enjeux du site) et mandataire du groupement.

5. Fiche de candidature au format Excel, sur la base du modèle joint («ZAC_des_Vignes_Candidature.xls»): compétences, capacités techniques et financières et 3 références pour chaque membre de l'équipe;

6. Diaporama de synthèse au format PowerPoint, sur la base du modèle joint («ZAC_des_Vignes_Diaporama_Synthese.ppt»): organisation et 3 références les plus significatives de l'équipe.

La date limite de remise fixée au point IV.3.4) doit être comprise comme étant la date limite de remise des candidatures.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas imposer une clause d'exclusivité aux membres des groupements candidats à la présente consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: introduction d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.

Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé pré contractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2017/S 061-114054 (2017-03-23)

Avis d'attribution de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de maîtrise d'œuvre urbaine et opérationnelle pour l'opération d'aménagement «ZAC des Vignes» sur la commune des Sorinières (44). Caractéristiques de l'opération: l'opération d'aménagement ZAC des Vignes prévoit la réalisation de 700 logements sur un périmètre de 44 ha. Créée en 2003, il reste aujourd'hui près de 350 logements à réaliser. Ce projet a pour principal objectif de répondre aux besoins en matière de logements de la commune des Sorinières, en proposant une offre adaptée, accessible et dans un environnement de qualité.

Valeur totale du marché: 277615.9 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Aménagement

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-520447
Se réfère à l'avis: 2017/S 061-114054
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Détail par missions du montant du marché attribué: Schéma directeur: 21 900 EUR HT (forfait). Coordination architecturale et urbaine: 55 265,90 EUR HT (Détail estimatif). Géomètre: 32 450 EUR HT. Maîtrise d'œuvre espaces publics: 168 000 EUR HT (forfait provisoire).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les prestations confiées au maître d'œuvre portent sur les missions suivantes:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel: introduction d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n

— référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n

Source: OJS 2017/S 247-520447 (2017-12-21)

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