1436 — Tranche 3

Nantes métropole aménagement

Travaux de la Tranche 3 — Secteur Saint-Joseph — Vallons des Garettes à Orvault.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-27 Avis de marché
2017-02-28 Informations complémentaires
2017-06-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 1436 - Tranche 3
Brève description: Travaux de la Tranche 3 — Secteur Saint-Joseph — Vallons des Garettes à Orvault.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de construction de lignes électriques 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Services d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_nK0GcYugqS 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date limite de soumission: 2017-03-02 📅
Date de publication: 2017-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 022-036793
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassements — voirie — assainissement — signalisation.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Réseaux souples.
Numéro du lot: 3
Brève description: Aménagements paysagers.
Numéro du lot: 4
Brève description: Essais et contrôles.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Saint-Joseph — Orvault.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.
La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants.
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2 Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L 1512-1 à L 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
1) Cautionnement et garanties exigés Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur le montant du marché. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire. Pour le versement de l'avance, il sera exigé une garantie à première demande. 2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions applicables Origine des fonds nécessaires à la réalisation de l'opération: Nantes Métropole Aménagement et emprunt Contrats à prix fermes Modalités de règlement des comptes: Paiement par virement Le délai de paiement: 45 jours fin de mois d'émission de la facture 3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique d'aménagement
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_nK0GcYugqS 🌏
Commune postale: Nantes cedex 1
Point de contact: Pour les renseignements administratifs Madame Florence Cassard — Pour les renseignements techniques: Monsieur Florent Turck (florent.turck@nantes-am.com) — Egis Monsieur Erwan Veillard (erwan.veillard@egis.fr)
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Les plis porteront la mention: Offre pour: 1436 — Tranche 3: ... ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis — ils seront adressés à l'attention de Monsieur le directeur général délégué
Courrier électronique: claudine.vaillier@nantes-am.com 📧
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel:
Introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.
Référé contractuel
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2017/S 022-036793 (2017-01-27)
Informations complémentaires (2017-02-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date limite de soumission: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080018
Se réfère à l'avis: 2017/S 022-036793
Numéro JO-S: 44
Source: OJS 2017/S 044-080018 (2017-02-28)
Avis d'attribution de marché (2017-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de la tranche 3 — secteur Saint-Joseph — Vallons des Garettes à Orvault.
Valeur totale du marché: 2259838.45 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 111-222746
Numéro JO-S: 111

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-16 📅
2017-05-22 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cité judiciaire — 7 rue Pierre Abélard
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.
Référé contractuel:
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2017/S 111-222746 (2017-06-08)
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