Travaux d'aménagement du parc public de la ZAC Vaise industrie Nord à Lyon 9ème

Société d'équipement du Rhône et de Lyon

Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la réalisation du parc public et du square de la ZAC Vaise industrie Nord.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-04-15 Avis de marché
2016-08-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue: Les quantités sont décrites dans le détail de chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'équipement du Rhône et de Lyon
Adresse postale: 4 boulevard Eugene Deruelle, CS 13312
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.serl.fr 🌏
Téléphone: +33 472615000 📞
Fax: +33 472615009 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-15 📅
Date limite de soumission: 2016-05-24 📅
Date de publication: 2016-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 077-135434
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Renseignements complémentaires: SERL (société d'équipement du Rhône et de Lyon) 4 boulevard Eugène Deruelle — CS 13312 — 69427 Lyon Cedex 03. Renseignements techniques: Benoît Ravier, courriel: b.ravier@serl.fr Renseignements administratifs: secrétariat marchés et commande publique, courriel: demandedce@serl.fr Conditions d'obtention du DCE: Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement sur le site internet de la SERL: http://serl.achatpublic.com. Conditions de remise des offres ou des candidatures: celles précisées dans le règlement de la consultation. La durée prévisionnelle du marché est à compter de la notification du marché et non de l'attribution. Les délais d'exécution sont précisés au contrat. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous-traitant). Agrément des candidatures: le choix des candidats se fera en fonction des critères suivants: capacités professionnelles, techniques et financières. Il est prévu l'application de sous-critères pondérés pour juger la valeur technique des offres. Démarrage prévu du marché: juillet 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la réalisation du parc public et du square de la ZAC Vaise industrie Nord.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 11: terrassement, dépollution et VRD du parc public
Brève description: La description du lot est définie au CCTP et au BPU.
Quantité ou étendue: Principales quantité:Tranche Ferme:— 6 900 m2 de nettoyage,— 1 400 m2 de démolition d'enrobé,— 4 000 m3 d'extraction de déblais,— 6 000 t de reprise au stock et d'évacuation de matériaux polluées en ISDND,— 6 950 m2 de géotextile anti-contaminant,— 720 ml de bordures en acier,— 570 m2 de béton sablé ou micro-bouchardé,— 350 m2 de béton sablé modelé de vagues,Tranche Optionnelle:— 715 m2 de démolition d'enrobé,— 700 m3 de GNT 0/20,— 300 m2 de béton sablé,
Principales quantité:
Tranche Ferme:
— 6 900 m
— 1 400 m
— 4 000 m
— 6 000 t de reprise au stock et d'évacuation de matériaux polluées en ISDND,
— 6 950 m
— 720 ml de bordures en acier,
— 570 m
— 350 m
Tranche Optionnelle:
— 715 m
— 700 m
— 300 m
Informations complémentaires sur les lots:
Détail des conditions de participation:Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes:1. Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation.2. Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;3. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,4. Les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières:Capacités professionnelles— liste de travaux similaires à l'objet du marché (en terme de nature et de montant de travaux) en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d'ouvrage,— Qualifications ou références équivalentes.Niveau minimum exigé:— FNTP 23 — ouvrages en terre, terrassements,— FNTP 2321 (travaux de terrassement courant en milieu urbain),— FNTP 234 (couches de forme en matériaux granulaires),— FNTP 34 — chaussée urbaines,— FNTP 3432 (béton classique),— FNTP 3451 (pavés et dalles en pierre naturelle),— FNTP 346 (pose de bordures et caniveaux),— FNTP 347 (petits ouvrages divers en maçonnerie),— FNTP 36 — travaux particuliers,— FNTP 361: Traitement de surface,— FNTP 75 — Travaux à la protection de l'environnement,— FNTP 7551: dépollution des sols.Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la qualification professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.Capacités techniques— déclaration indiquant le matériel et les moyens humains dont dispose l'entreprise pour l'exécution des travaux.Capacités financières— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et spécifique à l'objet du lot de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années.Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.5. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelleSi, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées aux 2 à 5 ci-dessus. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous traitant).Pour la présentation des éléments de leur candidature:Les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatDans le cadre d'un marché alloti, les candidats pourront remettre leurs pièces candidature une seule fois pour l'ensemble des lots auxquels ils candidatent. En revanche, une offre devra être remise pour chacun de ces lots.
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Détail des conditions de participation:
Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes:
1. Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.
La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation.
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2. Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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3. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
4. Les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières:
Capacités professionnelles
— liste de travaux similaires à l'objet du marché (en terme de nature et de montant de travaux) en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d'ouvrage,
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— Qualifications ou références équivalentes.
Niveau minimum exigé:
— FNTP 23 — ouvrages en terre, terrassements,
— FNTP 2321 (travaux de terrassement courant en milieu urbain),
— FNTP 234 (couches de forme en matériaux granulaires),
— FNTP 34 — chaussée urbaines,
— FNTP 3432 (béton classique),
— FNTP 3451 (pavés et dalles en pierre naturelle),
— FNTP 346 (pose de bordures et caniveaux),
— FNTP 347 (petits ouvrages divers en maçonnerie),
— FNTP 36 — travaux particuliers,
— FNTP 361: Traitement de surface,
— FNTP 75 — Travaux à la protection de l'environnement,
— FNTP 7551: dépollution des sols.
Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la qualification professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Capacités techniques
— déclaration indiquant le matériel et les moyens humains dont dispose l'entreprise pour l'exécution des travaux.
Capacités financières
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et spécifique à l'objet du lot de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
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5. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées aux 2 à 5 ci-dessus. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous traitant).
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Pour la présentation des éléments de leur candidature:
Les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cadre d'un marché alloti, les candidats pourront remettre leurs pièces candidature une seule fois pour l'ensemble des lots auxquels ils candidatent. En revanche, une offre devra être remise pour chacun de ces lots.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 12: aménagements paysagers et jeux du parc public
Quantité ou étendue: Principales quantité:Tranche Ferme:— 900 m3 de terrassement en déblais pour plantations,— 240 m3 de mélange terre-pierre,— 2 000 m3 de terre végétale,— 2 000 m2 d'engazonnement,— 57 u arbres tiges et cépées,— 1 600 m2 de plantations d'arbustes et vivaces,— 1 800 m2 de paillage en palette broyée,— 132 ml de muret en béton,— 1 600 m2 d'arrosage automatique de la prairie,— 1 800 m d'arrosage automatique au goutte à goutte.Tranche Optionnelle:— 200 m3 de terrassement en déblais pour plantations,— 260 m3 de terre végétale,— 130 ml de grille barreaudée,— 7 u de jeux pour enfants.
— 900 m
— 240 m
— 2 000 m
— 57 u arbres tiges et cépées,
— 1 600 m
— 1 800 m
— 132 ml de muret en béton,
— 1 800 m d'arrosage automatique au goutte à goutte.
— 200 m
— 260 m
— 130 ml de grille barreaudée,
— 7 u de jeux pour enfants.
Informations complémentaires sur les lots:
Détail des conditions de participation:Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes:1. Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation.2. Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;3. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet;4. Les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières:Capacités professionnelles— liste de travaux similaires à l'objet du marché (en terme de nature et de montant de travaux) en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d'ouvrage,— qualifications ou références équivalentes.Niveau minimum exigé:— Qualipaysage P120 (création de jardins et d'espaces verts),— Qualipaysage A500 (arrosage intégré),— Qualipaysage E130 (entretien de jardins et d'espaces verts),— Qualisport 700 (aires de jeux — aménagement/création),— Qualisport 701 (aires de jeux — installations d'équipements),— Qualisport 711 (sols amortissants coulés in situ),— Qualisport 800 (maintenance aire de jeux.Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la qualification professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.Capacités techniques— déclaration indiquant le matériel et les moyens humains dont dispose l'entreprise pour l'exécution des travaux.Capacités financières— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et spécifique à l'objet du lot de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières annéesLe candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.5. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelleSi, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées aux 2 à 5 ci-dessus. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous traitant).Pour la présentation des éléments de leur candidature:Les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatDans le cadre d'un marché alloti, les candidats pourront remettre leurs pièces candidature une seule fois pour l'ensemble des lots auxquels ils candidatent. En revanche, une offre devra être remise pour chacun de ces lots.
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3. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— qualifications ou références équivalentes.
— Qualipaysage P120 (création de jardins et d'espaces verts),
— Qualipaysage A500 (arrosage intégré),
— Qualipaysage E130 (entretien de jardins et d'espaces verts),
— Qualisport 700 (aires de jeux — aménagement/création),
— Qualisport 701 (aires de jeux — installations d'équipements),
— Qualisport 711 (sols amortissants coulés in situ),
— Qualisport 800 (maintenance aire de jeux.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et spécifique à l'objet du lot de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 13: fontainerie et brumisation du parc public
Quantité ou étendue: Principales quantités:— 1 u de local technique enterré,— 1 u de fontainerie type «table d'eau»,— 1 u réseau de brumisation sur platelage bois,— 1 u réseau de brumisation sur mâts d'ombrage.
Principales quantités:
— 1 u de local technique enterré,
— 1 u de fontainerie type «table d'eau»,
— 1 u réseau de brumisation sur platelage bois,
— 1 u réseau de brumisation sur mâts d'ombrage.
Informations complémentaires sur les lots:
Détail des conditions de participation:Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes:1. Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation.2. Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;3. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet;4. Les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières:Capacités professionnelles— liste de travaux similaires à l'objet du marché (en terme de nature et de montant de travaux) en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d'ouvrage,— qualifications ou références équivalentes.Niveau minimum exigé:Qualipaysage A520GCLe pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la qualification professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.Capacités techniques— déclaration indiquant le matériel et les moyens humains dont dispose l'entreprise pour l'exécution des travaux.Capacités financières— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et spécifique à l'objet du lot de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années.Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.5. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelleSi, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées aux 2 à 5 ci-dessus. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous traitant).Pour la présentation des éléments de leur candidature:Les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatDans le cadre d'un marché alloti, les candidats pourront remettre leurs pièces candidature une seule fois pour l'ensemble des lots auxquels ils candidatent. En revanche, une offre devra être remise pour chacun de ces lots.
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Qualipaysage A520GC
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 14: éclairage du parc public
Quantité ou étendue: Principales quantités:— 550 ml de fourreau,— 4 u de luminaire à LEDS,— 8 u projecteurs sur massif drainant.
— 550 ml de fourreau,
— 4 u de luminaire à LEDS,
— 8 u projecteurs sur massif drainant.
Informations complémentaires sur les lots:
Détail des conditions de participation:Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes:1. Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation.2. Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;3. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet;4. Les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières:Capacités professionnelles— liste de travaux similaires à l'objet du marché (en terme de nature et de montant de travaux) en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d'ouvrage,— qualifications ou références équivalentes.Niveau minimum exigé:FNTP 651 (travaux neufs)Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la qualification professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.Capacités techniques— déclaration indiquant le matériel et les moyens humains dont dispose l'entreprise pour l'exécution des travaux.Capacités financières— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et spécifique à l'objet du lot de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années.Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.5. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées aux 2 à 5 ci-dessus. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous traitant).Pour la présentation des éléments de leur candidature:Les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatDans le cadre d'un marché alloti, les candidats pourront remettre leurs pièces candidature une seule fois pour l'ensemble des lots auxquels ils candidatent. En revanche, une offre devra être remise pour chacun de ces lots.
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FNTP 651 (travaux neufs)
5. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 15: construction bois du parc public
Quantité ou étendue: Principales quantités:— 58 ml de ponton bois et structure métallique,— 60 m2 en surface horizontale de structure bois, hauteur 0.40 m,— 35 m2 en surface horizontale de structure bois ludique, hauteur 1.50 m,— 3 u de jeux d'observation.
— 58 ml de ponton bois et structure métallique,
— 60 m
— 35 m
— 3 u de jeux d'observation.
Informations complémentaires sur les lots:
Détail des conditions de participation:Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes:1. Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation.2. Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;3. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet;4. Les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières:Capacités professionnelles— liste de travaux similaires à l'objet du marché (en terme de nature et de montant de travaux) en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d'ouvrage,— qualifications ou références équivalentes.Niveau minimum exigé:Qualibat 236 (charpente et structure en bois — fabrication et pose de bâtiments à ossature bois)Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la qualification professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.Capacités techniques— déclaration indiquant le matériel et les moyens humains dont dispose l'entreprise pour l'exécution des travaux.Capacités financières— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et spécifique à l'objet du lot de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années.Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.5. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées aux 2 à 5 ci-dessus. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous traitant).Pour la présentation des éléments de leur candidature:Les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatDans le cadre d'un marché alloti, les candidats pourront remettre leurs pièces candidature une seule fois pour l'ensemble des lots auxquels ils candidatent. En revanche, une offre devra être remise pour chacun de ces lots.
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Qualibat 236 (charpente et structure en bois — fabrication et pose de bâtiments à ossature bois)
Description des options:
Pas de prestation supplémentaires éventuelles (PSE) au sens du droit national.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches pour les lots 13 et 14.
Il est prévu une décomposition en tranches pour les lots 11, 12 et 15.
Cette décomposition concerne les lots 11, 12 et 15 selon les modalités suivantes:
Le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies comme suit:
— tranche ferme: l'ensemble des travaux du parc et l'aménagement le long du quai Paul Sédaillan, hors square de jeux,
— tranche optionnelle: l'ensemble des travaux sur l'emprise du square de jeux et le traitement de la rue Mangini hors tapis d'enrobé, asphalte et marquage au sol définitif.
Les pièces du marché déterminent, le cas échéant, les modalités de versement d'une indemnité de dédit, d'attente ou d'un rabais.
Possible options au sens du droit européen.
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 02032-tvx parc public 5 lots
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Vaise industrie Nord à Lyon 9ème (69) — quai Sédallian et rue Mangini.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. descriptif de chaque lot.
Situation économique et financière: Cf. descriptif de chaque lot.
Capacité technique et professionnelle: Cf. descriptif de chaque lot.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf. descriptif de chaque lot.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il est prévu une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement SERL dans le cadre de l'opération ZAC Vaise industrie Nord.
Paiement par virement bancaire.
Intérêts moratoires/avances/acomptes prévus au CCAP.
Marché à prix unitaires.
Prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme du groupement est libre mais si ce n'était pas le cas, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le mandataire du groupement attributaire à être solidaire de ses co-traitants.
Afficher plus
Un même candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Clauses d'insertion professionnelles prévues au contrat (voir modalités au règlement de consultation).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Serl
M. le directeur général de la SERL
Adresse Internet: www.serl.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://serl.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 02032-tvx parc public 5 lots
Informations complémentaires
Renseignements complémentaires:
SERL (société d'équipement du Rhône et de Lyon)
4 boulevard Eugène Deruelle — CS 13312 — 69427 Lyon Cedex 03.
Renseignements techniques: Benoît Ravier, courriel: b.ravier@serl.fr
Renseignements administratifs: secrétariat marchés et commande publique, courriel: demandedce@serl.fr
Conditions d'obtention du DCE:
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement sur le site internet de la SERL: http://serl.achatpublic.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures: celles précisées dans le règlement de la consultation.
La durée prévisionnelle du marché est à compter de la notification du marché et non de l'attribution. Les délais d'exécution sont précisés au contrat.
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous-traitant).
Afficher plus
Agrément des candidatures: le choix des candidats se fera en fonction des critères suivants: capacités professionnelles, techniques et financières.
Il est prévu l'application de sous-critères pondérés pour juger la valeur technique des offres.
Démarrage prévu du marché: juillet 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé pré-contractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret n° 2009-1456 du 27.9.2009, ou d'un recours sur le fond.
L'avis d'attribution vaut avis de publicité du contrat.
Source: OJS 2016/S 077-135434 (2016-04-15)
Avis d'attribution de marché (2016-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 827 870,85 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 boulevard Eugène Deruelle, CS 13312
Contact
Téléphone: +33 474615000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-271487
Se réfère à l'avis: 2016/S 077-135434
Numéro JO-S: 150

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-06-23 📅
Nom: GPT Beylat TP/Soterly/Revaga/GRS Valtech/Eurovia

2️⃣
Nom: GPT Duc et Preneuf/RJS/ID Verde

3️⃣
Nom: Groupement Maïa Sonnier/Belle Environnement

4️⃣
Nom: Citéos

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-07-19 📅
Nom: Laquet SAS
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 150-271487 (2016-08-03)
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Fournisseurs:
Citeos GPT Beylat TP/Soterly/Revaga/GRS Valtech/Eurovia GPT Duc et Preneuf/RJS/ID Verde Groupement Maïa Sonnier/Belle Environnement Laquet SAS
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement de contrôle, de sécurité, de... Éclairage public Équipement minier, équipement pour... Machines et équipement pour la construction Équipement de construction Équipement de parcs et de terrains de jeux Travaux de construction Travaux de préparation de chantier