Travaux d'entretien et de maintenance du parc immobilier de Métropole Habitat Saint-Étienne

Métropole habitat Saint-Étienne

Travaux d'entretien et de maintenance du parc immobilier de Métropole Habitat Saint-Étienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole habitat Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-30	Avis de marché
2017-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 1.1.2017 au 31.12.2017.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Valeur totale du marché: 8 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Habitat Saint-Étienne
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42028
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: dematerialisation@metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 477428513 📞
Fax: +33 477428505 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date limite de soumission: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-306186
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus Métropole Habitat Saint-Étienne — Direction développement et maîtrise d'ouvrage 19 rue Honoré de Balzac — 42028 Saint-Étienne Cedex 1 — URL: http://www.marches-securises.fr Renseignements administratifs: Mme Bouandes Alexandra, Assistante administrative chargée des appels d'offres — Tél.: 0477428513 Renseignements techniques: Mme Afonso Alix, Responsable de la gestion du Patrimoine, Tél.: 0477428515 Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien et de maintenance du parc immobilier de Métropole Habitat Saint-Étienne.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maçonnerie
Brève description: Réalisation de travaux courants de maçonnerie.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Menuiserie
Brève description: Réalisation de travaux courants de menuiseries intérieures et extérieures.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Plomberie
Brève description: Réalisation de travaux courants de plomberie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Plâtrerie peinture
Brève description: Réalisation de travaux courants de plâtrerie et de peinture.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Électricité
Brève description: Réalisation de travaux courant d'électricité.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Carrelage faïence
Brève description: Réalisation de travaux de carrelage et pose de faïence murale.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Sols minces
Brève description: Pose de revêtements de sols de toute nature y compris préparation des supports.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Vitrerie
Brève description:

Réalisation de travaux de remplacement ou de création de remplissage verriers isolant ou non.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Occultations
Brève description: Fourniture et mise en œuvre d'occultations diverses.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Serrurerie
Brève description: Réalisation de travaux de serrurerie courants.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Couverture zinguerie
Brève description: Réalisation de travaux courants de couverture zinguerie.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description: Réalisation de travaux d'étanchéité.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Ponçage vitrification
Brève description: Réalisation de travaux de ponçage et de vitrification de parquets.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Sécurité incendie
Brève description:

Réalisation de travaux de vérification et mise aux normes pour la sécurité incendie.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Courant faible
Brève description: Réalisation de travaux de courant faible.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Terrassement VRD
Brève description: Réalisation de travaux de terrassement et de VRD.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Espaces verts
Brève description: Réalisation de travaux d'entretien d'espaces verts.
Quantité ou étendue:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 1.1.2017 au 31.12.2017.

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Numéro de référence: 16BUTCE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne et sa périphérie (agglomération de Saint-Étienne Métropole).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristique des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique: annuelle.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G. Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le financement lié à l'ensemble de ces dépenses est provisionné lors du vote du budget annuel.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement avec mandataire solidaire. Souhaitant adapter le nombre d'entreprises retenues aux volumes récurrents de travaux, Métropole Habitat a choisi de limiter le nombre d'entreprises titulaires de la manière suivante:

Lot 1: Maçonnerie: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 2: Menuiserie: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 3: Plomberie: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 4: Plâtrerie — Peinture: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 5: Électricité: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 6: Carrelage Faïence: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 7: Sols minces: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 8: Vitrerie: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 9: Occultations: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 10: Serrurerie: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 11: Couverture Zinguerie: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 12: Étanchéité: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 13: Ponçage Vitrification: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 14: Sécurité Incendie: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 15: Courant Faible: 6 entreprises attributaires au maximum

Lot 16: Terrassement VRD: 5 entreprises attributaires au maximum

Lot 17: Espaces verts: 5 entreprises attributaires au maximum

La sélection entre les soumissionnaires s'effectuera conformément aux dispositions du règlement de consultation.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 6
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Renseignements administratifs: Alexandra Bouandes — assistante administrative chargée des appels d'offres / Renseignements techniques: Alix Afonso — responsable du service gestion du patrimoine
Métropole Habitat Saint-Étienne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16BUTCE
Informations complémentaires

Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus

Métropole Habitat Saint-Étienne — Direction développement et maîtrise d'ouvrage

19 rue Honoré de Balzac — 42028 Saint-Étienne Cedex 1 — URL: http://www.marches-securises.fr

Renseignements administratifs: Mme Bouandes Alexandra, Assistante administrative chargée des appels d'offres — Tél.: 0477428513

Renseignements techniques: Mme Afonso Alix, Responsable de la gestion du Patrimoine, Tél.: 0477428515

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet d'organisme).

Articles L -551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2016/S 170-306186 (2016-08-30)

Avis d'attribution de marché (2017-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 19 rue Honore de Balzac

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2017-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 013-020240
Se réfère à l'avis: 2016/S 170-306186
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé avec plusieurs titulaires (6 maximum) en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2020.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Etienne et sa périphérie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-12-16 📅
Nom: Lana
Adresse postale: 18 rue Mathieu Vallat
Commune postale: Roche la moliere
Code postal: 42230
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: M2I FAYARD
Adresse postale: 37, Bd Maréchal Franchet d'Espeney
Commune postale: Saint etienne
Code postal: 42000

3️⃣
Nom: Professo
Adresse postale: 7 rue Voltaire
Code postal: 42100

4️⃣
Nom: Proxibat maconnerie
Adresse postale: 1 Rue Louis Joseph Gras

5️⃣
Nom: Batisseur
Adresse postale: ZI du bas de la Côte
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700

6️⃣
Nom: Mmeb montet
Adresse postale: 42 rue Doct. Louis Destre

7️⃣
Nom: Crouzet pawliczek
Adresse postale: 7 rue Georges Sand
Commune postale: Unieux
Code postal: 42240

8️⃣
Nom: Clement
Adresse postale: 32, rue Ambroise Paré

9️⃣
Nom: Genevrier
Adresse postale: Avenue Benoit Fourneyron Parc Beaunier BP 132
Commune postale: ANDREZIEUX BOUTHEON cedex
Code postal: 42163

1️⃣0️⃣
Nom: Chapelle parisot
Adresse postale: 2 impasse Vieux Cloître

1️⃣1️⃣
Nom: SOLY 5 PLOMBERIE
Adresse postale: 38 RUE PIERRE SEMARD
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600

1️⃣2️⃣
Nom: Dsl
Adresse postale: 36 Rue des Martyrs de la Résistance
Commune postale: Rive de gier
Code postal: 42800

1️⃣3️⃣
Nom: Plombeo
Adresse postale: Rue du crêt de la perdrix
Commune postale: Saint chamond
Code postal: 42400

1️⃣4️⃣
Nom: Censeo
Adresse postale: 14 rue Dorian BP 183
Code postal: 42704

1️⃣5️⃣
Nom: Sarl am
Adresse postale: Rue de la Poudrière ZI du Buisson

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Piscitelli
Adresse postale: 19 rue Louis Soulié

1️⃣8️⃣
Nom: Gounon
Adresse postale: 10 RUE BIZET

1️⃣9️⃣
Nom: Tbs
Adresse postale: 2 rue des Techniques
Commune postale: Saint heand
Code postal: 42570

2️⃣0️⃣
Nom: Jodar
Adresse postale: 14 rue Jean Neyret

2️⃣1️⃣
Nom: Deribreux
Adresse postale: 46 rue Barrouin

2️⃣2️⃣
Nom: Jason
Adresse postale: PA de Chesnes 95, rue du ruisseau
Commune postale: Saint quentin fallavier
Code postal: 38070

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Nom: Salanon
Adresse postale: 13 place Jean Jaurès

2️⃣5️⃣
Nom: Joubert equipement
Adresse postale: 78 rue du Docteur Louis Destre

2️⃣6️⃣
Nom: Lathuilliere electricite
Adresse postale: 11 rue Michel Rondet

2️⃣7️⃣
Nom: Egdp
Adresse postale: Lot La Collange
Commune postale: Sainte Sigolène
Code postal: 43600

2️⃣8️⃣
Nom: Montelimart
Adresse postale: 1 rue Bobby Sand
Commune postale: La ricamarie
Code postal: 42150

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣
Nom: Lumia carrelages
Adresse postale: 2 Allée de l'Industrie
Commune postale: Lorette
Code postal: 42420

3️⃣1️⃣
Nom: Militello franck
Adresse postale: 55 rue Antoine Durafour

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣
Nom: Eurl beniere
Adresse postale: 24 Bis avenue de la Libération

3️⃣6️⃣
Nom: Kfpp
Adresse postale: 6 grand rue

3️⃣7️⃣
Nom: Tapis francois
Adresse postale: 16 bis rue Mendès France
Commune postale: Saint priest en jarez
Code postal: 42270

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣
Nom: Crouzet

4️⃣1️⃣
Nom: Menuiserie clement
Commune postale: 42240
Code postal: Unieux

4️⃣2️⃣
Commune postale: Andrezieux boutheon

4️⃣3️⃣

4️⃣4️⃣
Nom: Fermetures habitat

4️⃣5️⃣

4️⃣6️⃣

4️⃣7️⃣
Nom: Metallerie du gier
Adresse postale: 10 rue du Garat
Commune postale: L'horme
Code postal: 42152

4️⃣8️⃣

4️⃣9️⃣

5️⃣0️⃣
Nom: Eurl facades altitude
Adresse postale: 4 Bd De Lattre de Tassigny
Commune postale: Rilleux la pape
Code postal: 69140

5️⃣1️⃣
Nom: Super
Adresse postale: ZAC du Tissot
Commune postale: Saint genest lerpt
Code postal: 42530

5️⃣2️⃣
Nom: Massardier jb
Adresse postale: 17 rue Félix Pépier

5️⃣3️⃣
Nom: Asten
Adresse postale: 543 Rue George Sand — BP 104 ZI MOLINA LA CHAZOTTE
Commune postale: La talaudiere
Code postal: 42351

5️⃣4️⃣

5️⃣5️⃣
Nom: Abc borne
Adresse postale: Rue Louis Jacquemin
Commune postale: Saint genest malifaux
Code postal: 42660

5️⃣6️⃣
Nom: Nvs
Adresse postale: 3 Boulevard Normandie Niemen

5️⃣7️⃣

5️⃣8️⃣
Nom: Deltanet
Adresse postale: Caramontran
Commune postale: Saint jean bonnefonds
Code postal: 42650

5️⃣9️⃣

6️⃣0️⃣
Nom: Audax basic system
Adresse postale: 99-101 Route de Canta Galet
Commune postale: Nice
Code postal: 06200

6️⃣1️⃣
Nom: Aed
Adresse postale: 4 Rue de l'Artisanat
Commune postale: Villars
Code postal: 42390

6️⃣2️⃣
Nom: Eurofeu services
Adresse postale: 111 Rue du vent d'Aut
Commune postale: Aubagne cedex
Code postal: 13781

6️⃣3️⃣
Nom: Conjonxion
Adresse postale: 8 rue Jean Cocteau
Commune postale: Genas
Code postal: 69740

6️⃣4️⃣

6️⃣5️⃣
Nom: Engie ineo
Adresse postale: Rue H. Boucher
Commune postale: Rillieux la pape

6️⃣6️⃣
Nom: Satco
Adresse postale: ZI Buisson Galinay

6️⃣7️⃣
Nom: DOUSSON et Cie
Adresse postale: 39 rue Gustave Delory BP 15 — ZI Montreynaud
Commune postale: SAINT ETIENNE cedex 9
Code postal: 42964

6️⃣8️⃣
Nom: Stef
Adresse postale: ZA du Crêt de Mars

6️⃣9️⃣
Nom: Trimelec
Adresse postale: 24 rue de la robotique

7️⃣0️⃣
Nom: Colas
Adresse postale: 4 Rue Frédéric Baît BP 15
Commune postale: SAINT ETIENNE cedex 2
Code postal: 42011

7️⃣1️⃣
Nom: Bercet
Adresse postale: Lieu-dit Pinay
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340

7️⃣2️⃣
Nom: Soulier kubtiza
Adresse postale: 73 RUE DOCTEUR LOUIS DESTRE
Commune postale: Saint-etienne

7️⃣3️⃣
Nom: Chieze camev
Adresse postale: ZI de Verlieu — 49 RD1086
Commune postale: Chavanay
Code postal: 42410

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 013-020240 (2017-01-16)

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