Travaux de reconstruction du bâtiment administration, vie scolaire, de logements de fonction et restructuration de locaux d'enseignement pour la cité scolaire Claude Bernard à Villefranche-sur-Saône (69)

Région Auvergne-Rhône-Alpes

La consultation a pour objet les travaux de reconstruction du bâtiment administration (1 200 mètres carrés), vie scolaire, de 7 logements de fonction et restructuration de locaux d'enseignement (350 mètres carrés) pour la cité scolaire Claude Bernard à Villefranche-sur-Saône (69).
Il s'agit d'un marché alloti (15 lots) qui se déroulera en 3 phases:
— phase 1: bâtiments L (logements) et rez-de-jardin bâtiment J, pour une durée de 12 mois,
— phase 2: bâtiment G (administration, CDI), pour une durée de 15 mois,
— phase 3: bâtiment E (GRETA, infirmerie et salles d'examen), pour une durée de 3 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-02	Avis de marché
2016-06-21	Informations complémentaires
2017-01-31	Avis d'attribution de marché
2017-09-01	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2016-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 16S0101
Brève description:

La consultation a pour objet les travaux de reconstruction du bâtiment administration (1 200 mètres carrés), vie scolaire, de 7 logements de fonction et restructuration de locaux d'enseignement (350 mètres carrés) pour la cité scolaire Claude Bernard à Villefranche-sur-Saône (69). Il s'agit d'un marché alloti (15 lots) qui se déroulera en 3 phases: — phase 1: bâtiments L (logements) et rez-de-jardin bâtiment J, pour une durée de 12 mois, — phase 2: bâtiment G (administration, CDI), pour une durée de 15 mois, — phase 3: bâtiment E (GRETA, infirmerie et salles d'examen), pour une durée de 3 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de désamiantage 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Travaux de terrassement 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Serrurerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Carrelages 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction de l'immobilier des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Courrier électronique: yannick.maurel@auvergnerhonealpes.eu 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-02 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 108-192190
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

— capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 1 500 000 EUR — capacité tech et professionnelles: au moins 2 références de moins de 5 ans ou en cours et analogues. Le cas échéant, Qualibat 2112, — effectif minimum année en cours: 21 personnes, — l'attestation de formation sous-section 4, — objectif d'insertion: 800 h minimum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un marché alloti (15 lots) qui se déroulera en 3 phases:

— phase 1: bâtiments L (logements) et rez-de-jardin bâtiment J, pour une durée de 12 mois,

— phase 2: bâtiment G (administration, CDI), pour une durée de 15 mois,

— phase 3: bâtiment E (GRETA, infirmerie et salles d'examen), pour une durée de 3 mois.

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Gros-œuvre — maçonnerie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fondations semelles filantes.

Structure béton armé: voile planchers escaliers

Ouvrages extérieurs: rampe escaliers, murs de soutènement.

Durée de l'accord: 30 mois
Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne: marché de prestations similaires.

Informations complémentaires:

— capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 1 500 000 EUR

— capacité tech et professionnelles: au moins 2 références de moins de 5 ans ou en cours et analogues. Le cas échéant, Qualibat 2112,

— effectif minimum année en cours: 21 personnes,

— l'attestation de formation sous-section 4,

— objectif d'insertion: 800 h minimum.

Intitulé du lot: Désamiantage — démolition
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de désamiantage et divers aménagements pour mise en conformité PMR.
Informations complémentaires:

— capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 540 000 EUR,

— capacité tech et professionnelles: Certification dûment accréditée obligatoire pour travaux de désamiantage, conformément à la réglementation en vigueur,

— effectif minimum année en cours: 6 personnes.

Intitulé du lot: Charpente bois — façades ossature bois — menuiseries Extérieures
Numéro du lot: 3
Brève description:

Charpente bois LC.

Façade légère en ossature bois/vêture. Menuiseries bois et bois/aluminium. Occultations par BSO et panneaux verticaux coulissants.

Informations complémentaires:

— capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 2 500 000 EUR,

— capacité tech et professionnelles: au moins 2 références de moins de 5 ans ou en cours et analogues. Le cas échéant, Qualibat: 2332, 3813, 2361, 3552 et 4532,

— objectif d'insertion: 1 000 h minimum.

Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 4
Brève description:

Terrassements généraux.

Revêtements de sols, bordures et fondations.

Canalisation et Réseaux divers.

Aménagement de chaussée.

Informations complémentaires:

— capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 1 100 000 EUR,

— capacité tech et professionnelles: au moins 2 références de moins de 5 ans ou en cours et analogues. Le cas échéant, Qualibat 1321 et 1341,

— effectif minimum année en cours: 6 personnes,

— objectif d'insertion: 210 h minimum.

Intitulé du lot: Étanchéité — couverture
Numéro du lot: 5
Brève description:

— étanchéité végétalisée,

— étanchéité terrasses accessibles avec protection par lame de bois,

— étanchéité résine sur auvents BA,

— exutoires de fumées + trappe accès toiture.

Informations complémentaires:

— capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 640 000 EUR,

— capacité tech et professionnelles: au moins 2 références de moins de 5 ans ou en cours et analogues. Le cas échéant, Qualibat 3212 et 3292,

— objectif d'insertion: 270 h minimum.

Intitulé du lot: Serrurerie — métallerie
Numéro du lot: 6
Brève description:

— sas d'entrée/sortie en acier laqué,

— portes métalliques et porte garage,

— passerelle métallique

— garde-corps + mains courantes escaliers intérieurs.

Informations complémentaires:

— capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 440 000 EUR,

— capacité tech et professionnelles: au moins 2 références de moins de 5 ans ou en cours et analogues. Le cas échéant, Qualibat 4412, 3531 et 3521,

— objectif d'insertion: 40 h minimum.

Intitulé du lot: Menuiseries intérieures — plafonds bois
Numéro du lot: 7
Brève description:

— portes stratifiées,

— revêtement mural et faux plafond acoustique,

— cloisons en stratifié,

— placards et petits meubles/signalétique,

Informations complémentaires:

— capacité tech et professionnelles: au moins 2 références de moins de 5 ans ou en cours et analogues. Le cas échéant, Qualibat 4312

— objectif d'insertion: 200 h minimum..

Intitulé du lot: Cloisons doublages — plafonds — peintures
Numéro du lot: 8
Brève description:

— doublage sur ossature,

— cloisons sur ossature,

— Plafonds plaques plâtre Cf.

— peinture intérieure sur murs et plafonds,

— peinture extérieure et Lasure sur béton.

Informations complémentaires:

— capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 880 000 EUR,

— capacité tech et professionnelles: au moins 2 références de moins de 5 ans ou en cours et analogues. Le cas échéant, Qualibat 4111 et 4131,

— objectif d'insertion: 600 h minimum.

Intitulé du lot: Revêtements de sols souples
Numéro du lot: 9
Brève description: Revêtement de sols souples.
Informations complémentaires:

— capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 260 000 EUR,

— capacité tech et professionnelles: au moins 2 références de moins de 5 ans ou en cours et analogues,

— le cas échéant, Qualibat 6222,

— objectif d'insertion: 90 h minimum.

Intitulé du lot: Carrelage — faïences
Numéro du lot: 10
Brève description: Isolant, étanchéité, chape, carrelage collé et faïence.
Informations complémentaires:

— capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 230 000 EUR,

— capacité tech et professionnelles: au moins 2 références de moins de 5 ans ou en cours et analogues. Le cas échéant, Qualibat 6311,

— objectif d'insertion: 151 h minimum.

Intitulé du lot: Électricité — courant fort — courant faible
Numéro du lot: 11
Brève description: Installation électriques de courants forts et faibles.
Informations complémentaires:

— capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 1 040 000 EUR,

— le cas échéant, Qualifelec: AUT, CM, CF3, FO, Indice EC,

— objectif d'insertion: 500 h minimum.

Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 12
Brève description: Installation de plomberie et sanitaires.
Informations complémentaires:

— capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 538 000 EUR,

— capacité tech et professionnelles: au moins 2 références de moins de 5 ans ou en cours et analogues. Le cas échéant, Qualibat 5113,

— objectif d'insertion: 260 h minimum.

Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — climatisation
Numéro du lot: 13
Brève description: Installation de chauffage ventilation climatisation et désenfumage.
Informations complémentaires:

— capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 950 000 EUR,

— capacité tech et professionnelles: au moins 2 références de moins de 5 ans ou en cours et analogues. Le cas échéant, Qualibat 5313, 5322, 5331, 5342, 5413, 5433 et 7113,

— Objectif d'insertion: 390 h minimum.

Intitulé du lot: Espaces verts — mobilier urbain
Numéro du lot: 14
Brève description:

Espaces verts (terrassements de fosses, plantations d'arbres, arbustes et vivaces), mobilier urbain (potelets, support vélos), clôtures et supports pour grimpantes.

Informations complémentaires:

— capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 210 000 EUR,

— capacité tech et professionnelles: au moins 2 références de moins de 5 ans ou en cours et analogues. Le cas échéant, Qualipaysage P110 et E130,

— objectif d'insertion: 150 h minimum.

Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 15
Brève description: Ascenseur pour mise en conformité PMR.
Informations complémentaires: — capacités financières: CA minimal sur 1 des 3 dernières années: 108 000 EUR,
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

234 rue Philippe Héron — 69665 Villefranche-sur-Saône.

234 rue Philippe Héron — 69665 Villefranche-sur=Saône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat pour les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique,

— déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées,

— attestation d'assurance, en cours de validité, couvrant la responsabilité civile professionnelle.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir détail par lot.
Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste d'au moins 2 références des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. L'absence de référence relative à l'exécution de marchés de même nature ne peut justifier l'élimination d'un candidat. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées,

— le cas échéant, certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États-membres,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Voir détail par lot et dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.

— en cas d'appui d'une filiale ou d'une maison mère:

Les capacités d'entreprises membres du même groupe que le candidat ne pourront être prises en considération que dans l'hypothèse où le candidat apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (attestation sur l'honneur fournie par la société qui met les moyens à disposition).

— en cas de recours à l'intérim:

Le candidat ne peut se prévaloir des moyens que lui fournira ultérieurement une agence d'intérim pour répondre aux capacités minimales exigées que dans l'hypothèse où il pourra en apporter la preuve (attestation de l'agence d'intérim qu'elle sera bien en mesure d'apporter au candidat, en temps utile, les moyens en personnel requis par l'exécution du marché). À défaut de cette attestation, ce sont ses seuls moyens qui seront pris en compte.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans le cadre de ce marché, le Conseil régional met en œuvre des conditions d'exécution dites «clauses emploi» qui visent à promouvoir l'emploi des publics prioritaires et conformément aux articles 30 et 38 de l'ordonnance n° 215-899 du 23.7.2015: chaque entreprise (candidat unique ou co-traitant du groupement d'entreprises) titulaire du marché s'engage à réserver aux personnes visées par la prestation d'insertion le nombre d'heures minimum spécifié dans chaque lot et dans le règlement de la consultation.le nombre d'heures indiqué constitue un minimum obligatoire. Chaque entreprise (candidat unique ou co-traitant du groupement d'entreprises) titulaire du marché sera libre de réserver un volume plus important.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction de l'immobilier des lycées
Commune postale: Lyon
Pays: fr716 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique — 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Commune postale: Lyon Cedex 2

Référence
Informations complémentaires

— procédure de passation: appel d'offres ouvert (articles 25, 66 à 68 du décret n° 2016-360),

— une visite du site est conseillée avant la fermeture du lycée, le 6 juillet 2016. Afin de l'organiser, il convient de contacter Mme Christiane Pizot-Pleynet, gestionnaire du lycée au +33 474027270,

— le retrait du dossier de consultation se fait uniquement sur le site Internet de la région Auvergne Rhône-Alpes à l'adresse suivante: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

— toute demande de renseignements complémentaires devra parvenir aux services de la région avant le mercredi 29.6.2016 — 17:00 dernier délai.

Les renseignements seront communiqués au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, soit jusqu'au le lundi 4.7.2016 — 16:00.

Les candidats recevront une réponse par courriel via la plateforme de dématérialisation.

— la forme de transmission des dossiers choisie est la remise sur support papier. Toutefois, les candidats sont autorisés à transmettre leur dossier par voie dématérialisée,

— vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2016/S 108-192190 (2016-06-02)

Informations complémentaires (2016-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet les travaux de reconstruction du bâtiment administration (1 200 mètres carrés), vie scolaire, de sept logements de fonction et restructuration de locaux d'enseignement (350 mètres carrés) pour la cité scolaire Claude Bernard à Villefranche-sur-Saône (69). Il s'agit d'un marché alloti (15 lots) qui se déroulera en 3 phases: Phase 1: Bâtiments L (logements) et rez-de-jardin bâtiment J, pour une durée de 12 mois, Phase 2: Bâtiment G (administration, CDI), pour une durée de 15 mois, Phase 3: Bâtiment e (greta, infirmerie et salles d'examen), pour une durée de 3 mois.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-212952
Se réfère à l'avis: 2016/S 108-192190
Numéro JO-S: 120

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Phase 1: Bâtiments L (logements) et rez-de-jardin bâtiment J, pour une durée de 12 mois,

Phase 2: Bâtiment G (administration, CDI), pour une durée de 15 mois,

Phase 3: Bâtiment e (greta, infirmerie et salles d'examen), pour une durée de 3 mois.

Source: OJS 2016/S 120-212952 (2016-06-21)

Avis d'attribution de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de reconstruction du bâtiment administration (1 200 mètres carrés), vie scolaire, de sept logements de fonction et restructuration de locaux d'enseignement (350 mètres carrés) pour la cité scolaire Claude Bernard à Villefranche-sur-Saône (69). La durée du marché de 30 mois comprend la période de préparation de chantier de 1 mois. Le marché se déroulera en 3 phases: Phase 1: bâtiments L (logements) et rez-de-jardin bâtiment J, pour une durée de 12 mois. Phase 2: Bâtiment G (administration, CDI), pour une durée de 15 mois. Phase 3: bâtiment E (Greta, infirmerie et salles d'examen), pour une durée de 3 mois.

Valeur totale du marché: 6110223.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@auvergnerhonealpes.eu 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041193
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 22.12.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La durée du marché de 30 mois comprend la période de préparation de chantier de 1 mois. Le marché se déroulera en 3 phases:

Phase 1: bâtiments L (logements) et rez-de-jardin bâtiment J, pour une durée de 12 mois.

Phase 2: Bâtiment G (administration, CDI), pour une durée de 15 mois.

Phase 3: bâtiment E (Greta, infirmerie et salles d'examen), pour une durée de 3 mois.

Structure béton armé: voile planchers escaliers.

Intitulé du lot: Charpente bois — façades ossature bois — menuiseries extérieures
Brève description:

Façade légère en ossature bois/vêture menuiseries bois et bois/aluminium — occultations par BSO et panneaux verticaux coulissants.

Revêtements de sols, bordures et fondations, canalisation et réseaux divers.

Étanchéité végétalisée — étanchéité terrasses accessibles avec protection par lame de bois.

Étanchéité résine sur auvents BA.

Exutoires de fumées + trappe accès toiture.

SAS d'entrée/sortie en acier laqué.

Portes métalliques et porte garage.

Passerelle métallique garde-corps + mains courantes escaliers intérieurs.

Brise soleil fixe et BSO en métal déployé.

Grilles de ventilation, caillebotis métalliques.

Portes stratifiées.

Revêtement mural et faux plafond acoustique.

Cloisons en stratifié.

Placards et petits meubles / signalétique.

Doublage sur ossature.

Cloisons sur ossature — plafonds plaques plâtre Cf.

Peinture intérieure sur murs et plafonds.

Peinture extérieure et lasure sur béton.

Isolant + étanchéité + chape + carrelage.

Collé / faïence.

Installations électriques de courants forts et faibles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): V

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-17 📅
2017-01-18 📅
2017-01-19 📅
Source: OJS 2017/S 024-041193 (2017-01-31)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2017-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 529 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Contact
Courrier électronique: yannick.maurel@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: +33 426736619 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 170-348244
Numéro JO-S: 170

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de reconstruction du bât. administration, vie scolaire, logements fonction et restructuration locaux enseignement — cité scolaire C. Bernard à Villefranche-sur-Saône (69)
Numéro du lot: Lot 13: CVC
Brève description:

La consultation a pour objet les travaux de reconstruction du bâtiment administration (1 200 m

Phase 1: bâtiments L (logements) et rez-de-jardin bâtiment J, pour une durée de 12 mois,

Phase 2: bâtiment G (administration, CDI), pour une durée de 15 mois,

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la DACHA, Monsieur le président du conseil régional Rhône-Alpes

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Dugusclin
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2017/S 170-348244 (2017-09-01)

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