Travaux de la phase 1 des équipements publics de la ZAC Pont de l'Âne-Monthieu
EPA de Saint-Étienne
La présente opération concerne la première phase des travaux des équipements publics de la ZAC Pont de l'Âne-Monthieu à Saint-Étienne et Saint-Jean-Bonnefonds.
Elle est décomposée en 4 lots. Les 3 lots objets du présent avis sont détaillés par la suite. Le lot nº 4 relatif à la signalisation lumineuse tricolore fera l'objet d'une consultation ultérieure en application de l'article 22 du Décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2016-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bouygues énergies et services
- • Eurovia Drôme Ardèche Loire Auvergne
- • id verde
- • SAS Rivoire
- • Société de Travaux Publics et Canalisations (STPC)
- • Trema TP
- • Installation d'appareils d'éclairage extérieur › Installation de matériel d'éclairage public
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes › Travaux de revêtement divers
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-10 | Avis de marché |
| 2016-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 160510PAM17
Brève description:
“La présente opération concerne la première phase des travaux des équipements publics de la ZAC Pont de l'Âne-Monthieu à Saint-Étienne et...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Installation d'appareils d'éclairage extérieur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr715 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA de Saint-Étienne
Adresse postale: 49 rue de la Montat
Code postal: 42100
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.epase.fr 🌏
Courrier électronique: achat@epase.fr 📧
Téléphone: +33 477344360 📞
Fax: +33 477344378 📠
URL des documents: http://www.epase.fr 🌏
URL pour la participation: http://epase.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date limite de soumission: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162508
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
“Les variantes sont acceptées, pour le lot nº 1, uniquement pour les prestations suivantes: — structures de chaussées après validation par le bureau de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente opération concerne la première phase des travaux des équipements publics de la ZAC Pont de l'Âne-Monthieu à Saint-Étienne et Saint-Jean-Bonnefonds.”
“Elle est décomposée en 4 lots. Les 3 lots objets du présent avis sont détaillés par la suite. Le lot nº 4 relatif à la signalisation lumineuse tricolore...”
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Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
“Les offres variables ne sont pas acceptées. L'EPA de Saint-Étienne prendra en compte uniquement l'offre prévu pour chaque lot respectif.”
Intitulé du lot: VRD — voirie et réseaux humides
Numéro du lot: Lot 01
Brève description:
“Le présent lot concerne les travaux de terrassement, réseaux humides (assainissement et AEP), la réalisation de murs de soutènement, de voirie.”
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 17 mois
Informations complémentaires:
“Les variantes sont acceptées, pour le lot nº 1, uniquement pour les prestations suivantes:”
“— structures de chaussées après validation par le bureau de contrôle et le géotechnicien,”
“— ouvrages maçonnés.”
“Le présent intègre des prestations soumises à insertion sociale par activité économique en application de l'article 13 du Décret du 25.3.2016 relatif aux...”
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Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: Lot 02
Brève description:
“Le présent lot concerne les travaux d'espaces verts: plantations d'arbres et arbustes, aménagement de noues paysagères.”
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réseaux secs et éclairage public
Numéro du lot: Lot 03
Brève description:
“Le présent concerne les travaux de réseaux secs divers et d'éclairage public: tranchées, fourreaux, câbles, équipements divers d'éclairage public...”
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Valeur estimée hors TVA: 950 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent — obligatoire en cas de groupement) — le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné...”
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“— la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent),”
“— une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionné aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015...”
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“— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (en complément du DC2),”
“— la copie certifiée conforme du récépissé du centre de formalité des entreprises, uniquement pour les entreprises crées au cours de l'année précédant le...”
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Situation économique et financière:
“— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché sur les 3 derniers...”
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“— la déclaration de banques ou attestation d'assurance concernant les risques professionnels (assurance responsabilité civile et décennale pour l'année en cours);”
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Capacité technique et professionnelle:
“— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années (à ajouter...”
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“— la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, en précisant le montant, le lieu, la date et le pouvoir adjudicateur,”
“— les qualifications demandées en rapport avec l'objet du marché ou équivalentes mentionnées dans le règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour le lot nº 1 uniquement, une clause d'insertion sociale par l'activité économique (3 000 heures) est prévue au marché, en application de l'article 13 du...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public industriel et commercial
Contact
Point de contact: M. le directeur général (à l'attention du pôle achats)
Adresse du profil d'acheteur: http://epase.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.epase.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA de Saint-Étienne
Adresse postale: 49 rue de la Montat
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Romain Paire
Téléphone: +33 477344819 📞
Courrier électronique: romain.paire@epase.fr 📧
Pays: fr715 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“L'intégralité du dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site internet de l'EPA de Saint-Étienne, www.epase.fr ,...”
Afficher plus
“Tout candidat, même potentiel à un marché public et ayant téléchargé le dossier de consultation des entreprises relatif au présent marché, devra fournir une...”
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“Les modalités de dépôt des offres par voie papier et par voie dématérialisée sont définies dans le règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2016/S 091-162508 (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 160510PAM17
Brève description:
“La présente opération concerne la première phase des travaux des équipements publics de la ZAC Pont de l'Âne-Monthieu à Saint-Étienne et...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Installation d'appareils d'éclairage extérieur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr715 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA de Saint-Étienne
Adresse postale: 49 rue de la Montat
Code postal: 42100
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.epase.fr 🌏
Courrier électronique: achat@epase.fr 📧
Téléphone: +33 477344360 📞
Fax: +33 477344378 📠
URL des documents: http://www.epase.fr 🌏
URL pour la participation: http://epase.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date limite de soumission: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162508
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
“Les variantes sont acceptées, pour le lot nº 1, uniquement pour les prestations suivantes: — structures de chaussées après validation par le bureau de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente opération concerne la première phase des travaux des équipements publics de la ZAC Pont de l'Âne-Monthieu à Saint-Étienne et Saint-Jean-Bonnefonds.”
“Elle est décomposée en 4 lots. Les 3 lots objets du présent avis sont détaillés par la suite. Le lot nº 4 relatif à la signalisation lumineuse tricolore...”
Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
“Les offres variables ne sont pas acceptées. L'EPA de Saint-Étienne prendra en compte uniquement l'offre prévu pour chaque lot respectif.”
Intitulé du lot: VRD — voirie et réseaux humides
Numéro du lot: Lot 01
Brève description:
“Le présent lot concerne les travaux de terrassement, réseaux humides (assainissement et AEP), la réalisation de murs de soutènement, de voirie.”
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 17 mois
Informations complémentaires:
“Les variantes sont acceptées, pour le lot nº 1, uniquement pour les prestations suivantes:”
“— structures de chaussées après validation par le bureau de contrôle et le géotechnicien,”
Afficher plus (2)
“— ouvrages maçonnés.”
“Le présent intègre des prestations soumises à insertion sociale par activité économique en application de l'article 13 du Décret du 25.3.2016 relatif aux...”
Numéro du lot: Lot 02
Brève description:
“Le présent lot concerne les travaux d'espaces verts: plantations d'arbres et arbustes, aménagement de noues paysagères.”
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réseaux secs et éclairage public
Numéro du lot: Lot 03
Brève description:
“Le présent concerne les travaux de réseaux secs divers et d'éclairage public: tranchées, fourreaux, câbles, équipements divers d'éclairage public...”
Valeur estimée hors TVA: 950 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent — obligatoire en cas de groupement) — le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné...”
“— la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent),”
Afficher plus (3)
“— une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionné aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015...”
“— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (en complément du DC2),”
“— la copie certifiée conforme du récépissé du centre de formalité des entreprises, uniquement pour les entreprises crées au cours de l'année précédant le...”
“— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché sur les 3 derniers...”
“— la déclaration de banques ou attestation d'assurance concernant les risques professionnels (assurance responsabilité civile et décennale pour l'année en cours);”
Capacité technique et professionnelle:
“— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années (à ajouter...”
“— la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, en précisant le montant, le lieu, la date et le pouvoir adjudicateur,”
Afficher plus (1)
“— les qualifications demandées en rapport avec l'objet du marché ou équivalentes mentionnées dans le règlement de la consultation.”
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour le lot nº 1 uniquement, une clause d'insertion sociale par l'activité économique (3 000 heures) est prévue au marché, en application de l'article 13 du...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public industriel et commercial
Contact
Point de contact: M. le directeur général (à l'attention du pôle achats)
Adresse du profil d'acheteur: http://epase.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.epase.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA de Saint-Étienne
Adresse postale: 49 rue de la Montat
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Romain Paire
Téléphone: +33 477344819 📞
Courrier électronique: romain.paire@epase.fr 📧
Pays: fr715 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“L'intégralité du dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site internet de l'EPA de Saint-Étienne, www.epase.fr ,...”
“Tout candidat, même potentiel à un marché public et ayant téléchargé le dossier de consultation des entreprises relatif au présent marché, devra fournir une...”
Afficher plus (1)
“Les modalités de dépôt des offres par voie papier et par voie dématérialisée sont définies dans le règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2016/S 091-162508 (2016-05-10)
Avis d'attribution de marché (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché no16-042
Brève description:
“La présente opération concerne la première phase des travaux des équipements publics de la ZAC Pont de l'Âne-Monthieu à Saint-Étienne et...”
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Valeur totale du marché: 5 043 011 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Arr. Verviers — communes francophones 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292127
Se réfère à l'avis: 2016/S 091-162508
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
“Le présent lot comporte des clauses sociales.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Elle est décomposée en 4 lots. Les 3 lots objets du présent avis sont détaillés par la suite. Le lot n”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le présent lot concerne les travaux de terrassement, réseaux humides (assainissement et AEP), la réalisation de murs de soutènement, voiries.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot comporte des clauses sociales.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le présent lot concerne les travaux de réseaux secs divers et d'éclairage public: tranchées, fourreaux, câbles, équipements divers d'éclairage public...”
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Numéro du lot: 3
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-20 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public
Référence
Informations complémentaires
“La date de conclusion correspond à la date de notification en mains propres des 3 lots du présent marchés.”
“Pour le lot n”
“La valeur totale du marché indiqué au II.1.7 correspond à la somme totale des lots 1, 2, 3 et 4 notifiés.”
Source: OJS 2016/S 162-292127 (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché no16-042
Brève description:
“La présente opération concerne la première phase des travaux des équipements publics de la ZAC Pont de l'Âne-Monthieu à Saint-Étienne et...”
Valeur totale du marché: 5 043 011 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Arr. Verviers — communes francophones 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292127
Se réfère à l'avis: 2016/S 091-162508
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
“Le présent lot comporte des clauses sociales.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Elle est décomposée en 4 lots. Les 3 lots objets du présent avis sont détaillés par la suite. Le lot n”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le présent lot concerne les travaux de terrassement, réseaux humides (assainissement et AEP), la réalisation de murs de soutènement, voiries.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot comporte des clauses sociales.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le présent lot concerne les travaux de réseaux secs divers et d'éclairage public: tranchées, fourreaux, câbles, équipements divers d'éclairage public...”
Numéro du lot: 3
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-20 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public
Référence
Informations complémentaires
“La date de conclusion correspond à la date de notification en mains propres des 3 lots du présent marchés.”
“Pour le lot n”
Afficher plus (1)
“La valeur totale du marché indiqué au II.1.7 correspond à la somme totale des lots 1, 2, 3 et 4 notifiés.”
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